Contrat de prestation ESN

Bonjour niomal

 Paiement conditionnel : Le contrat stipule que mon règlement est soumis à la condition que l'ESN ait déjà perçu le paiement du client final. (Risque d'impayé transféré sur moi ?).

Tout à fait, c'est vous le dindon de la farce, c'est bientôt Noël !

- Pénalités de préavis : En cas de non-respect du mois de préavis, il est prévu une indemnité forfaitaire de 3 000 € par semaine non effectuée (soit 12k€ pour un mois). Ça me paraît énorme, non ?

Sans doute le montant est excessif, par contre la pénalité de préavis est tout à fait logique, rien de choquant

- Responsabilité : On me demande d'assumer "l'intégralité" des pénalités de retard que l'ESN pourrait subir vis-à-vis du client final par ma faute, sans plafonnement.

Définissez précisément ce qu'est un "retard", sinon c'est encore vous le dindon de la farce

- Non-concurrence : Une clause assez large m'interdisant tout projet dont j'aurais eu connaissance via le client, avec une présomption "irréfutable" dès qu'une offre a été posée par l'ESN.

Supposons que pendant les 3 ans chez ce client, à la cafétéria, vous avez sympathisé avec un manager d'une autre entité en interne, et que ce dernier veuille vous prendre comme consultant, quelle est la valeur ajoutée de l'ESN ? Le travail commercial est fait par qui ? Vous ou l'ESN ?

Donc par quelle logique improbable vous devez ENCORE passer par eux (moyennant une comm sur votre TJM) pour cette nouvelle opportunité ?

Encore un 3ème dindon pour Noël !

Ces clauses sont-elles classiques ou est-ce du "standard" qu'on peut faire sauter facilement ?

Je dirais que la plupart des points sont standards mais bon, vu que n'importe qui veut se lancer en freelance, on se retrouve avec beaucoup de dindons sur le marché.

Si les gens refusaient toutes ces clauses débiles, les ESNs n'auraient pas autant de poids ..