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Free-Worker-596616

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Réponse postée 24 décembre 2025 09:34

Bonjour, je te déconseille d'accepter ces conditions, quitte a ne pas avoir la mission.

- Paiement conditionnel : Le contrat stipule que mon règlement est soumis à la condition que l'ESN ait déjà perçu le paiement du client final. (Risque d'impayé transféré sur moi ?).

Clairement, l'intérêt de passer par une ESN est de te protéger de ce genre de problème. Tu n'a pas a subir le non paiement du client final, c'est a eux de gérer ça, ils prennent une marge sur ta prestation pour ça.

- Pénalités de préavis : En cas de non-respect du mois de préavis, il est prévu une indemnité forfaitaire de 3 000 € par semaine non effectuée (soit 12k€ pour un mois). Ça me paraît énorme, non ?

Pour ça, je dirais que tout dépend de ton TJM. Même si ça reste abusif. Si le client décide d'arrêter sans préavis, je ne suis pas sur qu'eux te donne ces 3000 par semaine non effectuée, encore une clause qui ne va pas dans ton sens.

- Responsabilité : On me demande d'assumer "l'intégralité" des pénalités de retard que l'ESN pourrait subir vis-à-vis du client final par ma faute, sans plafonnement.

Encore une fois, ce n'est pas a toi d'assumer les problèmes liés au client final si toi tu es irréprochable sur ta prestation.

- Non-concurrence : Une clause assez large m'interdisant tout projet dont j'aurais eu connaissance via le client, avec une présomption "irréfutable" dès qu'une offre a été posée par l'ESN.

Celle la ne me choque pas, j'ai toujours ce genre de clause dans mes contrats. Ca sert a protéger les ESN, chose que je comprend. Aujourd'hui si une ESN te trouve une mission, et prend en charge les risques liés au non paiement du client, c'est normal que tu ne puisse pas par la suite négocier avec le client pour passer en direct avec eux et donc faire perdre le contrat a l'ESN. C'est déloyal.

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