VincentB_
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Réponse postée il y a 12 heures
Bonjour.
Dit et répété à de nombreuses reprises : ce montage alakon est parfaitement illégal, hyper dangereux et à fuir avec l'énergie la plus furieuse.
Des entreprises de portages à conseiller ?
Oui, celles qui refusent de proposer ce truc : c'est un gage de sérieux.
Réponse postée il y a 2 jours
Perso, j'ai capté que dalle effectivement...
Salut,
ça serait possible d'avoir votre question avec tous les mots ? et/ou dans le bon ordre ?
Merci
Réponse postée 24 juillet 2024 10:17
blague à part, oui, il y a relativement peu de monde qui vont consulter ces "registres"
Ahem ahem touss touss.
Bonjour,
je suis passé par une société de domiciliation.
La raison principale c'est que je ne veux pas que mon adresse personnelle traine sur le net.
Ca me coute 80 euros par mois, le courrier est livré à mon domicile.
Le seul point négatif c'est que parfois ils m'envoient des courriers qui ne me sont pas destinés.
Donc je crains aussi que certaines personnes reçoivent mes courriers par erreur.
A part ça, RAS, plutôt satisfait.
Réponse postée 24 juillet 2024 08:14
@Lamarana : vous êtes adepte de la vodka glacée au petit déjeuner ? 😅
C'est enfant de riche qu'on frappe avec cravates et coussins mais nous autres là, si marmites t'a raté , pilon ne vas pas te louper
Réponse postée 23 juillet 2024 10:45
J'ai pu lire que lorsqu'il s'agit d'un associé "personne morale", la mise en place d'une convention est considérée comme obligatoire.
N'importe quoi. Changez de lectures.
Madame, Monsieur,
Merci beaucoup pour vos réponse.
J'ai pu lire que lorsqu'il s'agit d'un associé "personne morale", la mise en place d'une convention est considérée comme obligatoire.
En vous remerciant,
Bien cordialement,
Réponse postée 23 juillet 2024 10:44
On va arrêter les clowneries si vous voulez bien.😬
Vu le contexte parlementaire, pour qu'un rétablissement de l'ISF passe ou pour que la flat tax soit supprimée, il y a de menus obstacles à surmonter.
Donc on va éviter de paniquer sur d'éventuelles réformes hypothétiques envisagées par un projet de possible gouvernement qui n'existe pas encore soutenu par une majorité imaginaire divisée entre factions opposées.
Réponse postée 23 juillet 2024 10:34
Est ce que mon intuition est bonne?
Pas du tout.
Si la mère fait un apport en capital à la SCI c'est du haut de bilan, du long terme. C'est rassurant pour la banque : il y a seul prêt à rembourser, celui qu'elle a consenti.
Si en revanche la mère fait des apports en CC à la SCI c'est du très court terme ; cela signifie que la banque prêteuse est en concurrence avec un autre prêteur et que les loyers doivent permettre de rembourser deux prêts ! Cela accroit le risque pour elle et inutile de dire qu'elle déteste.
il y a également un paramètre à prendre en compte pour les montages SCI Holding, c'est la banque!
Mon courtier m'a prévenu de la grande difficulté d'obtenir des prêts immo dans le SCI avec ce genre de complexité qui refroidit les banques.
Avez vous des Retours d'expérience à ce sujet?
Réponse postée 23 juillet 2024 10:28
Les messages de propagande des trolls d'extrême-droite avant les élections sur les rézosocios et les forums je comprends on est habitués.
Mais APRES l'élection... comprends pas.
La retraite par répartition survivra a minima pour la moitié ce qui est déjà le cas au pris de conflit sociaux majeur et destructeurs.
Le CNR de 1945 reviendra bien malheureusement la rupture forte et non délicate est indéniable. La retraite par capitalisation non physique sur fond de pension a déjà banque-dés-crouter. Donc capitalisé pour moitié certe mais attention au ingénierie financière toxique surévalué que vous ne maîtrisez pas.
Crash programme pour votre retraite si vous.
Réponse postée 22 juillet 2024 14:18
A voir si tout cela survit au programme du NFP.
Qu'ils réussissent d'abord à trouver un premier ministre et à former un gouvernement qui ne se fait pas fusiller dans les 48 heures et on en reparle.
Ensuite il faudra qu'ils réussissent à faire passer ça dans loi de finances et je vous rappelle qu'on est fin juillet.
Bonjour,
Je profite de ce fil pour une question relative à l'investissement locatif via une SCI : dans certains cas, on préconise la création d'une holding en amont de la SASU/EURL pour remonter les bénéfices, et les redescendre dans une SCI détenue (en partie) par la holding.
Dans d'autres cas, la SASU/EURL investit directement dans la SCI, et apporte généralement du cash via apport en CCA.
Quel avantage a le premier schéma, avec la holding détenant la SCI plutôt que la société d'exploitation détenant directement la SCI ?
Merci pour vos lumières :)
Réponse postée 22 juillet 2024 14:16
Bof. Il y a parfois des banquiers pénibles mais c'est une minorité.
Par contre ils détestent tous le financement d'une SCI par une holding via des apports en CCA.
il y a également un paramètre à prendre en compte pour les montages SCI Holding, c'est la banque!
Mon courtier m'a prévenu de la grande difficulté d'obtenir des prêts immo dans le SCI avec ce genre de complexité qui refroidit les banques.
Avez vous des Retours d'expérience à ce sujet?
Réponse postée 22 juillet 2024 13:07
alors il faudra une convention
Note : c'est parfois inséré dans un pacte d'actionnaires - extra-statutaire... ou non (ex : dans les sociétés agris le taux de rému des CCA est très souvent fixé dans les statuts).
En soi le compte courant d'associé ne nécessite pas de convention, que cela soit via les statuts ou via un contrat à part. Mais si vous voulez y mettre des conditions ou un intérêt, alors il faudra une convention. Souvent, lorsqu'une personne est seule associée (directe ou indirecte), on peut s'en passer. A l'inverse, s'il y a plusieurs associés, c'est difficile de s'en passer, notamment car le titulaire du CCA va pouvoir en exiger le paiement à n'importe quel moment.
Plus d'info : https://de-graeve-morieres.notaires.fr/details-tout+ce+que+vous+devez+savoir+sur+le+compte+courant+d+associe-269.html
Réponse postée 22 juillet 2024 12:59
Qu'est-ce qui serait un abus de droit ?
Bonjour,
J'y ai aussi songé mais il me semble que c'est considéré comme un abus de droit fiscal...
Réponse postée 22 juillet 2024 12:58
Bonjour.
L'avantage principal du premier schéma est la protection des actifs : si la société de conseil a des dettes, les créanciers ne peuvent pas se servir dans les caisses de la holding ou de la SCI pour obtenir leur remboursement (sauf cas de confusion de patrimoine éventuellement)
Attention, la confusion de patrimoines est improbable dans ce sens-là.
a contrario, si la société de conseil est directement associée de la SCI et investit via le CCA, les créanciers de la société de conseil peuvent forcer la SCI à vendre son immeuble et obtenir leur remboursement sur les fonds issus de cette vente, par la voie de l'action oblique
C'est une des raisons - pas la seule ni la principale - pour lesquelles je proscris le financement via des apports en CC.
Ceci étant même sans apports en CC les titres de SCI restent saisissables...
Cependant la sécurité apportée par la holding séparée est à relativiser. Car a-t-on besoin de cette sécurité ? Il est clair que se dispenser de holding financière et se contenter d'une holding mixte (société exerçant à la fois l'activité économique et l'activité holding) est absolument à fuir si l'activité est à risques. Mais pour une activité de conseil ou de dév informatique...
Cela dit il y a d'autres facteurs pouvant conduire à la création d'une holding distincte de la structure d'exploitation : augmenter la surface d'application du taux réduit d'IS, éluder la taxe sur les salaires...
Bonjour,
Je profite de ce fil pour une question relative à l'investissement locatif via une SCI : dans certains cas, on préconise la création d'une holding en amont de la SASU/EURL pour remonter les bénéfices, et les redescendre dans une SCI détenue (en partie) par la holding.
Dans d'autres cas, la SASU/EURL investit directement dans la SCI, et apporte généralement du cash via apport en CCA.
Quel avantage a le premier schéma, avec la holding détenant la SCI plutôt que la société d'exploitation détenant directement la SCI ?
Merci pour vos lumières :)
Réponse postée 21 juillet 2024 13:06
Bonjour.
Je plussoie les autres intervenants ; ça sent très mauvais.
Je rappelle par ailleurs qu'être indépendant ce n'est pas accepter tout et n'importe quoi. On n'a pas à vous traiter comme des morceaux de viande.
Demandez leur pourquoi pour commencer. Fermement.
Et à moins que l'offre soit mirifique (spoiler : elle n'est pas) vous refusez. Fermement aussi.
Réponse postée 17 juillet 2024 20:50
Plus sérieusement, j'avais cru comprendre qu'il fallait un que le logiciel soit certifié. J'avais cette référence : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000036339313?r=3WP0Qzyx7y :
Lisez mieux camarade : uniquement si l'entreprise "enregistre ces opérations au moyen d'un logiciel ou d'un système de caisse".
Je n'utilise pas de logiciel de caisse...
Plusieurs points :
La facturation pour les entreprises obéit à des règles strictes, tu ne peux pas faire n'importe quoi. Par exemple, facturer avec excel est normalement interdit (tu dois avoir un système qui empêche de modifier une facture une fois celle-ci émise : condition d'inaltérabilité).
Il faut normalement que ton logiciel soit certifié.La facture électronique est une évolution majeure dans les systèmes de facturations. Il s'agit d'implémenter une norme d'échange (FACTUR-X) pour permettre l'inter-opérabilité entre les systèmes. Il faudra que le logiciel soit compatible et puisse échanger avec une "plateforme de dématérialisation partenaire". Autant dire que le petit logiciel développé dans un coin ne sera pas compatible.
Cela ne veut pas dire que tu es obligé de prendre la solution à 20€ (franchement, ça semble abusé si c'est juste pour faire tes factures) proposée par toncomptable.
Les banques pro en ligne propose des solutions, tu as des outils dédiés mais qui intègre d'autres fonctionnalités type CRM (free-work par exemple en propose un 😅), ...
Réponse postée 17 juillet 2024 14:52
L'autre piste que j'ai évoquée existe-t-elle aussi ou bien est-ce une "fausse bonne idée" ?
J'en pense qu'il est impossible de vous répondre sans analyser en détail le contrat et les échanges qui ont suivi.
Ceci étant une nullité "implicite" j'y crois peu.
Merci pour votre réponse, VincentB.
Dans l'hypothèse d'un éventuel contentieux, la notion l'estoppel me semble effectivement l'approche à retenir. Merci au passage de m'avoir de m'avoir appris ce joli mot que je ne connaissais pas 😊.
L'autre piste que j'ai évoquée existe-t-elle aussi ou bien est-ce une "fausse bonne idée" ?
Le principe consisterait à défendre que le contrat avec l'ESN 1 est nul DE FACTO - sans même qu'il y ait besoin de l'annuler explicitement - puisque son objet est de sous-traiter un marché principal que l'ESN n'a finalement pas conclu.
Réponse postée 17 juillet 2024 11:42
Par exemple, facturer avec excel est normalement interdit (tu dois avoir un système qui empêche de modifier une facture une fois celle-ci émise : condition d'inaltérabilité).
Hé ! Ho ! Ha mais non hein !
Si vous respectez les règles légales de numérotation vous pouvez farpaitement faire vos factures avec un tableur.
Exemple : moi.
il faut passer à la démat facture
Au 1er septembre 2027 - tous les ans c'est repoussé d'un an. 😅
Rien ne presse donc.
Au final, cela va nous simplifier la vie
Hahaha quel humour ce Yanolezard. 😅
Plusieurs points :
La facturation pour les entreprises obéit à des règles strictes, tu ne peux pas faire n'importe quoi. Par exemple, facturer avec excel est normalement interdit (tu dois avoir un système qui empêche de modifier une facture une fois celle-ci émise : condition d'inaltérabilité).
Il faut normalement que ton logiciel soit certifié.La facture électronique est une évolution majeure dans les systèmes de facturations. Il s'agit d'implémenter une norme d'échange (FACTUR-X) pour permettre l'inter-opérabilité entre les systèmes. Il faudra que le logiciel soit compatible et puisse échanger avec une "plateforme de dématérialisation partenaire". Autant dire que le petit logiciel développé dans un coin ne sera pas compatible.
Cela ne veut pas dire que tu es obligé de prendre la solution à 20€ (franchement, ça semble abusé si c'est juste pour faire tes factures) proposée par toncomptable.
Les banques pro en ligne propose des solutions, tu as des outils dédiés mais qui intègre d'autres fonctionnalités type CRM (free-work par exemple en propose un 😅), ...
Réponse postée 17 juillet 2024 11:03
Bonjour.
Et vous, qu’en pensez-vous ?
J'en pense qu'il est impossible de vous répondre sans analyser en détail le contrat et les échanges qui ont suivi.
Ceci étant si la 1ère ESN considère que le contrat est nul et non avenu on conçoit mal qu'elle puisse invoquer une clause dudit contrat... (si elle allait au contentieux en disant ça, le défendeur sera fondé à soulever une fin de non recevoir du fait de cette contradiction : l'estoppel).
Mais ça ne vaut pas réponse ferme et il est impossible de répondre... (etc.)
Réponse postée 16 juillet 2024 15:48
Si vous voulez être au micro et c'est votre cas, oui, il faut cocher la case.
Et quand ils vous disent qu'on ne peut pas être au micro en étant libéral je... non rien, laissez tomber (un avocat commence souvent au micro et je suis catégorique : avocat c'est libéral).
Recontactez la ligne chaude de l'INPI pour qu'ils débloquent la rubrique activité.
ça devient n'importe quoi...
Non, ça l'est depuis le début.
ce n'est pas de contacter le SIE qui va débloquer le fait de pouvoir ou non cocher parmi les options ccial liberal artisanal sur le guichet unique :))
En fait si, c'est souvent la porte de sortie. Car les impôts sont souverains en la matière.
Bonjour.
La question n'a été traitée que quelques centaines de fois en forum, guère davantage.
Le GU est foireux sur ce point. En cas de doutes prenez contact avec votre SIE et non l'INPI.
Réponse postée 16 juillet 2024 11:41
Bonjour.
Cette arnaque sévit depuis au moins 20 ans... Il existe de nombreuses arnaques aux faux registres même si celle-là est la plus connue (à noter que son siège a beaucoup bougé avec le temps. Il était à Bruxelles au début, puis à Dublin, maintenant il est en Estonie. Pensée émue à l'époque où c'était à Bruxelles : il se trouve que je connais Bruxelles et j'avais éclaté de rire en lisant l'adresse, c'était celle de la poste de Brouckère... une simple boîte postale évidemment).
Vous en avez d'autres.
Les faux annuaires.
Les faux appels de cotisations sociales.
Les faux impôts.
Les demandes de versement forfaitaire pour avoir son numéro de TVA intracommunautaire.
Les demandes de versement forfaitaire pour avoir son numéro SIREN.
Les fausses cotisations ordinales (un peu tombées en désuétude).
Les arnaques à l'affichage obligatoire sur le lieu de travail.
Les fausses cotisations interprofessionnelles (mes préférées, je regrette parfois d'avoir prêté serment, je me serais fait un pognon de dingue avec ça et en plus c'est très difficile de pincer les auteurs).
etc.
Mes premières menaces de mort, je les ai reçues de l'éditeur d'un annuaire bidon qui n'avait pas apprécié un courrier que je lui avais envoyé. 😅
Réponse postée 15 juillet 2024 07:59
Bonjour.
Je ne comprend pas bien la question...
Quel rapport entre les modalités de mise en paiement du dividende et une convention de compte courant ?!
Si la question est simplement mal posée et que vous voulez savoir si le versement du dividende peut prendre la forme non pas d'un virement vers le compte bancaire de l'associé mais d'une inscription au crédit de son compte courant d'associé c'est oui.
Réponse postée 15 juillet 2024 07:54
Bonjour.
Pour l'ACRE en théorie c'est possible.
Pour l'ARCE c'est évidemment exclu puisqu'il était fonctionnaire !
Reste à savoir s'il a le droit de cumuler sa retraite de militaire et une activité pro. On n'est pas en régime général mais sur un régime dérogatoire (c'est très compliqué, on est tantôt sur un régime spécial tantôt sur un régime autonome). Là on est sur un forum trop généraliste. Qu'il voie avec son autorité de tutelle car on est sur un truc très spécifique.
Réponse postée 14 juillet 2024 22:07
Bonjour.
Est-ce que vous pensez que ce montage est pertinent ?
Il ne l'est pas.
Jamais de montage holding pour l'achat de la résidence principale.
Réponse postée 11 juillet 2024 13:28
Bonjour.
La question n'a été traitée que quelques centaines de fois en forum, guère davantage.
Le GU est foireux sur ce point. En cas de doutes prenez contact avec votre SIE et non l'INPI.
Réponse postée 10 juillet 2024 19:50
Bonjour.
Personnellement je continue de recommander l'EURL IR micro. Même s'il faut parfois se battre avec l'URSSAF.
Et oui le résultat sera le même qu'en EI.
Et non pas besoin d'EC.
Réponse postée 7 juillet 2024 06:35
Bonjouuuuur...
Rions un peu.
Il bénéficie d'une couverture sociale dans quel pays et à quel titre ?
Réponse postée 3 juillet 2024 15:45
Bonjour.
Je précise que ce qui suit ne vaut PAS analyse. Je refuse de faire ça gratuitement sur les internets en n'ayant pas lu le contrat.
Comme l'a si bien dit le grand philosophe du siècle dernier trop tôt disparu Michel Colucci : "ça s'appellerait utiliser son intelligence à ses dépens".
Mais vous noterez que ce qui est interdit au client final c'est de faire travailler un "collaborateur" de l'ESN actuelle durant les 12 mois suivant la fin de la relation entre cette ESN et le client.
Si l'on ne tient compte que de cette clause :
elle est dans un contrat auquel vous n'êtes pas partie, vous pouvez faire ce que vous voulez ; vous ne courez aucun risque si vous poursuivez avec le client via une autre ESN ;
le client ne commettra alors une faute contractuelle que si vous êtes un "collaborateur" de l'ESN actuelle au sens des dispositions contractuelles.
L'êtes-vous ?
Vous avez trois heures.
Je retourne m'allonger en attendant mon infirmière.
Réponse postée 2 juillet 2024 17:07
Bonjour.
Cette question n'a aucun sens... De quelles entreprises parle-t-on ?
Réponse postée 2 juillet 2024 09:12
Bin il refuse les posts de ceux qui font montre d'un défaut de culture, d'intelligence ou de maîtrise des langues, je m'adapte donc, hein...!
Quant à la culture antique, la lecture des aventures d'Astérix y supplée largement. 😆
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Réponse postée 2 juillet 2024 06:46
ils me laissent gambader librement :)
Arx tarpeia Capitoli proxima.
Comme tu peux le constater
Pourquoi ce tutoiement ? On se connaît ? 😶
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