Rupture brutale de mission freelance en cours de contrat : indemnités réclamées, refus de paiement, besoin d’avis juridique & retour d’expérience
Bonjour à tous! En espérant que vous soyez en bonne santé et heureux !
Je suis freelance en micro-entreprise (régime BNC) avec un TJM de 350 €. Je suis intervenu via un intermédiaire contractuel dans une mission longue durée (jusqu’à juin 2027) pour un client final institutionnel.
Mon contrat définissait un périmètre précis (projet A), avec un préavis contractuel d’un mois en cas de rupture traditionnelle. Voici les 4 faits reprochés.
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1. Réaffectation hors contrat
En seconde semaine de mai 2025, le client final m’a affecté à un autre projet (projet B), sans avenant. L’intermédiaire a été informé, mais aucune régularisation contractuelle n’a été faite, aucun avenant signé. J’ai signalé la situation mais aucune mesure n'a été prise ce qui est une violation de l'article 1103 – Force obligatoire du contrat du code civil.
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2. Notification de rupture la veille de mes congés
Le 25 juin à 20h, l’intermédiaire m’informe par courrier de la fin de mission au 25 juillet. Cette notification tardive, sans dialogue préalable, a été reçue 12h avant mon départ en vacances, dans un contexte déjà contractuellement instable. Je ne trouve pas ça correct lorsque on reprend le point 1 + le timing de me prévenir avant mon départ en vacances mais le client peut rompre le contrat de façon traditionnelle donc c'est ok tant qu'il respecte le préavis de 30 jours.
Je peux attaquer en parlant de manoeuvre déloyale pour réduire la facturation ?
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3. Rupture immédiate injustifiée (22 juillet)
Le 22 juillet 2025, on me notifie la fin immédiate de la mission pour faute grave. Mais :
• Aucune faute n’a été formalisée,
• Aucun grief ni preuve transmis,
• Aucune mise en demeure, ni procédure contradictoire engagée.
Le 23 juillet, mes accès à l’environnement de travail ont été coupés à distance par le client final, sans préavis. J’ai néanmoins continué à me tenir disponible et à respecter mes engagements jusqu’au terme initial prévu (25 juillet).
Tout cela constituerait des violations des articles 1353, 1231-1 et 1231-5 du Code civil.
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4. Journées travaillées refusées malgré ma disponibilité
Les 23, 24 et 25 juillet ont été facturées dans ma dernière déclaration mensuelle, conformément au contrat et au préavis en cours. Malgré la coupure de mes accès à distance par le client final, j’ai continué à me rendre disponible. Ces 3 journées ont été refusées, sans justification valable, alors que le travail avait été réalisé dans la mesure du possible. Je me suis tenue disponible jusqu'à la fin de mon contrat çar celui exige une obligation de moyen et non de résultat.
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5. Préjudice moral et professionnel
Une annonce publique de mon départ a été envoyée à toute l’équipe par le client final, sans m’avoir consulté. Cela a entraîné un sentiment d’exclusion, d’humiliation et de perte de crédibilité, alors que je m’étais pleinement investi dans la mission.
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⚖️ Ce que je réclame dans ma mise en demeure :
• 1 050 € HT pour les 3 jours non réglés,
• 5 000 € HT d’indemnité forfaitaire pour préjudice moral et professionnel,
• 169 050 € HT d’indemnité compensatoire, correspondant à 483 jours ouvrés restants (jusqu’à juin 2027), sur la base de mon TJM (350 €).
Je suis ouvert à un paiement échelonné, mais souhaite avant tout faire valoir la responsabilité contractuelle et les dommages subis.
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Mes questions juridiques :
1. Est-ce que les faits reprochés peuvent être qualifiés de faute grave, sans preuve ni procédure contradictoire ?
2. Le changement de périmètre est un argument recevable ?
3. Quels sont vos avis juridiques sur cette situation ?
4. Quelqu’un a-t-il déjà vécu une situation similaire de rupture anticipée injustifiée ? Quelle issue avez-vous obtenue ?
Merci beaucoup pour vos retours 🙏
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VincentB_
Nombre de posts : 2940Nombre de likes : 1162Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour.
On se gardera bien de vous répondre. On n'a pas lu le contrat et pour l'analyse des faits il faut un entretien.
Donc go avocat.
Et vous auriez été plus inspiré de le faire avant d'envoyer une mise en demeure.
Avocat (non, pas celui qui se mange)
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NanoYouss
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 6Inscrit : 5 mars 2023Bonjour,
J’ai été inspiré de le faire, j’ai consulté 2 juristes et 1 avocat ( gratuitement ).
Je souhaitais avoir l’avis de la communauté mais au vu de la froideur de votre réponse je me suis trompé d’endroit.
Cordialement
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probe
Nombre de posts : 596Nombre de likes : 312Inscrit : 26 novembre 2007Bonjour,
concernant les différents points, voici mon avis :
en cas de changement de périmètre, si c'est vraiment différent, il faut impérativement un avenant au contrat pour être couvert par la RCP,
le fait que l'on vous signifie une fin de mission, juste avant votre départ en vacances est un pratique courante, comme cela un éventuel préavis est respecter par la société ESN (enfin ce n'est pas très respectueux)
fin de mission pour faute grave : il faut que l'ESN vous fasse un courrier; il faut prouver la faute grave, pour savoir si il y a eu un incident pour que vous fassiez jouer votre RCP (dans ces cas là, l'ESN fait rapidement profil bas)
Avez-vous eu un contact avec le client final? C'est lui le demandeur et payeur; si il coupe vos accès, il y a une raison, donc travailler dans le vide pour fournir des livrables, sans validation du client final, c'est un pari risqué. Avez-vous un CRA signé du client final pour les jours travaillés? sinon vous ne serez jamais payé.
Ce genre de communication est souvent de rigueur; par contre le teneur doit rester soft et professionnelle; si la méthode est discutable, dans les termes, elle est souvent utilisée pour expliquer le départ "rapide" d'un membre de l'équipe. Donc soit il y a eu un problème venant de votre part, soit il y a un copinage entre le client final et l'ESN, et vous êtes forcément perdant.
Pour les rapports houleux entre vous et l'ESN, il faut mettre les choses au clair dès le début, sinon vous allez être mis dans une position perdante.
Pour résumer, trouvez une autre mission, faite une croix sur cette mission et l'argent; n'allez pas au procès, cela va être long, va vous coûter beaucoup d'argent, et vous serez perdant.
Passez à autre chose, mais sans mauvais conseil, rien ne vous empêche de commenter les réseaux sociaux de l'ESN, tout en restant propre et inattaquable. (si vous avez un doute, abstenez vous!)
Fatigué de recadrer, écoutez : <a href="https://www.dailymotion.com/video/x61ed23" rel="nofollow noopener">https://www.dailymotion.com/video/x61ed23</a> OrelSan - Basique
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Erme
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 5Inscrit : 21 mai 2020Je plussoie tout ce qui a été dit ici.
Je me permets juste de rajouter autre chose : Les missions avec des TJM bas (ici 350€) sont souvent synonymes d'emmerdes.
Je fais une croix dessus sans même les lire.PM / PO / Scrum Master 7 ans d'xp
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Nombre de posts : 9Nombre de likes : 6Inscrit : 5 mars 2023Bonjour,
Merci à vous pour votre réponse constructive. J’ai consulté 2 juristes et 1 avocat.
Ayant une obligation de moyen et non de résultat, j’ai pu envoyer mon travail avant la coupure des accès. Je suis resté dispo, connecté et accessible les 3 derniers jours comme le stipule le contrat.
Je n’ai pas accès à mon CRA côté client final mais celui côté ESN oui et je refuse de le changer car ce dernier n’accepte pas ces 3 derniers jours.
J’ai bien relu mon contrat et les articles de Code Civil.
Cordialement
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Free-Worker-1372338
Nombre de posts : 11Nombre de likes : 5Inscrit : 4 mai 2025désolé mais aucune envie d’aider un mek avec un tjm a 350, c’est a cause des mek comme toi que les esn tirent les prix vers le bas. Enplus cela sent vraiment mauvais la mission avec 2 intermédiaires. 350 c’est le tjm d’un technicien junior en idf.
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Nombre de posts : 9Nombre de likes : 6Inscrit : 5 mars 2023Désolé mais c’est ma première mission free-lance, je suis en région PACA.
Pourquoi être aussi dur ?
Contacter en MP Free-Worker-434310
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 6Inscrit : 22 octobre 2018Tu te prends pour qui toi pour écrire ça ? C'est facile de publier derrière un pseudo.
A la lecture de ton post, je ne te recruterais pas non plus. On dirait l'orthographe d'un d'un gamin de 6ème.
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Free-Worker-697907
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 4Inscrit : 31 mai 2023350 euros par jour, ça fait environ 4 800 euros net par mois avant impôt en travaillant 218 jours par an. C’est largement au-dessus de ce que touche n’importe quel profil junior en CDI. Un profil sortant d’école, en région PACA, tourne autour de 38k brut par an, soit environ 2 470 euros net par mois — pratiquement deux fois moins. Donc oui, sur le papier, ça se tient d'accepter ce type de mission.
Par contre, il faut garder à l’esprit le risque lié au statut de freelance. Si on ne satisfait pas le client — ou même si on le satisfait mais qu’il a des soucis budgétaires — il y a de fortes chances pour qu’on soit remercié, ce qui est assez normal dans ce mode de fonctionnement.
Dans le cas en question, j’ai l’impression que le préavis a été respecté. Tout semble ok, à part les trois derniers jours, où leur attitude a été un peu bancale. À toi de voir ce que t’ont dit les professionnels que tu as consultés, mais demande-toi légitimement si ton intermédiaire te doit plus que les 1 050 euros. Si ce n’est pas le cas, ce serait peut-être plus rentable pour toi de passer à autre chose.
Un avocat va probablement te coûter plusieurs milliers d’euros, que tu gagnes ou perdes dans l’affaire et là honnêtement des informations du postes je ne vois pas dans quel monde tu obtiens toutes tes demandes. Tu aurais été en CDI, ça aurait été différent tu aurais été bien mieux protégé légalement.
Et fais attention : la région PACA est grande, mais pas tant que ça. Tu as de fortes chances de recroiser certaines personnes au cours de ta carrière. Si tu envisage de continuer en freelance il faut mieux que tu fasses en sorte de rester en bon terme au maximum avec les gens et de chercher à t'améliorer pour ce genre de situation ne se reproduise plus.
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Nombre de posts : 9Nombre de likes : 6Inscrit : 5 mars 2023Bonsoir,
Les professionnels m’ont conseillé d’y aller et de réclamer mon dû.
De plus un nouvel événement est arrivée aujourd’hui. J’avais ouvert ce sujet pour les prestations de juillet 2025. À ma grande surprise le client refuse de payer mes prestations de JUIN qu’il justifie par la situation de juillet. Un argument en plus qui vient alourdir le dossier, une rétention de paiement non justifié car les prestations ainsi que la facture de juin ont été validées il y a 1 mois déjà.
L’intermédiaire ignore les 4 relances et dit que je dois faire preuve de compréhension car nous sommes en août…
De nombreuses irrégularités ont eu lieu tout le long de cette situation jusqu’aujourd’hui et le non paiement de ma facture de juin s’ajoute dans les faits les plus grave.
Je peux me battre pour ces 1050 et réclamer des indemnités. Je viens tout juste de retrouver une mission et je laisserai l’avocat se charger du dossier.
Je ne m’attends pas à avoir les 100000 demandés mais commencer par cela est déjà un bon début. Je ferai des retours régulièrement sur le forum pour montrer que c’est possible.
Cordialement
Contacter en MP Free-Worker-1372338
Nombre de posts : 11Nombre de likes : 5Inscrit : 4 mai 2025Le problème avec ton calcul c’est que sur un point du vue purement financier c’est vrai sauf que par exemple OP est actuellement sans travail, n’est pas payé, va surement prendre 3-6 mois pour retrouver une nouvelle mission. C’est pour cette raison que en général la plupart des freelance sont d’accord avec un ratio x100 entre salaire brut annuel en CDI vs TJM. La plupart des devs que je connais préfèrent largement prendre un CDI a 40k que une mission a 350 de TJM.
Et tu as oublié que OP cotise très peu pour sa retraite et doit absolument investir entre 20 et 30% minimum de son revenu annuel pour sa retraite mais également en cas de pépin de santé. Dans le cas d’un salarié a 40k brut, il y a déjà presque 600 euros par mois de cotisations retraite, des cotisations assurance maladie etc.
Je serais curieux de savoir combien OP a réellement fait d’argent sur 2025 vs un junior en CDI. Donc pour toutes les raisons évoquées, la plupart des freelance savent que il faut ramasser beaucoup plus chaque mois en tant que freelance pour minimiser l’impact des risques évoquées plus haut. En l’occurrence avec un TJM de 350 c’est compliqué, quand tu vois le nombre de postes sur ce forum avec des « j’ai plus de trésorerie que faire », « retraite super faible après 20 and an tant que freelance, que faire ». Un simple salarié de la SNCF va toucher en moyenne 1.05 millions de cotisations retraites sur toute la durée de sa retraite. Avec un TJM de 350 sur un statut d’AU, la retraite d’OP sera d’environ 1600€.
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LGD Tek
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 8Inscrit : 7 mars 2022Bonjour,
On voit clairement que vous êtes très junior. Imaginez si tous les freelances demandaient des indemnités compensatoires.
Si vous ne supportez pas le risque, je vous conseille de signer un CDI.
Un autre conseil, quand nous sommes freelance, le TJM doit également couvrir un risque - à 350 euros, vous vous doutez bien que vous ne couvrez pas le risque. Il aurait fallu retirer un intermédiaire dans l'équation mais difficile en étant néophyte et vous avez sans doute oublié qu'un freelance doit avoir un vernis commercial.
Enfin, vous avez encore de la route devant vous, vous allez clairement vous griller avec vos mises en demeure. Il fallait penser au risque avant, surtout dans un contexte économique aussi tendu.
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Nombre de posts : 9Nombre de likes : 6Inscrit : 5 mars 2023Bonjour,
Tout d’abord, je vous remercie pour votre réponse.
Je pense que maintenant je n’ai pas le choix que d’entamer ces procédures puisque le client refuse de me payer une facture qui n’est pas lié avec celle du litige donc nous ne sommes plus sur 1000 euros mais 8000.
Il ne me paie pas la facture de Juin car il souhaite que je modifie la facture de juillet qui est initialement correct. J’ai cité que c’était de la rétention abusive de paiement.
cordialement
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Full-task
Nombre de posts : 136Nombre de likes : 142Inscrit : 9 mai 2022Hello,
Alors tout d'abord une phrase de bienveillance, courage dans cette épreuve.
Ensuite on passe à la réalité du terrain.
TJM 350e je dirais oui pour un technicien de proximité en idf , oui pour un dev junior hors idf , et puis c'est déjà pas mal . Au delas c'est red flag...
2 intermédiaires .... second redflag
C'est assez pour ne pas accepter la mission.
On ne connait pas la relation que tu avait avec le client industriel , la relation avec la 1ere ESN n'entre pas dans l'équation.
Le préavis semble être respecté , alors oui la méthode est courante chez les freelance qui sont un peu casse noisette, les autres aussi au passage mais cela ne me choque pas c'est le risque . le risque d'être freelance.
Maintenant tu indique que tu as vu un avocat et des juristes, l'avocat est tout à son intêret de défendre ton dossier ... tu es un client après tout et qui refusera un client ? Vincent t'as conseiller de laisser tomber .... écoute le pour la simple et bonne raison que certains de ses conseils sont justes parcours un peu le forum tu verra, je te conseillerais de faire de même surtout pour 1000e
Tu sais certains ici, se sont fait entuber de mois de boulot ... 1 mois ou 2 mois, et pourtant les procédures sont plus intéressantes et ce n'est pas pour autant qu'ils ont pu aller au bout de leur démarche . Facteur temps VS Gain
Tu as retrouvé une mission et félicitations, jai envie de te dire, laisse tomber les 1000e et avance. Dis toi que c'est une expérience qui ne se reproduira plus plus tard puisque tu aura appris ...
Ps: je ne sais pas si le préjudice moral s'applique aux contrat commerciaux ... Aucune idée pour le coup, mais ne rêve pas d'empocher 160k , tu peux t'accrocher, surtout au bout de 3 mois de mission ... Ce sont des contrats renouvelables non tacites , donc relis bien ton contrat) - Contacter en MP
K8s_peo
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 août 2025Pour info, ta accepté une mission a combien cette fois ci? Les gens comme toi c’est vraiment problématique car c’est a cause de cela que les prix sont tirés vers le bas. 350 c’est équivalent a 35k soit un salaire de junior en province et encore, dans une boite de mer*e
En IDF, un peintre c’est 100€ de l’heure soit un tjm de 700€ par jour pour info hors peinture. Tu peux en avoir a 75-80€ mais c’est rare.
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Nombre de posts : 9Nombre de likes : 6Inscrit : 5 mars 2023Même pas de bonjour ou quoi que ce soit, direct de l’agressivité… je ne répondrai plus aux animaux comme toi.
Mon TJM est très correct dans ma situation, c’est pour ça que vous ne trouvez rien.
Contacter en MP K8s_peo
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 août 2025Non, pour info j’ai 8 ans d’expérience et je n’ai jamais été en dessous de 540€ de TJM (5 ans de freelance et peu d’interco). Je suis actuellement à un TJM de 680€ chez Air Liquide, soit presque 2 fois ton TJM pour probablement un niveau similaire. Cependant, si ta situation c’est que tu ne sais pas faire grand chose, tu n’a aucun diplômes ni expérience et que ta mission c’est dans la Creuse, pourquoi pas, mais j’en doute. Être a son compte c’est devoir mettre de l’argent de coté comme dit plus haut en cas de pépin car cela arrive mais surtout pour la retraite. J’arrive à mettre environ 45k de coté par an ce qui me satisfait mais avec un TJM a 350€, je serais potentiellement en difficulté pour mettre plus de 10k de coté par an ce qui peut poser problème.
Et je comprends maintenant pourquoi des ESN me contactent en me parlant de 350-400€ de TJM, faut bien des gens désespérées qui acceptent pour tirer les prix vers le bas.
Contacter en MP NanoYouss
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 6Inscrit : 5 mars 2023Je te félicite, en 8 mois de mission les 10k on était mis de côté et j’ai pu faire le Brésil et Madagascar dans ce laps de temps. Je ne travaille pas pour mettre de l’argent de côté sans projet, ta santé peut s’envoler du jour au lendemain sans que tu ais pu profiter de cette vie.
Sois humble, tes TJM sont énormes et au dessus de la moyenne. A moins que tu ais des tips pour trouver une mission avec des TJM aussi haut que tu nous partagerais, je ne vois pas l’intérêt de ton commentaire ostentatoire.
Je prendrai tes conseils en compte si je déménage dans une grande ville comme Paris.
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K8s_peo
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 août 2025« Je ne travaille pas pour mettre de l’argent de côté sans projet, ta santé peut s’envoler du jour au lendemain sans que tu ais pu profiter de cette vie. » —> bah si, des gens comme moi on veux pouvoir profiter 1-2 mois dans l’année en vacances tout en investissant pour sa retraite et également avec de la trésorerie de coté en cas de pépin. Je vois pas pourquoi on devrait choisir l’un ou l’autre. On veux aussi pouvoir acquérir une résidence principale assez rapidement pour avoir notre propre maison.
« Les TJM sont énormes », tu vois où que 350 c’est un tjm correct pour un ingénieur? et cela reste du chiffre d’affaires. Un 650 de TJM c’est un equivalent 65k brut annuel soit le salaire median d’un cadre en IDF.
sachant que tu as aucune idée de ton prix de vente final et je vois mal une ESN revendre un gas avec que 15% de marge sur 350€ cela ferait un prix de vente final< 400€, c’est du jamais vu pour moi.
Mais dans ton cas, tu as 2 intermédiaires donc ils doivent bien se gaver. Au final c’est toi qui est perdant.
Contacter en MP NanoYouss
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 6Inscrit : 5 mars 2023Je ne suis pas perdant, j’ai pris la mission qui venait, rien ne m’empêche de barrer après avoir trouvé mieux. Je suis pas en IDF et je n’ai pas ton expérience ni ton poste.
On dévie du sujet initial…
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dosej
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 3Inscrit : 9 juillet 2020Ca me sidère que tu te fasses attaquer sur ton TJM alors que tu viens demander de l'aide.
Bref, je ne suis pas juriste mais c'est la moindre des choses qu'ils précisent la faute "grave", à moins que ton contrat autorise un arrêt unilatéral n'importe quand. Et là encore je ne suis même pas sûr que ce soit légal.Contacter en MP FreelanceDream
Nombre de posts : 241Nombre de likes : 202Inscrit : 10 juin 2012Bien que je ne cautionne pas les posts aggressifs envers l'auteur, je trouve néanmoins que ce genre de profil reste problématique:
TJM trop bas, tire le marché vers le bas pour tout le monde
> Je ne suis pas perdant, j’ai pris la mission qui venait, rien ne m’empêche de barrer après avoir trouvé mieux. Je suis pas en IDF et je n’ai pas ton expérience ni ton poste.
Attitude typique du mercenaire, après on s'étonne que les freelances aient mauvaise presse
Faut pas s'étonner après que le métier soit en dérive avec ce genre de profils hein ...
Contacter en MP dosej
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 3Inscrit : 9 juillet 2020FreelanceDream oui c'est trop bas, c'est surtout l’agressivité qui me pose problème.
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p0ulp3
Nombre de posts : 297Nombre de likes : 112Inscrit : 12 janvier 2010Je ne vais pas commenter le TJM vu qu'on ne connait pas le profil, l'xp, ni le lieu de mission.
La demande des 3 jours non payés est justifiée, mais par contre, vouloir la stabilité d'un CDI en demandant les jours restants jusqu'à 2027 est ridicule, c'est un contrat de freelance, pas un CDI. Et passer 3j en pertes n'est pas choquant vu le comportement du client. Il faut se concentrer sur les bons clients, plutot que vouloir rentrer en conflit et perdre son énergie avec les mauvais.
