non démarrage mission malgré l'existence d'un contrat
Free-Worker-558536
Bonjour
je vous expose ma situation : je suis indépendant en informatique,et j'ai été débauché de mon ancienne mission pour démarrer une nouvelle (contrat de prestation signé entre les deux parties), j'ai donc mis fin à mon précédant contrat en respectant le préavis prévu.
Le nouveau contrat devait démarrer le 07/11/2022 (contrat conclu avec une ESN pour un besoin auprès d'un client final) , j'apprends deux jours avant par texto que pour des raisons de logistique le démarrage sera décalé, et en au cours de la semaine du 07 au 12 j'apprends que la prestation ne se fera pas car le client final ne "disposerait" pas du budget nécessaire .
Je me retrouve donc en situation financière très critique avec aucune entrée d'argent , j'aimerais me retourner contre l'ESN en question pour non respect des engagements , ils m'ont clairement fait savoir qu'ils ne voudront pas me débourser le moindre centime , en se cachant derrière la décision de leur client final .
le commercial en question n'a même pris la peine de m'appeler et s'excuser et m'a envoyé un mail me signifiant que le contrat que nous avons signé était caduque , du fait du non démarrage de la mission...
je compte prendre un avocat et me retourner contre l'ESN qu'en pensez vous ?
Edit :
pour ceux et celles qui veulent connaitre l’identité de la boite en question et du commercial, n'hesitez pas à m’écrire en MP.
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Kimbowarrior
Nombre de posts : 48Nombre de likes : 16Inscrit : 1 juin 2021Bonjour,
désolé j'ai pas la réponse à ce souci mais ce sujet m'intéresse ca j'ai jamais vécu ce truc. D'ailleurs comment un indépendant peut aussi casser son contrat en cours de route ( jamais fait non plus ).
En vous souhaitant d'avoir des réponses.
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Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021tout contrat dispose d'un préavis, donc j'ai mis un terme à mon précédent contrat en respectant mon préavis d'un mois tout simplement
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Paul92
Nombre de posts : 1760Nombre de likes : 334Inscrit : 1 avril 2012Je ne vois pas trop ce que vous pouvez espérer, puisque (quasiment) tous les contrats prévoient que l'arrêt de la prestation entraine la fin du contrat.
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Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021Encore faut il que le contrat commence, ce qui n'est pas le cas ici, aussi le contrat que j'ai signé indique un préavis d'un mois.
Mais au delà de ça, on en parle du préjudice subit, on ne peut décemment pas faire arrêter quelqu'un de la mission dans la quelle il est pour lui poser un lapin par la suite
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Droopyann
Nombre de posts : 3224Nombre de likes : 1548Inscrit : 21 mai 2018Malheureusement, je ne pense pas que vous puissiez faire grand chose.
C'est un peu la même chose pour un CDI. Vous démissionnez et même avec une promesse d'embauche, rien ne garantit que le boulot démarre. Et si ça démarre, la période d'essai peut s'arrêter au bout d'une journée.
-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021Je ne partage pas votre point de vue, un contrat ne peut pas s'arrêter avant même qu'il commence.
Dans ce cas à quoi servent ces contrats qu'on signe avec les esn puisque ça ne protège en rien de ce que je comprends de vos propos
Contacter en MP Droopyann
Nombre de posts : 3224Nombre de likes : 1548Inscrit : 21 mai 2018Sans être avocat (@VincentB répondra beaucoup mieux que moi sur l'aspect juridique), qu'allez-vous faire :
Demander l'application d'un préavis sur un contrat qui n'a pas commencé ? Je ne suis pas sûr que ça s'applique.
Si le préavis est appliqué, j'imagine qu'il est de 1 mois, qu'allez-vous demander ? Paiement du TJM * 20 ? Combien va vous couter la procédure et quel pourcentage de chance a-t-elle d'aboutir ?
Vous allez demander des dommages et intérêts ? Comment l'évaluez vous ? Y a-t-il déjà un prestataire qui dans cette situation (je pense que ce n'est pas la première fois que ça arrive) a eu gain de cause ? Et là aussi, combien allez-vous gagner au final ?
Enfin, à combien évaluez vous le temps et l'énergie que vous allez passer sur ce sujet ? Cela en vaut-il la peine ?
Je dis ça, je trouve évidemment déplorable la situation dans laquelle l'ESN vous a mis. Mais pensez à vous préserver et mettre de l'énergie sur la recherche d'une nouvelle mission
-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021Je suis en phase sur le dernier commentaire, bien évidemment que je m'attelle à trouver une mission.
Mais pour des raisons de principe je ne lâcherai pas l'affaire même si je ne gagne rien financièrement, ce n'est pas normal qu'on mette des consultants en pareille situation.
Contacter en MP Paul92
Nombre de posts : 1760Nombre de likes : 334Inscrit : 1 avril 2012Etiez-vous salarié jusque là?
Si vous êtes procédurier, rien ne les empêche de leur côté de vous faire réaliser un jour de prestation, puis de terminer le contrat en invoquant la fin de la mission. C'est ce que je ferais à leur place. Malheureusement c'est une situation qui risque de devenir courante car la crise pointe le bout de son nez.
Peut-être serait-il plus constructif à moyen terme de chercher à conserver des relations correctes, et de les inciter à vous trouver autre chose plutôt que de les menacer d'une action en justice qui a bien peu de chances d'aboutir. Eux aussi sont perdants dans l'affaire, même si évidemment les conséquences ne sont pas les mêmes.
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Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021Non j'étais en mission freelance
Je ne souhaite pas rester en bon terme, pour la bonne et simple raison qu'ils m'ont traité d'une façon inhumaine, même pas un appel pour s'excuser !!!
Mon préavis est d'un mois pour info
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NC_EB
Nombre de posts : 898Nombre de likes : 291Inscrit : 22 janvier 2021Bonjour,
Une petite recherche sur le net:
https://itm.public.lu/fr/questions-reponses/droit-travail/periode-essai/c/c1.html
Dès la signature du contrat de travail, il y a accord définitif de volontés concernant ce contrat de travail destiné à prendre effet à la date convenue entre parties.
Le contrat de travail étant formé, les parties sont liées par les termes du contrat de travail.
En l'absence de motif grave, le contrat de travail signé en bonne et due forme ne peut pas être résilié avant le début de la période d'essai.
En effet, en cas de signature d’un contrat de travail comportant une période d’essai, l’article L. 121-5 du Code du travail relatif à la période d'essai est applicable.
Ainsi, l'article L. 121-5 (4) du Code du travail prévoit qu'il ne peut être mis fin unilatéralement au contrat à l'essai pendant la période minimale de 2 semaines, sauf pour motif grave. L'article précise ensuite les délais de préavis à respecter en cas de résiliation du contrat pendant la période d'essai.
Il est à noter que l'article L. 121-5 ne prévoit cependant pas de sanction, telle que l’allocation d’une indemnité compensatoire de préavis, si l’employeur, ou le salarié, résilie un contrat à l’essai ou bien en cas de rupture du contrat à l’essai avant la fin des deux premières semaines, sans respecter les délais de préavis applicables en cas de résiliation de la période d'essai.
Même dans le forum il y a eu un sujet:
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Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021Merci pour ces éléments.
Effectivement j'ai pas mal Googlé le sujet.
Cependant rien n'indique précisément le comportement à suivre ou une jurisprudence sur le sujet.
Mais dans tous les cas je compte faire appel à un avocat mon contrat comporte un préavis d'un mois et il n y ait pas fait référence à une rupture automatique si fin de mission avec le client , donc je suis censé être couvert
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Nombre de posts : 3224Nombre de likes : 1548Inscrit : 21 mai 2018Voyez peut être aussi avec votre protection juridique. Ils auront peut être des éléments à vous donner.
-- Yann EURL IS depuis 2019Contacter en MP
VincentB_
Nombre de posts : 1984Nombre de likes : 765Inscrit : 11 juillet 2022On parle d'un indé, pas d'un salarié...
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
Paul92
Nombre de posts : 1760Nombre de likes : 334Inscrit : 1 avril 2012Je suis désolé si ma réponse a pu vous décevoir, mais en tant qu'indépendants il vaut mieux se préparer à ce type de situations, et savoir passer à autre chose le plus vite possible. La crise arrive, les clients qui se déballonnent et nous mettent dans la panade, il va y en avoir de plus en plus. C'est un facteur à prendre en considération, d'autant plus que nous n'avons absolument pas droit au même statut protecteur que les salariés. Prétexter un problème de logistique pour jouer la montre (mouais ...) puis couper les ponts par texto, ce n'est effectivement pas très élégant, mais malheureusement dans la norme actuelle.
Demandez-vous ce que vous pouvez gagner au meilleur des cas (à priori un mois de facturation si leur contrat n'a pas été bien bouclé) par rapport à ce que cela va vous coûter en avocat, mais aussi énergie, et éventuellement mauvaise réputation. Beaucoup ici seront intéressés par l'issue de ce contentieux, car tout le monde a déjà été confrontés à ce risque.
- Message suppriméContacter en MP
Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021écoutez je ne souhaite pas que ça vous arrive, dans e cas j’espère pour vous que vous serez tout aussi philosophe
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p0ulp3
Nombre de posts : 255Nombre de likes : 95Inscrit : 12 janvier 2010Mauvais manip, j'ai supprimé mon message, qui disait grosso modo que le revenu freelance inclus une prime de risque, pour compenser les cas comme celui ci.
Je suis d'accord avec vous Free-Worker-558536, je ne souhaite à personnne que cela arrive, mais sur les 10 ou 20 prochaines années de ma carriere, j'aurais surement le problème une ou deux fois minimum. Et je connais plusieurs freelances qui ont eu des cas similaires (non payé, mission interrompue sans préavis, etc)
Il vaut mieux anticiper le pire, et espérer le meilleur.
Et perso, je passe de 3000€/mois en salarie à 5000€/mois en freelance, pour des taches similaires, et le meme nombre de jours dans l'année travaillés. Donc l'écart est soit une prime de risque, soit on a trouvé une martingale et tous les ingénieurs sont idiots de rester salariés.
Je penche plus pour la première hypothese.
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Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021Vous traitez le sujet d'un point de vue philosophique, moi c'est le juridique qui m'intéresse, une esn ne peut pas s'assoir sur un contrat comme bon lui semble.
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Nombre de posts : 255Nombre de likes : 95Inscrit : 12 janvier 2010Je traite le sujet d'un point de vue philosophique, car je ne peux le traiter d'un point de vue juridique car vous n'avez pas partagé le contrat en question. Une esn peut s'asseoir sur un contrat, mais pas comme bon lui semble, ca depend juste de ce qu'il y a dans le contrat. Si vous voulez une réponse juridique, contactez un avocat ou partager le contrat.
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_Fred_
Nombre de posts : 755Nombre de likes : 322Inscrit : 1 mai 2015Ce sont des choses qui arrivent, les retards... Mais pas les annulations de dernière minute. Ça, c'est cavalier.
Pour moi le contrat commence à la date prévue, sauf avenant contresigné, et l'ESN doit payer... Mais quoi ? Quelle prestation devrait-elle payer ? Le contrat a commencé, certes, mais ce n'est pas un contrat de travail, aucune rémunération n'est due sinon pour la prestation effectuée (si je ne m'abuse).
Donc hors indemnité de rupture si elle est prévue dans le contrat, je ne sais pas trop ce que tu pourrais réclamer ?
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Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021pas d’indemnité de rupture particulière non
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VincentB_
Nombre de posts : 1984Nombre de likes : 765Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour,
On va être clair il est impossible de vos répondre sans lecture du contrat...
Donc hors indemnité de rupture si elle est prévue dans le contrat, je ne sais pas trop ce que tu pourrais réclamer ?
Perte de chance, éventuellement.
Mais j'insiste sans contrat tout débat est vain. De toutes façons la balle est dans le camp du confrère puisqu'il veut prendre un avocat. Son travail consistera d'abord à analyser le contrat.
Avocat (non, pas celui qui se mange)Contacter en MP Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021c'est un contrat cadre classique de prestation de service , avec un bon de commande de 3 mois commençant le 7 avril
Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 1984Nombre de likes : 765Inscrit : 11 juillet 2022Il y a autant de contrats cadres et de bons de commande que de cas d'espèce.
Donc :
On va être clair il est impossible de vos répondre sans lecture du contrat...
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021OK mais selon vous y'a til une chance d'obtenir gain de cause dans ce genre de situation ou pas ?
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Nombre de posts : 1984Nombre de likes : 765Inscrit : 11 juillet 2022OK mais selon vous y'a til une chance d'obtenir gain de cause dans ce genre de situation ou pas ?
On va être clair il est impossible de vos répondre sans lecture du contrat...
Avocat (non, pas celui qui se mange)Contacter en MP Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021Merci pour ces réponses "utiles"
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AWS-Enthousiaste
Nombre de posts : 98Nombre de likes : 49Inscrit : 26 septembre 2014Je te remercie pour cette publication. C'est mieux de savoir avec quel méthode , on peut se proteger.
Je veux savoir est ce que demander une garantie avant le démarrage d'une mission est faisable , une sorte de caution en cas ou ?
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Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021Franchement selon moi la seule garantie c'est de ne jamais lâcher la mission précédente avant de commencer la nouvelle c'est ce que j'aurais dû faire, une fois rassuré sur la nouvelle mission on se désengage de l'ancienne
Contacter en MP Paul92
Nombre de posts : 1760Nombre de likes : 334Inscrit : 1 avril 2012Ca peut être contractualisé. Cependant il faut trouver une SSII qui accepte une telle clause.
Nous entrons dans une phase où le marché semble se retourner, et le risque de se retrouver le bec dans l'eau doit être pris en considération avant de décider de mettre fin à une mission. Contrairement au salarié, nous ne sommes absolument pas protégés dans ce type de situation.
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Droopyann
Nombre de posts : 3224Nombre de likes : 1548Inscrit : 21 mai 2018@VincentB, sans lire le contrat, est-ce que vous pouvez donner un ordre d'idée des étapes et des coûts à mettre en œuvre sur ce type de cas ?
Genre :
Lecture / analyse du contrat / contexte (xxx €)
Si ok, négociation amiable (forfait xxx € / forfait + % des gains ...)
Si pas de négo, tribunal (forfait xxx € / forfait + % des gains ...)
...
Histoire d'avoir une idée de l'intérêt ou non d'aller plus loin.
J'imagine bien que chaque cas sera particulier, mais je crois que sous le coup de la colère (légitime), on veut toujours attaquer par principe. Mais au final, on n'y gagne pas forcément grand chose.
Avoir quelques idées de ce que ça peut coûter permettrait de voir l'intérêt ou non de se lancer.-- Yann EURL IS depuis 2019Contacter en MP Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021à mon humble avis à part dire qu'il est impossible de te répondre je ne vois pas trop ce que tu peux attendre d'autres.
Une personne qui maitrise son sujet et/ou a envi d'aider, va à minima faire des suppositions et partir de la pour étayer plusieurs thèses .
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Nombre de posts : 755Nombre de likes : 322Inscrit : 1 mai 2015Je comprends que tu sois agacé, mais il faut que tu comprennes la position d'un avocat qui se déclare officiellement : tout ce qu'il avance à son client pourra se retourner contre lui, surtout en cas de défaite. C'est pour ça qu'il demandera toujours à voir le contrat, parce que non seulement la version que tu donnes est la tienne (et nous avons tous une tendance à être subjectif), mais aussi parce que la loi ce n'est pas que l'interprétation d'un avocat ou de son client, c'est au final l'avis d'un juge qui n'est jamais garanti d'avance. Donc, au contraire, méfie-toi des avocats qui t'annoncent un résultat garanti ou qui sont sûrs d'eux à 100% sans avoir lu toutes les clauses, même celles qui te paraissent anodines. Si elles y sont, c'est qu'elles peuvent changer l'interprétation du tout au tout.
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Nombre de posts : 1984Nombre de likes : 765Inscrit : 11 juillet 2022à mon humble avis à part dire qu'il est impossible de te répondre je ne vois pas trop ce que tu peux attendre d'autres.
Vous me demandez de prendre position sur un problème de RC contractuelle sans avoir lu le contrat. A moins d'être un imbécile ce que je ne suis pas je ne puis vous fournir aucune réponse.
@VincentB, sans lire le contrat, est-ce que vous pouvez donner un ordre d'idée des étapes et des coûts à mettre en œuvre sur ce type de cas ?
Genre :
Lecture / analyse du contrat / contexte (xxx €)
Si ok, négociation amiable (forfait xxx € / forfait + % des gains ...)
Si pas de négo, tribunal (forfait xxx € / forfait + % des gains ...)
Pas vraiment : chaque cas est particulier... et les tarifs sont libres. Par ailleurs, je suis tenu par le code de déontologie.
Les seuls ordres de grandeur que je puisse indiquer de façon à peu près fiable et sans violer la déonto :
en cas d'honoraire de résultat on est souvent sur un fixe de 1 500 à 2 000 avec en sus un pourcentage de 8 à 12 % (on peut faire des tranches) sur les sommes gagnées ou économisées ; on ne fait cependant d'hono de résultat que sur des gros enjeux ;
pour un fixe sur une procédure au commerce, en général on démarre à 2 000 ; au JCP un peu moins ; au TJ civil en procédure écrite, là c'est un peu plus (et attention ça peut vite grimper).
Evidemment c'est hors AJ (j'accepte de travailler à l'AJ dans le ressort de mon barreau). Il peut aussi arriver que l'on serre les tarifs pour des dossiers où on sait que le client est en grosses difficultés sans être pour autant éligible à l'AJ.
En outre je cause hors taxes et hors frais et pour une procédure en 1ère instance : dès qu'on est en appel, ajoutez 50%...
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Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021Bien évidemment, je ne suis pas né de la dernière pluie et je vais essayer de faire très attention, cependant je maintiens que selon moi un contrat est forcément engageant, on ne peut pas s'en défaire à souhait
Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 1984Nombre de likes : 765Inscrit : 11 juillet 2022C'est faux. Cela dépend des cas et de ce qu'il y a dans le contrat.
Un contrat peut être conclu, par exemple, sous condition. Si la condition ne se réalise pas, le contrat est rétroactivement annulé. Une telle condition peut parfois même être tacite.
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Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021Demain j'en discute avec mon avocat je vous tiens au jus
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Yohann.H
Nombre de posts : 222Nombre de likes : 66Inscrit : 28 février 2019Bonjour,
Merci à Vincent et Droopy pour la culture et les ordres de prix ; merci aussi à l'auteur pour partager ce risque que l'on oublie souvent quand "tout va bien".
D'après ma lecture, votre énervement porte sur le faux-bond et la gestion humaine. Gratter 1 mois de CA en dédommagement est toujours satisfaisant, mais cela ne doit pas être reversé en frais juridique ET vous empêcher de retravailler pendant ce temps => Concentrez-vous sur retrouver une nouvelle mission avant.
Peut etre aussi que vous pourriez donner en MP aux intéressés comme moi, le nom de l'entreprise (client et ESN) afin de ne pas collaborer avec eux par la suite ?
Conseiller en investissement financier (CIF) Pour plus de détails : https://strathd.frContacter en MP Droopyann
Nombre de posts : 3224Nombre de likes : 1548Inscrit : 21 mai 2018Est-ce une entreprise ou une personne ?
J'ai toujours du mal à stigmatiser une entreprise alors que les problèmes sont souvent le fait d'une personne individuelle (même si la culture d'entreprise peut ne pas aider).
Dans l'exemple d'ici, c'est bien la personne qui choisit de ne pas appeler et juste envoyer un sms. Je n'imagine pas que ce soit une consigne de l'ESN ...-- Yann EURL IS depuis 2019Contacter en MP Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021en phase avec tes propos Yohann,
je suis concentré sur le fait de trouver une nouvelle mission bien évidemment, mais j'ai horreur de l'injustice , et pour moi l'humain doit passer avant tout, on ne peut pas selon moi nous traiter comme de la marchandise , et si on est pas les premiers à s'indigner et de révolter qui le fera ?
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Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021oui effectivement c'est peut être la personne qui est à blâmer et pas l'entreprise , n’empêche j'ai eu un de ses collègues entre temps , et m'a plus joué de la flute qu'autre chose .
je ne dédouane absolument pas le client dans cette histoire, mais mon contrat n'est pas signé avec lui et cela change tout, la moindre des choses quand on est un peu professionnel c'est de s'assurer avant le début de la mission que tout est en ordre et cela n'a pas été fait , de signer un contrat ou bon de commande avec le client cela n'a pas été fait non plus (j'ai eu le client au tel et m'a confirmé qu'il n y avait rien de signé entre eux), de m'appeler pour s'excuser et au moins faire semblant de se préoccuper de mon sort ...
Bref trop de choses qui ne vont pas pour que je laisse passer l'affaire comme cela
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Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021pour reprendre l'idée de @yohann.h (je t'en remercie) , n'hesitez pas à me contacter en MP que je vous donne l'identité de la boite en question et le commercial en cause, le moins que je puisse faire c'est de vous protéger des ces charlatans .
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Nombre de posts : 222Nombre de likes : 66Inscrit : 28 février 2019preneur ;)
Conseiller en investissement financier (CIF) Pour plus de détails : https://strathd.frContacter en MP Free-Worker-141875
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 11 mai 2017Bonjour je suis preneuse :)
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catfish-1
Nombre de posts : 18Nombre de likes : 2Inscrit : 7 juin 2021En lisant les réponses, j'ai l'impression que la plupart des auteurs sont des commerciaux d'ESN qui essaie de décourager Free-Worker-558536.
J'ai souvent rencontré des commerciaux d'ESN qui m'ont dit dès notre 1er contact : "Ne t'inquiète pas ! Avec ce client, on est sur la phase formalité. Tout est déjà validé". Et quand tu arrives en entretien chez le client, tu te rends compte :
qu'il est à sa 2e rencontre/discussion avec le client (et que la 1ere était téléphonique) ;
que le client a émis des reserves de partout ;
que le client l'a informé qu'il est en train de voir d'autres candidats ;
que le client l'a informé que sa priorité c'est un CDI ;
que le client l'a informé que patatis, patata, …
bref, tu te rends compte que le commercial n'a absolument pas la situation sous contrôle et qu'il est en train de tenter sa chance comme tout le monde.
Et après tout ça, en sortant de l'entretien, il te dit quand même : "ne fais pas attention à ce que le client a dit, il le dit juste par principe, parce qu'il a le devoir de le dire. Ne t'inquiète vraiment pas, tu vas être pris. Écoute, je t'envoie même le contrat ce soir. En fait, demain, parce que là, j'ai un autre rendez-vous et je n'aurai pas le temps de le finaliser."
Je trouve que c'est devenu un peu trop normal pour le commercial de baratiner le candidat. Et comme à chaque fois il s'en sort s'en être inquiété, il recommence avec le candidat suivant. Je ne serais pas choqué si on me disait qu'il recommençait même des fois son baratin avec un autre dev chez le même client, et pour le même poste. Ces gars ne mesurent pas l'impact que ça peut avoir sur le quotidien du candidat. Ou alors, ils le savent très bien, mais ils estiment que c'est uniquement la responsabilité du candidat s'il les croit sur parole.
Pour revenir au cas présent, moi je suis nouveau dans le milieu du freelance (mais pas de l'ESN). Je n'aurai donc pas de piste à partager avec toi. Mais les débuts de piste que tu présentes me paraissent pertinentes (avocat, assistance juridique de la RC pro, …).
Si entre 2 commits tu as l'énergie pour explorer ces pistes et pour créer un précédent juridique dans ce genre d'abus de confiance, je serai le 1er à te louer quand je me retrouverai dans la même situation.
Contacter en MP Paul92
Nombre de posts : 1760Nombre de likes : 334Inscrit : 1 avril 2012Ca aussi ça m'est arrivé pour ma première mission comme indépendant, pour laquelle j'avais démissionné.
Alors que j'étais censé être déjà pris, le commercial me rappelle pour un second entretien, officiellement "juste une formalité". Sauf qu'une fois sur place, je me suis vite rendu compte que la mission n'était pas si acquise que ça, et que j'avais affaire à un entretien avec une autre responsable qui avait le pouvoir de valider, ou pas, mon démarrage.
Finalement tout s'est bien terminé puisque j'ai été retenu, et je n'ai pas cherché à en savoir davantage. Savait-il, ou pas, qu'il ne s'agissaient pas uniquement d'un simple entretien de courtoisie, peu importe puisque ça n'a pas eu de conséquence. Mais il faut s'attendre à tout avec les commerciaux. De plus dans le commercial, il faut battre le fer tant qu'il est chaud. Quand vous n'êtes pas immédiatement disponible pour démarrer, entre l'accord de principe et le démarrage officiel, les choses peuvent tourner en votre défaveur. Il faut en avoir conscience.
Plus récemment, à la rentrée, j'ai aussi eu droit à la mission que je devais obtenir suite à l'entretien client. Le commercial devait juste me rappeler pour finaliser tout ça. Puis durant plusieurs jours plus rien, puis après 2 relances il finit par décrocher et me raconte que finalement le client ne veut plus, parce que blablabla. Bref, pas grave. Est-ce le client qui joue la girouette, ou le commercial qui s'est montré exagérément optimiste pour me garder sous le coude en période de pénurie (relative), voir même a présenté un autre candidat, là encore je ne le saurai jamais.
Contacter en MP _Fred_
Nombre de posts : 755Nombre de likes : 322Inscrit : 1 mai 2015@catfish je ne suis pas hyper d'accord avec ton impression. On n'essaye pas de décourager ce brave freelance, c'est à lui que revient la décision de faire ce qu'il entend. Mais il a aussi le droit d'entendre deux sons de cloche, et ce n'est pas parce que nous ne sommes pas de ton avis que nous sommes forcément du côté des trous d... des escrocs.
Je pourrais te répondre qu'il est facile de pousser quelqu'un du haut d'une falaise pour espérer le voir voler et créer un précédent pour l'humanité. Force est de constater que c'est à lui de fournir tous les efforts. De la même manière, rentrer en contentieux, c'est épuisant... et ça coûte cher. Double effet kiss-cool : tu crois manifester une procédure de renforcement de la justice pour, en fait, en sortir encore plus frustré quand tu constates les dysfonctionnements de notre système.
Bref, tout ça pour dire qu'il y a une cohérence établie à pouvoir dire : la meilleure attaque c'est la défense, prend cette leçon dans le menton et prépare mieux tes contrats par la suite. Tout ça pour éviter une longue bataille pas évidente à gagner.
Maintenant, encore une fois, c'est à lui de décider. Mais l'avis contraire n'est pas forcément un avis de compromission, ça peut être un avis tout à fait légitimé.
Contacter en MP Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021j'ai exactement la même impression que toi , mais bon je ne me laisse pas décourager par ces personnes la
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Free-Worker-209842
Nombre de posts : 12Nombre de likes : 8Inscrit : 18 mai 2020salut
c pas une question d'avis mais une question de contrat
faut lire ton contrat et voir les clauses de rupture, puis jouer dessus si c en ton avantage
pas d'autre solution
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Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021hello
comme promis je reviens avec des news, j'ai discuté avec mon avocat hier , et heureusement il n'est pas comme certains ici :)
En gros ce qu'il faut retenir:
un contrat est engageant et ne pas être dénoncé/résilié comme bon nous semble
le préavis mentionné sur le contrat vaut même si la mission n'a pas débuté, pour moi c'est un préavis d'un mois
dans mon cas le contrat ne peut être résilié qu'avec une lettre avec AR , donc théoriquement l'ESN est toujours engagée et me doit 1 mois à partir de la réception du courrier
au delà du préjudice financier il y'a un préjudice moral
pour le reste, l'avocat me conseille de négocier avant, il n'a aucun doute sur le fait qu'en contentieux je décroche à minima 1 mois de rem + indemnité préjudice moral mais on est en France c'est lent, et fastidieux et me couterait selon lui dans les 3000 euros .
La stratégie est donc que l'avocat envoie un courrier assez "menaçant" à l'ESN les mettant en demeure de payer les sommes dues , cette somme sera "gonflée " pour leur faire peur et les inciter à négocier , si tout se passe bien on négocie et j'obtiens quelque chose, sinon c'est contentieux , à moi de voir si je veux passer à cette étape la ou pas, pour ses honoraires c'est plafonné à 960 euros cette phase de négociations, même si ça nécessite plusieurs aller /retour. sinon c'est 240 euros/heure.
Voila voila je vous tiens au courant si j'ai des news
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Yebor
Nombre de posts : 1480Nombre de likes : 536Inscrit : 9 avril 2021Merci d'avoir pris le temps de partager votre retour d'expérience! C'est très intéressant comme information
Contacter en MP Paul92
Nombre de posts : 1760Nombre de likes : 334Inscrit : 1 avril 2012Merci pour les nouvelles. Pour les tarifs, et même si votre avocat a l'honnêteté de vous suggérer cette solution prioritairement, ça me semble beaucoup pour une phase de négociation. La dernière fois que j'ai fait appel à un avocat pour une lettre ça m'a coûté 95€ d'entretien et 300€ de rédaction TTC.
Avec un peu de chance vous obtiendrez un peu moins de la moitié de ce que vous réclamez. Dans le cas contraire il vous en coûtera environ 3000€, pour peut-être un jour toucher quelque chose (car vous pensez bien que la partie adverse aura aussi des arguments à avancer). A voir à ce moment là si le jeu en vaut la chandelle.
Purée, faut que je consulte, vu le nombre de fois où j'aurais pu invoquer un préjudice moral dans ma carrière avec les commerciaux de SSII🤐.
Contacter en MP Yebor
Nombre de posts : 1480Nombre de likes : 536Inscrit : 9 avril 2021Si jamais j'avais mis une procédure en cas de facture impayé sur ce lien :
https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/facture-impaye-que-faire
Il y avait des premières étapes sans avoir besoin d'avocat mais j'imagine que l'avocat peut aussi être assez dissuasif pour mettre plus de pression
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Yohann.H
Nombre de posts : 222Nombre de likes : 66Inscrit : 28 février 2019Intéressant merci du retour.
Je vais créer un nouveau business avec un avocat (VincentB ?) lol. Si on peut se faire 10K par 10k juste avec des courriers et des entretiens ^^
Je serai content pour toi si tu pouvais toucher ta prime. Bien que marginal vu leur CA, cela pourrait faire réfléchir les ESN à 2 fois. Et peut être même revoir leur critère de sélection à la hausse sur les BM (non, ne déconnons pas, il faut rester réaliste).
Conseiller en investissement financier (CIF) Pour plus de détails : https://strathd.frContacter en MP Paul92
Nombre de posts : 1760Nombre de likes : 334Inscrit : 1 avril 2012Ils ont simplement oublié de mettre sur le contrat qu'il devenait sans objet avec effet immédiat si la mission s'arrêtait. J'ai toujours eu cette clause dans les miens.
Mais peut-être est-ce implicite, puisque le contrat n'a de raison d'être que parce qu'il y a cette mission.
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michel95
Nombre de posts : 621Nombre de likes : 44Inscrit : 14 juillet 2010Bonjour @Free-Worker-558536
... il n'a aucun doute sur le fait qu'en contentieux je décroche à minima ...
C'est également le type d'affirmation prononcée avec aplomb que j'ai déjà entendu à l'occasion d'un contentieux.
Comme l'issue finale ne souffre manifestement d'aucune incertitude, le freelance pourrait prévoir contractuellement qu'en cas d'absence d'atteinte du minima prévu les frais et honoraires ne seraient pas à sa charge. Ne serait-ce pas une bonne idée ?
Contacter en MP Free-Worker-558536
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 13Inscrit : 13 octobre 2021Je pense que si tu acceptes d'être payé au résultat, l'avocat en fera de même :)
