clause de NC : 2 intermédiaires et client qui cesse sa collaboration avec eux

oui.
Si c'est juridiquement bon de continuer avec C, je préfère autant me défaire de ce portage, pour gagner un peu plus. A n'est pas référencé chez C à priori.

Reste à savoir si j'ai le droit de faire sauter A et B sans souci (ma question principale).

je n'ai pas accès aux achats de C, je communique juste avec le manager qui est aussi mon chef direct. il faudrait que je me renseigne.

il y a le risque que B revienne avec une proposition plus basse à la limite de l'acceptable pour C, pour nous mettre dans une prolongation bancale qui épuiserait le budget plus vite et me pousserait irrémédiablement dehors à une fin prématurée (il me dit qu'au TJM proposé, il ne pourrait pas faire plus de 4 mois plutôt que 6, et que derrière forcément il y aurait une fin non négociable par conséquent).
J'ai déjà exprimé à C mon refus de cette situation, mais je sais pas ce qu'il va en faire réellement.

je préfère du coup que C campe sur sa position (le seul levier c'est que je l'appelle dès la première heure lundi matin pour ca, et encore), pour que j'aie la main sur la recherche d'un porteur, proposer un TJM plus haut (et souffler un peu) et négocier une clause de NC avec un nouveau porteur pour ne pas retomber dans le même piège que là (ca se fait de demander de limiter la clause à la seule mission apportée? de fixer un TJM agressif qui rognerait leur marge à 10% max par exemple, ou est-ce que ca va faire fuire les ESN référencées auprès de C? je veux bien tenter les little big connection et cie, mais je suis quasi sûr qu'ils traitent pas avec même si je suis chez un très grand groupe)

La clause citée plus tôt sur le contractant et le co-contractant (C). A étant celui qui m'a trouvé ma mission chez B.

C termine son contrat cadre avec B, mais est ouvert à une AT, sauf que le tarif de la proposition initiale était prohibitif selon C.

J'ai exprimé à C mon désaccord avec une continuité non perenne, chère, plus courte, et provoquant une fin prématurée de la mission, je suis donc lésé dans l'ensemble.

Que je ne tiens pas à A ni B, mais à la mission. On a même parlé de quelques ESN avec qui il traite (C en la personne de mon manager et mon seul interlocuteur aujourd'hui)... Après je n'ai aucune garantie sur l'issue de cette négociation qui plaît pas à priori à C.

C attend donc le retour de B suite à son refus du tarif initial.

Entre temps, A m'envoie déjà une prolongation de 12 mois suite à la validation de ses négociations avec B.

Que je ne signe pas, mais ca exprime leur volonté de continuer (j'ignore dans quelles conditions, quels projets, ou si c'est juste pour forcer la main à C qui a besoin absolument de mon expertise).

Bonjour.

L'avocat présent sur le site vous informe qu'il n'a strictement rien compris.

Au passage :

@probe : vous dites qu'il y a du portage dans le schmilblick. Je vous réponds qu'on n'en sait rien.

Il faut lire le contrat. Toute tentative de réponse sans lecture du contrat n'a aucun sens.

Effectivement, vous avez tout bien compris.

J'avais juste un doute sur le co-contractant qui pourrait être vu comme C, et les formulations génériques (sous quelle forme que ce soit...)

Conditions générales :

"Cocontractant du Client » : désigne la

personne morale qui a confié au Client la

réalisation du Projet et des Prestations, tel

que défini aux Conditions Particulières

Dans les conditions particulières on retrouve bien le nom de B et de C

Après, il reste ce côté qui me ferait (ou pas) paraître de mauvaise foi de refuser la signature de la prolongation reçue unilatéralement de A, le fait que B parle comme si c'était acquis qu'on allait continuer ensemble sans préciser sur quoi si jamais ça foirait avec C...

Il faudra souffler à mon manager chez C de refuser la proposition de B (deja fait en partie mais ça dépend du retour attendu de B)

Mais B vont venir vers moi (après tout c'est mon chef de projet historique qui mène ces propositions... Donc humainement ça va être chiant à gérer pour dire que je refuse toute autre option chez eux, si option il y avait toutefois)

Ensuite A...

Le contrat.

(Et je ne le ferai pas gracieusement)

Bonjour.

Pas tout à fait.

Tout d'abord la sanction d'une clause irrégulière est la nullité et non la caducité...

Ensuite cette condition peut se déduire d'autres dispositions du contrat. C'est très courant

Donc : "il faut lire le contrat".

je n'ai pas compris la notion d'espace, vous pouvez clarifier?

Financièrement, tout le monde peut s'y retrouver : D va prendre une marge moindre puisque c'est toi directement qui les sollicite. En général dans ce cas, la commission est moitié en gros.

Ca sera bien de passer par des boites de portage commercial pur qui prennent 4-5%

par contre ce qui m'inquiète c'est ceci :

Non concurrence Sauf accord préalable et écrit, le Prestataire s’engage, pendant toute la durée du Contrat et 6 mois après sa fin, pour quelle que cause que ce soit, à ce que ni lui- même ni aucun Consultant ne démarche et/ou ne travaille, directement ou indirectement, sous quelle que forme que ce soit, au bénéfice du Client ou, de toute autre société contrôlée ou contrôlant le Client au sens de l’article L.233-3 du Code de Commerce ou, du Cocontractant du Client. En cas d’infraction à la présente clause, le Prestataire fautif devra verser xxk€...


Conditions générales :

"Cocontractant du Client » : désigne la personne morale qui a confié au Client la réalisation du Projet et des Prestations, tel que défini aux Conditions Particulières


=> C apparait dans les conditions particulières

rien de bien compliqué dans les conditions particulières:

• client : B

• client Final : C

TJM, détails de la prestation, préavis 1 mois...

Tout le reste est dans les conditions générales, que j'ai déjà citées en ce qui concerne la N.C.