clause de NC : 2 intermédiaires et client qui cesse sa collaboration avec eux
Bonjour à tous,
Je suis dans une situation un peu compliquée. Je voulais avoir votre avis, tant sur le plan légal que pratique. car je veux garder une bonne relation avec tout le monde. A, B et C.
Contexte :
En EURL, je passe par un prestataire (intermédiaire A qui place des freelances auprès de ses clients. contrat renouvelé trimestriellement) qui me place chez une (ESN B), et je travaille effectivement pour un client final (Client C).
A n'est pas référencé chez C.
Au départ, en forfait, puis au fil du temps les besoins de C ont évolué, le projet de départ était arrivé à maturité... qui faisait des appels d'offres à B et C était content de m'avoir... jusqu'à être en AT pour C de manière officieuse (toujours dans le cadre de la maintenance).
Mon contrat est uniquement avec l’intermédiaire A.
Aujourd’hui, le client C ne souhaite plus travailler avec l’ESN B et la coopération avec B va s’arrêter officiellement à la fin de ce mois.
Le client C souhaite cependant que je continue la mission, mais via un autre prestataire D à trouver. il a tenté le coup avec B pour une AT ponctuelle, qui lui demande un TJM prohibitif.
Clause de non-concurrence dans mon contrat actuel (intermédiaire A) :
Non concurrence Sauf accord préalable et écrit, le Prestataire s’engage, pendant toute la durée du Contrat et 6 mois après sa fin, pour quelle que cause que ce soit, à ce que ni lui- même ni aucun Consultant ne démarche et/ou ne travaille, directement ou indirectement, sous quelle que forme que ce soit, au bénéfice du Client ou, de toute autre société contrôlée ou contrôlant le Client au sens de l’article L.233-3 du Code de Commerce ou, du Cocontractant du Client. En cas d’infraction à la présente clause, le Prestataire fautif devra verser xxk€...
Mes questions :
Mes questions:
Dans la pratique, dois-je absolument obtenir un accord écrit de mon intermédiaire actuel (A) ? A est au courant que B a perdu son contrat de services avec C.
Puis-je discuter et préparer les choses avec D avant la fin du contrat actuel, ou est-ce considéré comme un démarchage ?
Si le contrat avec l’ESN B/C se termine “pour cause externe” (le client ne veut plus travailler avec B) et que je n’ai jamais démarché personne, est-ce que la clause de non-concurrence est vraiment un obstacle ?
Des retours d’expérience sur la façon dont ce type de situation se règle dans la pratique pour les freelances IT en France ?
Merci d’avance pour vos conseils !
