PORTAGE: Heures supp. réalisées mais aucun avenant. Tarif aléatoire.
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QUI JE SUIS
Je suis salarié en portage salarial chez une société que j’appellerai P1 (société de portage).
Je réalise une mission pour un client final (C1), via une société sœur (P2) (montage financier, c'est donc mon client) du même groupe que P1, qui gère la relation commerciale avec le client final.
P1 : ma société de portage (employeur légal, qui me verse le salaire).
P2 : société sœur de P1, qui fixe les conditions commerciales et échange directement avec le client final. C'est aussi mon client.
C1 : le client final pour lequel j’exécute la prestation.
Des heures de nuit (HNO) effectuées à la demande du client C1, validées oralement par P2.
Aucun accord écrit de P1 sur la rémunération, la base de calcul ou les majorations.
Le commercial de P2 était en copie des échanges il y a environ deux mois, n’a jamais interdit ces interventions et avait indiqué qu’il allait “regarder comment c’était facturé” et “gérer le sujet”.
À ce jour, aucun retour concret ni cadrage écrit.
Constat actuel :
Les heures de nuit sont payées à moins de la moitié de mon taux horaire habituel (basé sur mon TJM journalier).
Après mes relances, P1/P2 m’ont proposé deux “solutions” :
Récupération (repos compensateur des heures),
Ou une fausse déclaration : gonfler le nombre d’heures pour “rattraper” le manque.
Je considère cette deuxième option comme illégale et risquée (faux en écritures / fraude).
Un contrat de portage (CDI 35h) avec P1, indiquant que toute heure supplémentaire doit être validée par écrit.
Des mails avec P2 et C1 prouvant les demandes d’intervention, les relevés horaires, et les échanges sur les heures effectuées.
Aucun avenant ni document formalisant le taux ou la méthode de calcul des HNO.
Quels sont mes droits en tant que salarié porté, quand les HNO sont demandées oralement par le client et validées par une société sœur du même groupe que la société de portage ?
P1 peut-elle m’imposer la récupération ou une fausse déclaration pour “régulariser” la situation ?
Quelle est la procédure correcte pour obtenir une rémunération conforme (avenant, rappel de salaire, inspection du travail, etc.) ?
Si P1 refuse, quels sont les recours possibles (FEDEPS, DREETS, prud’hommes) ?
Comment cela s’applique-t-il dans mon cas, sachant que je n’ai pas de salaire fixe défini, mais une rémunération issue d’un TJM facturé via la société de portage ?
Relances écrites à P1 et P2 pour obtenir un cadrage contractuel clair.
Information du client (C1) de la suspension des HNO jusqu’à régularisation écrite.
Conservation de tous les mails, plannings et relevés d’heures.
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Vincent Ribaudo
Nombre de posts : 124Nombre de likes : 90Inscrit : 16 juin 2020Il faut bien distinguer la partie commerciale de la partie sociale.
Peu importe que ta mission soit facturée au forfait, à la journée, à l’heure, en heures de nuit ou tout autre mode de calcul de la facturation : tout cela constitue in fine ton chiffre d’affaires. C’est ce chiffre d’affaires qui sert ensuite de base à la conversion en salaire (après déduction des frais de gestion de la société de portage).En portage salarial, après calcul de ton montant disponible, tu déclares ensuite ton activité (jours / heures travaillés), et la société de portage établit ton bulletin de paie sur la base de cette déclaration.
Tu n’as effectivement pas un salaire “défini à l’avance” comme dans un CDI classique, mais ton contrat de travail prévoit bien un salaire de base fixe (si les choses sont bien faites par ta société de portage), souvent équivalent au minimum conventionnel ou un peu au-dessus.
Ce salaire de base est la partie fixe "obligatoirement" versé, et la société de portage le complète ensuite avec un salaire complémentaire (ou une “prime complémentaire”, les formulations diffèrent en fonction des sociétés de portage) pour consommer le solde de ton montant disponible après imputation de ton salaire de base chargé (superbrut).Le lien entre ce qui est établi au niveau de la facturation (partie commerciale) et ce que tu déclares pour établir ton salaire (partie sociale) n'est donc qu'indirect. Il y a beaucoup de confusion (des sociétés de portage salarial elle-mêmes sur ce point qui ne maîtrisent pas toujours la règlementation) mais on est bien dans deux mondes différents avec des règles distinctes (dans le premier cas, c'est de la négo contractuelle, dans le second c'est le droit du travail).
Donc, tu n'as pas à faire de fausse déclaration. Tu dois juste déclarer ton nombre d'heures et c'est à la société de portage salarial de s'assurer qu'elle respecte le Code du travail et la convention collective (minimum conventionnel, majoration sur les heures sup., heures de nuit...) en consommant l'ensemble de ton disponible.Expert Paie / Portage salarial / COOP - <a href="http://Winki.fr" rel="nofollow noopener">Winki.fr</a>
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Free-Worker-579726
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 23 février 2022Bonjour,
Merci beaucoup pour ta réponse, c’est assez compliqué de trouver des informations claires sur le sujet.
J’ai bien déclaré mes heures, mais la situation est particulière : les deux sociétés concernées appartiennent au même groupe (la société commerciale et la société de portage).
Du coup, c’est assez difficile de faire valoir mes droits ou d’obtenir un vrai accompagnement, puisque le conflit se situe entre deux entités liées, et que le client final n’est pas directement en cause à ce stade.Concrètement, la société qui gère le contrat commercial m’a expliqué aujourd’hui qu’ils travaillaient avec leur service juridique pour “corriger le tir” et qu’ils envisageaient de revaloriser le taux horaire des HNO : passer de 24 € à 36 € de l’heure, au lieu du taux équivalent à mon TJM (≈ 60 €/h brut).
Ils souhaitent encadrer cela via un avenant à venir.Du coup, j’aimerais avoir ton avis sur quelques points :
1️⃣ Suis-je en droit d’exiger que les heures de nuit déjà effectuées soient payées au taux horaire habituel issu du TJM, plutôt qu’à un taux inférieur ?
2️⃣ Le salaire de base inscrit dans mon contrat est de 2 749,50 € pour 35 h/semaine. Est-ce que ce salaire “fixe” permet à la société de portage de justifier une rémunération moindre que le TJM ? Je me serais donc fait enfler au bout du compte...
3️⃣ Et plus globalement, est-ce que dans un cas comme celui-ci (portage + absence d’avenant), c’est la société de portage qui reste responsable du paiement, ou bien le client / société commerciale qui doit régulariser la partie facturation ?Merci encore pour ton aide et le temps pris — c’est vraiment flou comme situation, donc tout éclairage m’aidera beaucoup.
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Droopyann
Nombre de posts : 4052Nombre de likes : 2091Inscrit : 21 mai 20183 remarques :
Changez d'EPS. Vous êtes libre de contractualiser avec n'importe quelle eps, évitez celles qui sont liées directement à votre client, ça permet d'éviter les magouilles.
Le tarif des hno ressemble plus à un tarif d'astreinte. Il n'y aurait pas une confusion ?
Pour les heures sup, je ne sais pas exactement comment ça marche en portage (@benjamin de Watt portage pourrait nous éclairer), mais en salarié, il y a des allègement de cotisations et d'IR, donc il faut bien voir comment les faire apparaître je pense, ça peut avoir un impact important
-- Yann EURL IS depuis 2019
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Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 23 février 2022Malheureusement, il faut passer par des ESN référencés... pour commercer avec le client final.
Mais oui, je vais changer de plateforme de portage.
2. En fait ce sont des heures supp de nuits (heures travaillés de 21h à 23h) puis une astreinte directement après en cas de soucis jusqu'à 01h du matin.
Le problème c'est que l'intermédiaire m'a dit oralement que ça serait en fonction du TJM et puis il m'annonce que ça sera 24€ de l'heure (travaillé !!!) au lieu de 60+. Donc en gros, ils me paient moitié moins le soir.
L'astreinte est à 12€.
Oui, je n'ai toujours pas reçu de fiche de paie qui explique ça... Tout est brouillé dans le CA.
Le problème majeur : ces heures sont déjà réalisées SANS avenant mais avec validation.
Contacter en MP Vincent Ribaudo
Nombre de posts : 124Nombre de likes : 90Inscrit : 16 juin 2020Suis-je en droit d’exiger que les heures de nuit déjà effectuées soient payées au taux horaire habituel issu du TJM, plutôt qu’à un taux inférieur ?
En portage salarial, le taux horaire “issu du TJM” n'existe pas car ton taux horaire salarial dépend de ton contrat de travail, pas directement de la facturation client.
Les heures de nuit doivent être rémunérées avec une majoration minimale légale (la convention collective est silencieuse sur ce sujet et en l’absence d’accord d'entreprise, l’usage c'est une majoration de 25 %). Si elles n’ont pas été prévues par avenant à ton contrat de travail, la société de portage salarial doit appliquer le droit du travail.Le salaire de base inscrit dans mon contrat est de 2 749,50 € pour 35 h/semaine. Est-ce que ce salaire “fixe” permet à la société de portage de justifier une rémunération moindre que le TJM ? Je me serais donc fait enfler au bout du compte...
C'est ce que je disais. Ton salaire de base (inscrit dans ton contrat de travail) correspond au minimum conventionnel (il est même un peu au-dessus mais ça c'est parce que ta société de portage ne sait pas lire les textes et c'est classique qu'ils surévaluent les minima conventionnels).
Pour répondre à la question : Non, ça ne justifie pas une rémunération moindre. Il faut revenir à la mécanique du portage salarial. Le principe est que ton CA rentre sur ton compte d'activité, la société de portage déduit ensuite ses frais de gestion (et d'éventuelles charges d'activité si c'est prévu comme çà dans ta convention) et le reste constitue alors ton montant disponible. Tout le montant disponible doit in fine être transformé en masse salariale (exception éventuellement de frais pro. - si tu en as - qui sont déduits avant pour être remboursé avec ton salaire après).
Donc, tu ne peux pas te faire "enfler". Tu fais un lien entre ton TJM et ton taux horaire mais celui-ci n'existe pas en réalité (le seul lien qui existe c'est entre ton CA et ton salaire).
J'en reviens donc à mon explication initiale. Tu génères du chiffre d'affaires, la société de portage déduit ses frais de gestion et ensuite on se sert du montant disponible pour faire la transformation (imagine ça comme un tonneau qu'on remplit chaque fois qu'il y a une facturation et une fois rempli, on le déverse dans différents sceaux jusqu'à qu'on ait vidé le tonneau). A ce moment, c'est donc juste un jeu de décomposition entre : salaire de base, salaire complémentaire, prime d'apport d'affaires, cotisations sociales et éventuellement remboursement de frais professionnels.Et plus globalement, est-ce que dans un cas comme celui-ci (portage + absence d’avenant), c’est la société de portage qui reste responsable du paiement, ou bien le client / société commerciale qui doit régulariser la partie facturation ?
Je ne suis pas certain de bien comprendre ta question. Tu dois distinguer la question commerciale de la question sociale. Ce sont vraiment deux sujets distincts et qui se traitent séparément. Il y a d'un côté ce que tu as négocié avec ton client et la société de portage salarial doit alors facturer en fonction de cet accord que tu as avec ton client (c'est le côté contractuel) . Sur la base de cette facturation, tu constitues ton CA et ensuite on passe à la partie sociale comme décrite ci-dessus. Imagine que tu n'as pas d'accord sur des heures de nuit avant la clôture de la paie et bien tu les déclares tout de même, la société de portage salarial te les paie sur la base de ta déclaration puis lorsqu'ils ont trouvé un accord, ce sera facturé et ça alimentera ton montant disponible pour obtenir un salaire complémentaire.
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probe
Nombre de posts : 667Nombre de likes : 331Inscrit : 26 novembre 2007Bonjour,
Rien de compliqué dans cette histoire :
Vous êtes salarié, vous avez un bulletin de paye sur lequel est mentionné votre convention collective
Il suffit de voir comment sont pris en compte les heures HNO, jours ouvrables, jours ouvrés vous avez un maximum d'heures permises travaillées en 24h!
Votre employeur est l'EPS (Entreprise de Portage Salarial), donc c'est à eux de vous payer, en fonction de ce qui a été négocié par vos soins !
Vous devez faire apparaître vo heures travaillées sur votre CRA (Compte Rendu d'Activité) qui doit être validé par votre client : P2
Si vous ne négociez pas tout avec vos clients, vous êtes dans l'absurde.
Autre conseil, si vous récupérez des heures, évitez d'avoir un accident !
Il existe des contrats types de partout, avec des ajouts en annexe, genre un préavis d'un mois pour fin de mission, etc...
Bon courage.
Fatigué de recadrer, écoutez : <a href="https://www.dailymotion.com/video/x61ed23" rel="nofollow noopener">https://www.dailymotion.com/video/x61ed23</a> OrelSan - Basique
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Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 23 février 2022Les heures ont bien été validées dans mon CRA + e-mail par P2.
Je n'ai pas eu l'occasion de négocier, ils ont fait traîné le dossier en me faisant miroité un avenant avec un taux au TJM et le client final avait besoin de moi. Ils m'ont dit tu verras ça sur ta fiche de paie. (Je suis... débutant... et naif.
Maintenant que le travail est réalisé, que puis-je faire pour récupérer mon du à un tarif convenable ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 27294Nombre de likes : 545Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le schéma que vous donnez ma gène.
Si P1 et P2 sont du même groupe, cela me semble dévoyer le texte de loi qui régit les conditions pour que le portage salarial soit valide.
Cordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 23 février 2022Bonjour à vous,
Auriez-vous des éléments ?
Il est vrai que ça fait un peu déloyal, ils peuvent faire leur magouille dans le coin et c'est difficile d'être représenté - Contacter en MP
MeRevoilà
Nombre de posts : 79Nombre de likes : 28Inscrit : 6 février 2025Hello toutes et tous,
Comme pourrait le dire l’ami @Probe (on n’est pas un ami, c’est une façon de parler 😉) … il faut connaitre les bases avant de se lancer messieurs ! (ou ma version… vous avez plus de chances à apprendre à vous noyer qu’à apprendre à nager en vous jetant à l’eau sans savoir nager ! (ou au moins savoir patauger)).
Donc reprenons au début (attention, il va y avoir des "guillemet" 😁) :
Le portage salarial :
Quand vous vous lancez en "Indépendant"[*] en passant par du "Portage salarial", vous vous lancez dans une "relation tripartie" (un bon plan à 3 🥴) :
Vous qui trouvez une mission et la négociée avec un client (P2)
Vous qui apportez votre mission à une EPS (P1)
P1 qui va :
- gérer la partie contractuelle avec P2 à partir des éléments que vous avez négociés avec P2,
- établir votre contrat de travail en tant que salarié porté, et vous permettre de toucher votre dû de façon optimum que vous aurez défini/négocié avec P1.
Comme l’a fait justement remarquer l’ami @Droopyann (on n’est pas un ami, c’est une façon de parler 😉), partir sur une relation à 3 non choisie, ce n’est pas très bon. En effet, le choix de l’EPS, est une prérogative du salarié porté et non du client (lorsque le client (P2) vous pousse sur son EPS (P1), il faut prévoir le stock de préservatif et la vaseline, car vous ne serez plus vraiment dans une "relation tripartie" consentie, mais vous serez plus le jouet de cette relation).
[*] perso je préfère le terme "Salarié/Travailleur autonome" dans le cas du portage. En effet, comme un "indép" vous devez trouver et négocier vos missions avec vos clients, en profitant des avantages/protections d’un salarié en passant par une EPS (mais ce n’est qu’un avis perso 😉).
Astreint/HNO :
Elle se compose, "normalement", de 2 éléments :
La période d’astreinte : c'est la période où vous êtes astreint à être disponible pour intervenir en cas de besoin. Cette partie est, normalement, facturée/indemnisée de façon "forfaitaire" d’un montant xx€/xxx€ pour une durée yy temps d’astreinte.
L’intervention lors de l’astreinte : lorsqu’il y a intervention durant l’astreinte, vous facturez/touchez un montant forfaire (ou au prorata-temporis d’un taux horaire défini à l’avance) dû à votre intervention lors de cette astreinte.
Quel montant facturer en HNO : Il y a un certain nombre de posts sur le forum qui traitent de comment le fixer, je vous laisse jeter un oeil sur ces posts.
Et maintenant ?
Eh bien cher ami (comme pour @Droopyann et @Probe, nous ne somme pas amis hein… C'est une façon de parler 😉) … Il va falloir prendre votre "bâton de Maréchal/Pèlerin" et vous atteler à l’autre partie de votre activité/rôle de salarié porté. A savoir : Faire votre "Job d’indép/ Salarié/Travailleur autonome".
- Dans un premier temps :
* C’est à vous de négocier avec votre client (P2) comment doivent être prises en compte et mises en oeuvre vos "astreintes" et/ou activité en HNO (HNO, lors ou en dehors vos astreintes (vous pouvez parfaitement être amené à avoir des activités en HNO indépendamment de vos astreintes)).
* Vous assurez que ces nouveaux éléments soient bien pris en compte par l’EPS (P1) (avenant au contrat commercial + avenant à votre contrat de salarié porté)
- Dans un second temps : Peut-être envisager de changer d’EPS pour rééquilibrer la "relation tripartie"
Courage et force à vous.
Vous m'avez eu sur le dos...et c'est pas fini ! Demander avant plutôt qu'après ! C'est pénible les tocards qui feraient mieux de rester à la mine à pousser des wagonnets, au lieu de vous prendre pour des entrepreneurs et/ou autres chefs d'entreprise, ce que vous ne serez jamais pour la plupart
