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Resiliation d'une mission

fraylance

fraylance

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Bonjour ,
j'ai démarré une mission il y a deux mois pour une durée totale de cinq mois. Au début, je n'avais pas encore de structure, j'ai simplement signé un bon de commande. Mon intermédiaire est un cabinet Anglais ( Pr. Re. ) . C'est ma 1ere XP en freelance. Mon ex employeur m'a fait une rupture conventionnelle. J'ai pris cette mission le temps de retrouver autre chose.

Pour le premier versement , on me demande de signer un contrat de services pour le placement chez le client dont je cite plus bas. Je rappelle j'ai travaillé depuis 6 semaines.
Le problème je désire arrêter la mission chez ce client car :
- pression énorme 60h / semaine . J'ai signé un contrat de 35h . J'ai tapé du poing, on est bien au forfait cadre mais on est pas là à faire des heures sup gratuites.
- je me retrouve bloqué pour d'autres postes en freelance ou CDI plus intéressants. C'est sûr qu'on a plus de temps quand on commence de 9 h et on termine après 23h.

A lire les mentions , il semble que seul le prestataire ( l'agence de placement) et le client peuvent annuler le contrat. Le consultant ( moi) doit continuer jusqu'au bout sous peine de payer des "aux honoraires qui lui auraient été dus si le Consultant avait presté les Services jusqu'à la fin dudit préavis. "

Quel recours ai-je pour quitter cette mission ?
- demander des congés
- me faire sortir par le client ( que je commence à apprécier quand même )
- demander à changer les termes du contrat avec le prestataire. Ce qui m'étonne. Je n'ai pas signé son contrat.

Ces mentions donnent trop de pouvoir au prestataire et client. Ca veut dire que si je veux augmenter mon tarif. J'arrête de travailler et je menace de quitter. Le prestataire empoche une indemnité . C'est le comble.

Dedans je cite les mentions du contrat.
Annexe 1
PREAVIS DE RESILIATION
Sans préjudice des dispositions de l’article 11, le Prestataire pourra résilier le Contrat de manière immédiate pendant les 28 premiers jours de l'exécution des Services.
Par la suite, le Prestataire donnera au Consultant 15 jours de préavis de résiliation.
Le Consultant ne pourra mettre un terme au Contrat pour convenance avant que les Services n’aient été complètement exécutés.
ARTICLE 11
Le Prestataire pourra résilier le Contrat, avec ou sans motifs, sans préavis, à tout moment, pendant les 28 premiers jours de l’exécution des Services.

Par la suite, le Prestataire pourra résilier le Contrat immédiatement et sans préavis si :
- le Client ne paie pas le Prestataire conformément aux stipulations du contrat le liant au Prestataire ;
- l’exécution des engagements pris entre le Prestataire et le Client ne débute pas ou n'est pas mise en œuvre pour quelque raison que ce soit ;
- le Consultant fait l’objet de procédures collectives ou de poursuites pénales qui pourraient selon l’avis du Prestataire, affecter la réputation du Prestataire et/ou celle du Client ;
- le Consultant ne respecte pas les obligations prévues au Contrat et à ses Annexes, notamment celles prévues à l’article 8
ci-dessus ;
- le Client n’est pas satisfait des Services fournis par le Consultant ou des compétences de celui-ci et fournit des éléments à l’appui

Par la suite, le Prestataire pourra résilier le Contrat immédiatement et sans préavis si :
de ses assertions ;
- le Consultant ne fournit pas les Services conformément au calendrier prévu dans l’Annexe 1 ;
- le contrat entre le Client et le Prestataire est résilié par le Client, pour quelque raison que ce soit.

Si le Consultant ne respecte pas le délai de préavis stipulée à l’Annexe 1, il devra payer au Prestataire une somme équivalente aux honoraires qui lui auraient été dus si le Consultant avait presté les Services jusqu'à la fin dudit préavis.

Au terme du Contrat le Consultant rendra au Client toute propriété appartenant au Client, obtenue lors de la fourniture des Services.
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