Fin de mission sans préavis

Bonjour,

Je me permets de vous contacter au sujet d’une question concernant un proche.

Il a signé un contrat de prestation avec un client pour une durée de 3 mois. Le contrat mentionne un préavis d’un mois, mais comporte également une clause indiquant que si le client met fin à la mission, il est possible de rompre le contrat.

Après seulement deux semaines de mission, il a reçu un mail l’informant de la fin anticipée, la raison invoquée étant un manque de visibilité côté client.

Pourriez-vous, s’il vous plaît, m’indiquer s’il peut juridiquement réclamer l’application du préavis d’un mois malgré cette clause, ou si le client est en droit de mettre fin à la mission sans indemnité ?

Voilà ce qui est écrit dans le contrat:

ARTICLE 8 - RESILIATION DU CONTRAT – SOUS TRAITANCE

8.1 Résiliation

Chaque Partie pourra mettre fin au présent contrat, moyennant le respect d’un préavis d’UN (1) mois, suivant envoi d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception.

En cas de manquement de la part du PRESTATAIRE à l’une ou plusieurs des obligations lui incombant, la présente convention pourra être résiliée immédiatement, sans indemnité, ni préavis, après l’envoi d’une mise en demeure de l’autre partie restée infructueuse pendant sept (7) jours ; le BENEFICIAIRE se réserve également la possibilité

de demander en justice tous dommages et intérêts.

De même, si le Contrat Principal signé entre le Donneur d’Ordres et le Client prend fin pour quelque raison que ce soit, le Donneur d’Ordres aura la faculté de résilier de plein droit et sans indemnité le présent Contrat en notifiant celle-ci au Sous-Traitant par lettre recommandée prenant effet dès sa réception.

Je vous remercie par avance pour votre retour.

Cordialement,