Contrats type ou sur-mesure ?
Bonjour à tous,
je me lance bientôt dans le grand bain pour passer en freelance, et je me pose encore certaines questions pratiques.
Je lis quantité de cas différents et de situations litigieuses sur le forum, et ma confiance largement ébranlée envers les SSII me pousse à redoubler de vigilance : certains contrats rédigés par des SSII semblent très "particuliers" (comprendre "à fuir")
Pour le contrat qui vous lie à la SSII, comment procédez-vous en général ?
Est-ce que vous laissez la SSII revenir vers vous avec leur contrat "type", au risque de devoir l'épurer de toute clause un peu abusive, et/ou le compléter en y ajoutant vos clauses histoire de vous assurer protection/contrepartie contre leurs clauses?
(exple des fins de missions "prématurées" : ok pour mettre fin à la mission avant préavis sur décision du client, moyennant une compensation financière de tout ou partie des jours restant à facturer)
Avez-vous vos contrats "type", que vous soumettez au SSII, en procédant comme ci-dessus à quelques ajustements au besoin?
J'ai une assurance Protection Juridique auprès de ma banque : est-ce que vous avez déjà sollicité ce genre de service pour relecture de vos contrats?
J'ai un profil d'Analyste Développeur, généralement en régie chez le client (éventuellement quelques jours de TT par semaine), et les missions sont généralement longues. Quelle est selon vous le cas le plus courant : des contrats de courte durée renouvelés régulièrement (3 ou 6 mois), un contrat longue durée (12,18,24 mois..) mais à blinder en termes de clauses j'imagine ?
Durant le process de négociation, avez-vous des contacts directs avec le client final (par exple sur le TJM), ou négociez-vous avec la SSII qui elle négociera avec le client?
J'apprécierais grandement vos retours d'expérience, voire quelques tips pour éviter les erreurs classiques de débutant.
Cyril
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probe
Nombre de posts : 263Nombre de likes : 131Inscrit : 26 novembre 2007Consultez un avocat pour analyser le contrat.
Ce n'est pas sur un forum qui vous allez trouver miraculeusement la réponse à vos questionnement !
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leo-fisca
Nombre de posts : 136Nombre de likes : 47Inscrit : 24 janvier 2024Au contraire, pour avoir lu certains contrats, ils ont l'air très largement rédigés par des non juristes.
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Cyril_C
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 10Inscrit : 9 avril 2024ha bon? c'est un avocat qui me dira si tel ou tel freelance du forum a l'habitude de procéder de telle ou telle façon? c'est un avocat qui me dira quel est l'usage en terme de durée ? à quoi servent les forums si ce n 'est obtenir ou partager des réponses, ou des pistes pour chercher soi même les réponses ailleurs?
je demande des retours d'expérience, je n'ai pas de contrat à relire pour le moment.
si vous êtes trop pressé pour donner le votre, accessoirement être poli et ne pas saccager la langue française, passez votre chemin please..
Aux autres lecteurs avec avis constructifs, merci de vos retours.
Cyril
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VincentB_
Nombre de posts : 2166Nombre de likes : 843Inscrit : 11 juillet 2022Bonjouuuur...
ha bon? c'est un avocat qui me dira si tel ou tel freelance du forum a l'habitude de procéder de telle ou telle façon? c'est un avocat qui me dira quel est l'usage en terme de durée ?
Oui. Vous allez être stupéfait mais on a des notions de droit des contrats. Et vous allez être ahuri de découvrir qu'il y a des avocats spécialisés dans l'IT. Et vous allez rire : il y a des avocats qui font aussi du dév.
si vous êtes trop pressé pour donner le
votrevôtre, accessoirement être poli et ne pas saccager la langue française, passez votre cheminplease..s'il vous plaît.Compte étant tenu de votre vision très conceptuelle de la politesse et de la langue française et du grand cas que vous faites de ma profession, je vais passer mon tour (ma clientèle est suffisante pour que choisisse à qui j'accepte de causer). Courage aux autres.
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Droopyann
Nombre de posts : 3460Nombre de likes : 1682Inscrit : 21 mai 2018Bonjour Cyril_C, voici mon retour d'expérience personnelle :
C'est plutôt la SSII (ESN maintenant 😅) qui fournit son modèle de contrat.
Je le relis en détail et fait modifier les clauses qui ne vont pas.
C'est de la négociation, donc je m'assois sur certains points non bloquant pour moi.L'assistance juridique de la banque n'est pas forcément adaptée. C'est plutôt celle de la RC Pro.
Pour les contrats, j'ai eu 2 types :
Contrat cadre avec lettre de mission par période de 3 mois
Contrat de 3 mois, renouvelable par avenant
Cette notion de 3 mois reviens très souvent. Elle est associée généralement à un préavis anticipé de 1 mois.
Le contrat "longue durée" n'existe pas en tant que telle. C'est une vue de l'esprit des commerciaux pour faire baisser le TJM.
Dites vous qu'il y a une prise de risque si vous acceptez de baisser le TJM pour une mission longue. Si la mission dure effectivement 12, 24 ou 36 mois, vous allez bien "gagner" car pas d'énergie dépensée pour trouver une autre mission. Mais vous n'aurez jamais la garantie que la mission dure le temps annoncé par le commercial.Jamais de contacts avec le client final dans le process de négociation tarifaire.
-- Yann EURL IS depuis 2019Contacter en MP Cyril_C
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 10Inscrit : 9 avril 2024Bonjour Yann,
merci beaucoup pour tes retours !
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resosyst
Nombre de posts : 70Nombre de likes : 38Inscrit : 7 septembre 2010 - Contacter en MP
resosyst
Nombre de posts : 70Nombre de likes : 38Inscrit : 7 septembre 2010 - Contacter en MP
resosyst
Nombre de posts : 70Nombre de likes : 38Inscrit : 7 septembre 2010 - Contacter en MP
michel95
Nombre de posts : 622Nombre de likes : 44Inscrit : 14 juillet 2010Bonjour,
Pour information, avec de la pratique, l’analyse des contrats par les IA donne de bons résultats.
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Celeri
Nombre de posts : 96Nombre de likes : 41Inscrit : 30 avril 2015Attention à ce conseil : un contrat est un document généralement confidentiel, et je doute que des clients verraient d'un bon oeil le fait de livrer ce genre d'information à un site qui va non seulement en analyser le contenu, mais qui pourrait tout à fait le stocker on-ne-sait-où. Si vous souhaitez faire cela, assurez-vous d'en extraire préalablement toute information qui pourrait impliquer l'entreprise avant de le soumettre à une IA.
En parallèle, gardez également à l'esprit qu'une IA est non seulement faillible, mais qu'en plus elle ne prendra en général pas la peine de marquer d'éventuels doutes ou nuances dans ses réponses : c'est pour ça qu'on parle d' "hallucinations" car même des réponses complètement fausses, voire stupides, sont toujours affirmées avec certitude, ce qui peut induire l'utilisateur à ne pas exercer son esprit critique. Et les fournisseurs d'IA ne s'engagent nullement sur la qualité, et encore moins la véracité des conseils prodigués par leurs produits, bien évidemment.
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Hellvtic
Nombre de posts : 14Nombre de likes : 4Inscrit : 8 mars 2010en vingt ans je n'ai jamais rédigé de contrat, je signais celui de l'ESN, c'est basique de tout les façons, 3 mois renouvelables par avenant. Je n'ai jamais eu aucun problème.
