Relisez efficacement votre contrat

Bien. Bonjour à tous.

Je veux partager mon expérience et ma stratégie avec vous au sujet de la relecture de contrat avec une ESN, dans l'espoir de vous aider à établir des contrats équitables.

Je viens de recevoir un contrat d'une vingtaine de pages. Il est complètement asymétrique. En résumé : si j'ai des droits, je les abandonne. Je me retrouve exposé en direct en justice, quelle que soit la plainte (du client, de l'ESN, d'un tiers…), sans limitation de durée ni de montant de préjudice. Le client peut tout faire et décider à discrétion : lieu de travail, télétravail, usage gratuit et illimité de mes créations (et brevets) antérieures. Une panne de PC : c'est moi qui répare à mes frais, etc. Bref, le contrat m'expose pour tout risque et dédouane l'ESN et le client. Je porte tout. Aucun droit, aucun recours.

Bien, voilà pour le panorama. Maintenant quelques trucs utiles.

Pour faire rapide :

1. Obtenez le PDF du contrat.

2. Dans la console sous Linux, tapez :

   1. pdftotext contrat.pdf audit_contrat.txt

   2. iconv -f UTF-8 -t ASCII//TRANSLIT audit_contrat.txt | grep -Ei -n "exclusiv|penalit|preavis|indemn|resiliation|anterieur|propriete
      |concurrence|arbitr|renonc|titre|charge|frais|sanction|responsab|client" > audit_match.txt

3. Examinez le contenu. Cela vous permettra de cibler rapidement les clauses potentiellement problématiques.

4. Si vous en trouvez, soumettez le résultat (ou le PDF) à une IA pour analyse.

5. Relisez, affinez, puis envoyez une synthèse de vos demandes à l'ESN.

J'espère que cela vous aidera à identifier rapidement les points problématiques dont nos ESN ont le secret et à ne pas vous exposer plus que de raison.

Bonne chance à tous.