Clause de non-concurrence abusive dans contrat de prestation – besoin d’avis juridique (freelance / ESN / client final)

Bonjour à tous,

Je suis freelance et j'interviens depuis 2 ans et demi en tant que prestataire pour un client final basé à Toulouse, en passant par une société de portage/prestation que j'appellerai ESN_TOTO, basée à Montpellier.

Aujourd’hui, la relation avec l'ESN est devenue compliquée sur le plan humain ( trop de disntance ), et j'ai prévu de quitter la mission de mon propre chef. Mon client final souhaiterais me garder et est ouvert à me reprendre en direct, mais ils hésitent à cause d’une clause de non-concurrence présente dans mon contrat avec l'ESN_TOTO.

📄 Points clés du contrat :

• Contrat de sous-traitance de service informatique, signé en mai 2023.

• Je suis entrepreneur individuel (EI), donc pas salarié.

• Une clause de non-concurrence (Article 6) m’interdit toute prestation chez le client final(directement ou indirectement) pendant la mission et jusqu’à 1 an après, pour la même mission, ses extensions ou toute mission similaire.

• Aucune compensation financière n’est prévue pour cette interdiction ( droit commercial donc normal )

• Aucune limitation géographique dans la clause.

• Aucun préavis n’est précisé dans le contrat, mais l'ESN_TOTO m’impose verbalement 1 mois.
  
  
  ❓Mes questions à la communauté :

  1. Cette clause vous semble-t-elle juridiquement nulle ou abusive ? Puis-je travailler en direct avec le client final sans risque réel ?

  2. Ai-je raison de considérer que je ne leur dois aucun préavis, étant donné que le contrat n’en stipule pas ( dans le cas où je voudrais partir ) ?

  3. Avez-vous vécu une situation similaire ? Comment cela s’est-il réglé ?
     

     Plus globalement, comment pourrais-je négocier avec l'ESN afin de faire sauter/racheter la clause. Ceux qui ont réussi à le faire, comment avez-vous fait ?
     
     Merci et bonne soirée
     
     
     Je joins ci-dessous les articles clés du contrat pour analyse :

     Le prestataire s’engage à respecter les règles de discrétion sur toute information en provenance de ESN_TOTO ou de ses clients, et à ne pas divulguer les résultats des travaux réalisés.

     Tous les systèmes, programmes, documentation réalisés par le prestataire sont la propriété exclusive du client final identifié dans la lettre de mission.

     Le prestataire s’engage à ne pas proposer ses services au client de ESN_TOTO pour la mission décrite, ses extensions ou toute mission similaire, ni directement ni indirectement, pendant la durée de la mission et pendant 1 an suivant son expiration.

     Le prestataire s’engage à ne pas faire d’offre d’emploi aux collaborateurs de l’autre partie pendant le contrat et 12 mois après. En cas de non-respect, une indemnité équivalente à 12 fois le dernier salaire brut est due.

     • Chacune des parties peut résilier le contrat en cas de manquement grave, après mise en demeure restée sans effet sous 15 jours.

     • l'ESN_TOTO peut résilier sans indemnité si :

       • le client final met fin au projet ;

       • le prestataire est indisponible plus de 30 jours ;

       • ou pour convenance, avec un préavis de 30 jours calendaires (uniquement pour eux).

     • Le prestataire s’engage à livrer tous les livrables en l’état à la fin de la mission.