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Bénéfice doublement taxé?
Bonjour,
Je suis freelance en SARL.
Je ne comprend pas quel est l’intérêt de laisser des bénéfices dans la société et de se rémunérer par la suite avec ses bénéfices qui auront été taxés par l'IS.
Je m'explique, par exemple :
En 2014, bénéfice de 10000 euros donc IS à payer de (10000 * 0.15) 1500 euros => donc il reste 8500 euros.
En 2015, je puise dans ces bénéfices 8500 euros et me rémunère, là je dois payer les charges sur ces 8500 euros, alors que si j'avais pris directement les 10000 euros en revenu, je n'aurai pas eu à payer l'IS mais uniquement les charges sur les 10000 euros.
Est ce que mon calcul est correct?
Merci de vos retours.
Je suis freelance en SARL.
Je ne comprend pas quel est l’intérêt de laisser des bénéfices dans la société et de se rémunérer par la suite avec ses bénéfices qui auront été taxés par l'IS.
Je m'explique, par exemple :
En 2014, bénéfice de 10000 euros donc IS à payer de (10000 * 0.15) 1500 euros => donc il reste 8500 euros.
En 2015, je puise dans ces bénéfices 8500 euros et me rémunère, là je dois payer les charges sur ces 8500 euros, alors que si j'avais pris directement les 10000 euros en revenu, je n'aurai pas eu à payer l'IS mais uniquement les charges sur les 10000 euros.
Est ce que mon calcul est correct?
Merci de vos retours.
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s74
Nombre de posts : 1254Nombre de likes : 5Inscrit : 7 décembre 2012oui, sauf à vouloir investir dans le futur, il faut juste laisser de quoi avoir un résultat positif. - Contacter en MP
fyfy
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 1 septembre 2014Ok, donc si je ne souhaite pas pour le moment investir, l'optimal est d'arriver à 0 bénéfice. - Contacter en MP
vdaxeis
Nombre de posts : 579Nombre de likes : 24Inscrit : 23 février 2010Bonjour,
Comme le dit serge74, sauf si besoin d'investissement ou si besoin de monter à des partenaires que le capital de votre société augmente, il n 'y a pas (plus) de raison valable de garder des réserves.
La mesure de soumission des dividendes aux charges sociales en est la principale raison
Mais
Il n'est pas inconcevable que de telles mesures prises par notre exécutif oient remises en cause demain par un prochain gouvernement (avant ou après 2017).
Si tel était le cas, payer de l'IS à 15% pendant 2 ou 3 ans puis se verser d'énormes dividendes dans 4 ou 5 ans ne serait peut être pas une mauvaise affaire.. mais là je fais de la politique fiction
donc oui je pense que vous faites le bon choix. - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3827Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007on sait jamais, un cadeau fiscal pour les pigeons ou les déplumés 🙄EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
Olivier_M
Nombre de posts : 1496Nombre de likes : 86Inscrit : 17 mars 2010Mais en 2015, si vous continuez à travailler et faites, sur l'activité de cette année là, un bénéfice de 8500 euros, il ne sera pas taxé, puisque comptablement, vous afficherez un résultat de zéro.
Votre conclusion reste cependant pertinente : si aucun projet d'investissement, et en l'état actuel de la fiscalité, l'optimal est d'afficher zéro de bénéfice.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS - Contacter en MP
fyfy
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 1 septembre 2014Merci pour vos réponses.
Je vais me faire un gros salaire en fin d'année 🙂 - Contacter en MP
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
attention à l'IR et aux plafonds de charges sociales... 😃fyfy a écrit : Merci pour vos réponses.
Je vais me faire un gros salaire en fin d'année :) - Utilisateur suppriméJ'ai quand même lu sur le site de l'APCE:
"Ses rémunérations sont déductibles du bénéfice lorsqu'elles ne sont pas excessives."
Ce qui, on est d'accord, ne veut pas dire grand chose... C'est quoi "excessive"?? Par rapport au CA? Avez-vous connaissance d'une loi définissant ce seuil?
Question subsidiaire tant que j'y suis... A quel moment vous décidez de votre rémunération? - Contacter en MP
Olivier_M
Nombre de posts : 1496Nombre de likes : 86Inscrit : 17 mars 2010"Excessif" est un terme parfaitement subjectif, comme notre code fiscal en est truffé, et qui permet au contrôleur de justifier le redressement fiscal qu'il vous colle, lorsque sa définition ne rejoint pas la vôtre.
Plus objectivement, on peut considérer qu'une rémunération "excessive" serait celle qui met en danger la pérennité de la société. Se verser la totalité du résultat brut sous forme de rémunération n'est donc a priori pas excessif.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS - Contacter en MP
Think
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2010
+1 attention aux paliers de cotisation, surtout CIPAV, ça risque de faire mal les années suivantes si la rémunération baisse et les paliers baissent (-> changements de classe non optimisés)ssii a écrit :
attention à l'IR et aux plafonds de charges sociales... :Dfyfy a écrit : Merci pour vos réponses.
Je vais me faire un gros salaire en fin d'année :) - Contacter en MP
jmolive
Nombre de posts : 2201Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Lorsque l'on est en famille, on peut y trouver son compte :
- tous ce qui dépasse la tranche marginale d'impot de 14% (donc imposé à 30%) peut bien subir 15% d'IS pour bénéficier d'un revenu différé ) coût nul.
--> ça permet de différer le revenu.
Par exemple, j'ai 30 k de bénef, jusqu'à 20k de rému, je suis dans la tranche marginale d'impot à 14% et les 10 derniers k€ sont dans la tranche à 30%.
Autant garder ces 10 k€ dans la société, pour les resortir plus tard à dans la TMI à 14% lorsque l'année aura été mauvaise.Gérant maj. EURL IS clot 30/09 - Contacter en MP
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008Si au moment où tu fais ton bilan, tu n'as pas de mission ou que tu anticipes une baisse de ton chiffre d'affaires pour le prochain exercice, tu peux laisser de l'argent sur la société pour te rémunérer sur l'exercice suivant.
Cela permet de lisser ton revenu et éventuellement éviter de sauter une tranche au niveau de la CIPAV ou des impôts. - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3827Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007oui ça peut permettre de lisser
et puis, imaginons que dans quelques années, on a plusieurs enfants ... notre TMI va baisser et on pourra augmenter nos revenus ...
et puis la fiscalité peut aussi changer positivement pour nous, dans 10 ansEURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
il ne faut pas croire au père noel 😃findus a écrit : oui ça peut permettre de lisser
et puis, imaginons que dans quelques années, on a plusieurs enfants ... notre TMI va baisser et on pourra augmenter nos revenus ...
et puis la fiscalité peut aussi changer positivement pour nous, dans 10 ans - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pourquoi pas ?
Il faut être réaliste dans ses actions, mais rien n'empêche d'être optimiste dans ses attentes.
😉Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
