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La CIPAV se réveille 9 mois après et je n'y comprends rien
Freelance91
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17 janvier 2007
Bonjour,
j'ai fermé mon EURL il y a 1 an et j'avais essayé à l'époque de régulariser toutes mes cotisations, l'urssaf avait répondu rapidement, le RSI aussi ( même s'il a fallu cotiser même si mes revenus 2010 étaient de 0 euros ) mais la CIPAV c'est une autre histoire, ils ne répondent pas aux lettres, emails et au téléphone on me dit d'attendre.
J'ai donc dû fermer l'EURL ( déficitaire ) et je suis parti m'installer à l'étranger mais j'avais fait la redirection du courrier et 9 mois plus tard la CIPAV se réveille et m'envoie le montant à payer.
Le montant est beaucoup plus élevé que ce que j'avais calculé mais je n'ai toujours pas compris leur "principe" de prendre en compte les revenus année-2 et qu'ils ne faisaient pas de régularisation.
Mes revenus étaient de 21000 euros en 2007, 33000 euros en 2008, 33000 euros en 2009 et 0 euros en 2010.
J'ai appliqué le taux de la CIPAV et les différents plafonds et mon calcul donnait environ 8500 euros en tout mais la CIPAV les estime à environ 10000 euros parce qu'apparemment ils ne prennent en comtpe que les revenus année-2 et surtout qu'ils ne font pas de régularisation de charges.
Quelqu'un peut m'éclairer là dessus ?
Merci
j'ai fermé mon EURL il y a 1 an et j'avais essayé à l'époque de régulariser toutes mes cotisations, l'urssaf avait répondu rapidement, le RSI aussi ( même s'il a fallu cotiser même si mes revenus 2010 étaient de 0 euros ) mais la CIPAV c'est une autre histoire, ils ne répondent pas aux lettres, emails et au téléphone on me dit d'attendre.
J'ai donc dû fermer l'EURL ( déficitaire ) et je suis parti m'installer à l'étranger mais j'avais fait la redirection du courrier et 9 mois plus tard la CIPAV se réveille et m'envoie le montant à payer.
Le montant est beaucoup plus élevé que ce que j'avais calculé mais je n'ai toujours pas compris leur "principe" de prendre en compte les revenus année-2 et qu'ils ne faisaient pas de régularisation.
Mes revenus étaient de 21000 euros en 2007, 33000 euros en 2008, 33000 euros en 2009 et 0 euros en 2010.
J'ai appliqué le taux de la CIPAV et les différents plafonds et mon calcul donnait environ 8500 euros en tout mais la CIPAV les estime à environ 10000 euros parce qu'apparemment ils ne prennent en comtpe que les revenus année-2 et surtout qu'ils ne font pas de régularisation de charges.
Quelqu'un peut m'éclairer là dessus ?
Merci
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mixomatose
Nombre de posts : 7215Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Oui, c'est assez vicieux, ça ne concerne que la retraite complémentaire (je crois), et ça marche dans les deux sens (c'est à dire que l'on peut en tirer parti à condition de faire sa fermetur eau bon moment).Freelance91 a écrit : apparemment ils ne prennent en comtpe que les revenus année-2 et surtout qu'ils ne font pas de régularisation de charges.
exemple 1 :
fin d'activité 31/12/2010 tout est stoppé, pas d'appel pour 2011, pas de régularisation.
exemple 2 :
fin d'activité 01/01/2011 tes cotisations sont appelées sur 2011, sur la base des revenus 2009. et ne seront jamais régularisées.
Donc à un jour près, tu te retrouves à payer beaucoup plus de cotisations. D'où l'intéret de cloturer si possible au 31/12.
Maintenant, cet argent n'est pas perdu, la CIPAV te le reversera sous forme de retraite quand le moment sera venu.... (si d'ici là l'état ne l'a pas confisqué).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
yjoly
Nombre de posts : 39Nombre de likes : 1Inscrit : 8 juillet 2010Salut,
La CIPAV régularise uniquement la retraite de base.
Chaque année (N) tu paies pour deux choses:
- cotisation provisionnelles de l'année en cours (calculées sur le revenu de l'année N-2)
- régularisation de la retraite de base de l'année N-1
Je ne peux pas te répondre sur le montant exact car il faudrait que tu nous communiques le montant des cotisations que tu as déjà payées chaque année (avec le détail de préférence).
En 2010, année de ta cloture, la CIPAV a dû te demander:
1 - retraite complémentaire et invalidité décès 2010
2 - retraite de base 2010 calculé sur ton revenu 2008
3 - régularisation de la retraite de base 2008.
Comme 2008, visiblement ta deuxième année, avait été calculée sur une base forfaitaire, la régularisation est surement importante. De plus, comme c'est la résultat 2008 qui sert de calcul pour 2010 et que tu as payé peu de charges en 2008, cela augmente tes cotisations provisionnelles pour 2010. Toutefois, en 2011, le trop perçu pour la retraite de base devrait t'être retourné. - Contacter en MP
Freelance91
Nombre de posts : 3091Nombre de likes : 658Inscrit : 17 janvier 2007en fait j'ai arrêté mon activité le 30/06/2010 avec un revenu de 0 euro en 2010.
La CIPAV me dit que pour 2010 je devrais payer la régularisation de 2008 ( normal vu que les cotisations étaient forfaitaires ) mais aussi de régler des cotisations pour l'année 2010 basées sur les revenus 2008 !!!
Leur logique est que si j'avais continué mon activité, en 2011 ils régulariseraient 2009 et en 2012 ils régulariseraient 2010 mais vu que j'ai arrêté mon activité en 2010, l'année 2010 est aussi dûe avec des cotisations basées sur les revenus de 2008 !!! - Contacter en MP
yjoly
Nombre de posts : 39Nombre de likes : 1Inscrit : 8 juillet 2010
Effectivement, par contre je ne saisis pas ce qui est écrit sur leur site:Freelance91 a écrit : en fait j'ai arrêté mon activité le 30/06/2010 avec un revenu de 0 euro en 2010.
La CIPAV me dit que pour 2010 je devrais payer la régularisation de 2008 ( normal vu que les cotisations étaient forfaitaires ) mais aussi de régler des cotisations pour l'année 2010 basées sur les revenus 2008 !!!
Leur logique est que si j'avais continué mon activité, en 2011 ils régulariseraient 2009 et en 2012 ils régulariseraient 2010 mais vu que j'ai arrêté mon activité en 2010, l'année 2010 est aussi dûe avec des cotisations basées sur les revenus de 2008 !!!
Ce qui pourrait vouloir dire que vous ne devriez payer que la moitié des cotisations prévues par l'appel..Les cotisations sont dues jusqu’au dernier jour du trimestre civil au cours duquel a eu lieu la cessation.
Vos cotisations seront proratisées en fonction de la date de radiation, sauf pour le régime invalidité-décès, qui est dû et garantit l'adhérent de ces risques jusqu'à la fin de l'année en cours (jusqu’au 31 décembre). - Contacter en MP
Freelance91
Nombre de posts : 3091Nombre de likes : 658Inscrit : 17 janvier 2007en fait si on suite leur logique, en 2010 ils régularisent 2008 et font aussi un appel basé sur 2008, mais en aucun cas ils ne se mêlent de 2009, vous pouvez avoir gagné 1 millions d'euros en 2009, la CIPAV ne vous réclamera aucune régularisation. ( en 2009 elle se base sur les revenus de 2007). - Contacter en MP
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008Ce qui est pénalisant c'est que si tu fais une mauvaise année et que 2 ans plus tôt tu avais déclarer un gros revenu, tu te retrouves à payer les régularisations (ce qui est normal) mais aussi les appels de l'année en cours basé sur N-2 qui ne ne correspondent plus à ton revenu réel...
Avec ce système il vaut mieux avoir toujours la même rémunération ou avoir de la trésorerie de côté. - Contacter en MP
Freelance91
Nombre de posts : 3091Nombre de likes : 658Inscrit : 17 janvier 2007
Sauf que quand tu dois attendre une facture pour pouvoir clôturer ton EURL tu n'as pas le choix, et la CIPAV te demande de payer comme en année-2.ubik_2008 a écrit : Ce qui est pénalisant c'est que si tu fais une mauvaise année et que 2 ans plus tôt tu avais déclarer un gros revenu, tu te retrouves à payer les régularisations (ce qui est normal) mais aussi les appels de l'année en cours basé sur N-2 qui ne ne correspondent plus à ton revenu réel...
Avec ce système il vaut mieux avoir toujours la même rémunération ou avoir de la trésorerie de côté.
