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De CDI ESN à Freelance

Free-Worker-iot-840204

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Bonjour à tous,

J'engage les démarches de transition de CDI en ESN vers Freelance.

Pour ce qui est de mon contrat, la clause de concurrence déloyale est la suivante :
- Pas de contrat chez un client de l'esn
- Pas de dénigrement de l'esn
- Pas de poursuite de contrat chez un client
et des petites lignes du style "ce n'est pas exhaustif ..."

Il n'y a pas :
- de délimitation géographique ;
- de délimitation temporelle ;
- de compensation financière ;

Edit : termes exactes de la l'article du contrat de travail

Loyauté/Fidélité/Concurrence déloyale
Ces dispositions ne doivent pas être confondues avec une clause de non concurrence et visent à rappeler le respect d'obligations inhérentes au contrat de travail pendant son exercice ou postérieurement

Pendant le contrat
[...]

Pendant et après la rupture du contrat
- Conserver une discrétion absolue sur toutes les iformations relatives à la société et ses process [...]
- Véhiculer une image positive et valorisante de la société et de vous interdire toute critique et tout dénigrement de la Société, dirigeants [...]
- Vous abstenir de tout comportement déloyal tel que, sans être exhaustif : détournement de contrat ou prolongation, de clientèle ou de fichiers, acties frauduleux; divulgation de l'existence ou du contenu de contrats commerciaux
- Ne pas inciter de collaborateurs à quitter l'entreprise
- Ne pas user de toutes manoeuvres frauduleuses caractérisant un manquement à la loyauté et un concurrence déloyal

La violation de ces obligations constitue une faute d'une particulière gravité et entraînera une demande par l'entreprise, par toutes voies judiciaires et/ou pénales, de l'indemnisation de l'intégralité du préjudice évalué à XX mois de salaires par infraction


Est-elle bien caduque ? Sachant que l'ESN me dit que je dois la respecter et que je ne peux pas faire autrement.

Et, je me plais bien chez le client actuel et il est très satisfait de mon travail. J'ai des traces de mes demandes d'intégrer le client et que je souhaiterais continuer avec eux.

L'ESN dit que je ne peux pas travailler chez eux. Dans cet aspect, le client à une clause de non-sollicitation avec cet ESN. Ai-je le droit de travailler pour ce client à l'avenir ?

Par ailleurs, l'ESN me dit que si je continue en freelance chez eux, ils ne m'embêteront pas. Est-ce une bonne chose de continuer avec eux ?

A bientôt !

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