Oubli, Omission Facturation TVA
free-worker9287
Bonjour,
J'ai débuté mon activité d'Auto-Entrepreneur en Novembre 2024.
De Novembre à Mars 2025, le client (ou plutot l'intermédiaire) a procédé au paiement des factures sur la période. Ces factures sont édités fin de mois n'incluaient pas la partie TVA.
Il se trouve que ce premier paiement dépassent largement la limité permettant de bénéficier de la franchise en base de TVA, j'aurai du , dès le 01 Avril , facturer la TVA.
Je pensais naivement que le dépassement se faisait sur l'année qui suit ( 2024, CA versé = 0 => 2025, année de Dépassement => 2026 , TVA à facturer).
Je comprends donc que je dois émettre une facture de régularisation de la TVA pour la période 04/2025 => 12/2025.
Quelqu'un aurait-il été dans ce cas? Si oui, le client a t-il eu de la souplesse à régler cette facture de Régul?
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probe
Nombre de posts : 765Nombre de likes : 363Inscrit : 26 novembre 2007Encore un qui va devoir refaire TOUTES ses factures.
Son ou ses clients vont être TRES content de reprendre la comptabilité.
Les impôts vont attendre un paiement qui ne viendra pas, car surement le compte bancaire ne peut pas fonctionner avec les impôts.
Quelqu'un aurait-il été dans ce cas? Si oui, le client a t-il eu de la souplesse à régler cette facture de Régul?
Beaucoup de posts parlent de cela dans le forum.
Fatigué de recadrer, écoutez : <a href="https://www.dailymotion.com/video/x61ed23" rel="nofollow noopener">https://www.dailymotion.com/video/x61ed23</a> OrelSan - Basique
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Vincent Ribaudo
Nombre de posts : 288Nombre de likes : 140Inscrit : 16 juin 2020Tu n’as pas vraiment le choix :
Tu dois collecter la TVA → c’est ta priorité
Émettre une facture de régularisation pour la période 04/2025 → 12/2025
Déclarer et reverser la TVA asap
Même si le client n'a pas payé la régul, la TVA reste due.
En TVA à l’encaissement, elle est exigible dès que tu as encaissé.
En pratique, sur des clients B2B, ça passe généralement (TVA récupérable), mais ils ne seront clairement pas ravis de devoir rouvrir leur compta... surtout qu'ils sont probablement en plein arrêté de leurs comptes.15 ans d'exp. dans le Portage - Winki Portage
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Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 23 août 2019Bonjour,
Je te remercie pour ce retour. J'ai déja prévenu le client. J'attends son retour...
Etant pour l'instant AE, je m'étais convaincu ne pas avoir besoin d'un accompagnement EC ou autres... J'avais tout faux.*
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Vincent Ribaudo
Nombre de posts : 288Nombre de likes : 140Inscrit : 16 juin 2020Etant pour l'instant AE, je m'étais convaincu ne pas avoir besoin d'un accompagnement EC ou autres... J'avais tout faux.
Oui.
Ce n'est pas très compliqué à ton niveau mais si tu n'a pas un minimum de bases en compta / fiscalité, il vaut mieux s'en remettre à un professionnel.15 ans d'exp. dans le Portage - Winki Portage
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hmg
Nombre de posts : 27444Nombre de likes : 602Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Attention, procédure à suivre :
Soit 1/ avoir global de toutes les factures sans tva et une nouvelle facture globale avec tva et avec indication du montant payé et solde restant
Soit 2/ avoir global d’sans tva et refaire les factures concernées avec tva.
Voyez ce que préfère le client. C’est une opération blanche pour lui s’il est assujetti à tva. Il déduira la tva tout de suite.
Attention si vous êtes bien prestataire : ce sont les factures faites à partir de l’encaissement qui dépasse le plafond. Si cet encaissement est en mai, avril n’est pas concerné.
Cordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 23 août 2019Bonjour
Merci pour votre retour.
Quand vous dites "opération blanche" pour lui; cela signifie qu'il ne doit plus m'effectuer un virement de la TVA non encaissée de mon coté?
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hmg
Nombre de posts : 27444Nombre de likes : 602Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
blanche veut dire ici qu’il va déduire cette tva qu’il va vous payer sur sa prochaine tva à payer aux impôts. Cela ne changera donc rien pour lui au niveau de ses charges. Il aura juste un petit décalage de trésorerie de quelques jours.
Cordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.