A quel moment on facture le TVA.

Aymano · 11/04/2023

Bonjour les Freeworkers,J'ai ouvert ma micro-entreprise en avril 2023 et jusqu'à présent, j'ai encaissé un total de 36 000 €, ce qui est inférieur au seuil de 39 000 €. Cependant, le 15 novembre, j'encaisserai 10 000 euros correspondant à la facture de septembre (échéance à 45 jours de la date de facturation), ce qui me fera dépasser ce seuil. J'aimerais savoir s'il est nécessaire de rectifier cette facture et demander à mon client de me payer la TVA pour les mois de septembre et octobre (les factures ayant été envoyées sans TVA le 31 octobre), ou s'il suffit de facturer la TVA à partir du 15 novembre. Voici un résumé:<ul><li>Le 15 septembre : encaissement de la facture de juillet (total pour l'année : 31 000 €)</li><li>Le 31 septembre : envoi de la facture de septembre (10 000 €)</li><li>Le 15 octobre : encaissement de la facture d'août (5 000 €) (total pour l'année : 31 000 € + 5 000 € = 36 000 €)</li><li>Le 31 octobre : envoi de la facture d'octobre (11 000 €)</li><li>Le 15 novembre : encaissement de la facture de septembre (10 000 €) (total pour l'année : 36 000 € + 10 000 € = 46 000 €)</li><li>Le 31 novembre : Envoi de la facture avec TVA.</li></ul>Étant donné que l'encaissement de la facture de septembre se fait le 15 novembre et que cela me fait dépasser le seuil des 39 000 €, est-il nécessaire de rectifier les factures de septembre et octobre ?

Aymano

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4 novembre 2023 13:26

Bonjour les Freeworkers,

J'ai ouvert ma micro-entreprise en avril 2023 et jusqu'à présent, j'ai encaissé un total de 36 000 €, ce qui est inférieur au seuil de 39 000 €. Cependant, le 15 novembre, j'encaisserai 10 000 euros correspondant à la facture de septembre (échéance à 45 jours de la date de facturation), ce qui me fera dépasser ce seuil. J'aimerais savoir s'il est nécessaire de rectifier cette facture et demander à mon client de me payer la TVA pour les mois de septembre et octobre (les factures ayant été envoyées sans TVA le 31 octobre), ou s'il suffit de facturer la TVA à partir du 15 novembre.
Voici un résumé:

Le 15 septembre : encaissement de la facture de juillet (total pour l'année : 31 000 €)
Le 31 septembre : envoi de la facture de septembre (10 000 €)
Le 15 octobre : encaissement de la facture d'août (5 000 €) (total pour l'année : 31 000 € + 5 000 € = 36 000 €)
Le 31 octobre : envoi de la facture d'octobre (11 000 €)
Le 15 novembre : encaissement de la facture de septembre (10 000 €) (total pour l'année : 36 000 € + 10 000 € = 46 000 €)
Le 31 novembre : Envoi de la facture avec TVA.

Étant donné que l'encaissement de la facture de septembre se fait le 15 novembre et que cela me fait dépasser le seuil des 39 000 €, est-il nécessaire de rectifier les factures de septembre et octobre ?