Calcul des cotisations sociales (EI à l'IS)
Bonjour,
Je suis en EI à l'IS (équivalent EURL à l'IS). Il y a un point que je ne comprends pas dans le calcul des cotisations sociales et mon comptable ne sait pas me répondre. Mes excuses si la question a déjà été abordée (J'ai cherché mais je n'ai pas trouvé).
Pour calculer la CSG-CRDS, on a besoin du montant des cotisations obligatoires (car ca rentre dans l'assiette de calcul). Mais, pour calculer les cotisations obligatoires, on a besoin de la CSG-CRDS (car la CSG-CRDS non déductible entre dans l'assiette de calcul). Cela fait une référence 'circulaire'. Comment résoudre ce calcul?
Côté URSSAF, c'est facile : ils prennent, pour le calcul CSG-CRDS, le montant des cotisations obligatoires de l'année passée. Mais comment faire dans le bilan comptable?
Mon comptable utilise son logiciel mais ne sait pas me dire comment son logiciel fonctionne. Je ne comprends pas les chiffres du bilan donnés par son logiciel : ils prennent en compte mes versements passés à l'URSSAF et je ne comprends pas bien pourquoi. Cela m'aiderait à comprendre si je sais comment le calcul est censé être fait à la base.
Merci!
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thadji
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 septembre 2016Bonjour,
Un petit 'up' si je puis me permettre.
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leo-fisca
Nombre de posts : 203Nombre de likes : 73Inscrit : 24 janvier 2024Au risque de vous décevoir, il me semblait qu'on ne pouvait pas passer de provisions sur les cotisations dues mais non payées... l'intérêt est alors d'éviter à avoir à faire ce genre de calcul, et de déclarer à l'urssaf en cours d'année le revenu estimé, pour mettre à jour le montant des prélèvements (et ainsi éviter la régul).
Sinon, sur le simulateur de l'urssaf, vous avez le détail de chaque règle de calcul, c'est vraiment pas mal pour comprendre les règles sans avoir à lire les articles de loi à ralonge.Contacter en MP thadji
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 septembre 2016Bonjour,
Merci pour votre réponse. Cependant, je ne suis pas sûr de comprendre. Voulez-vous dire que le bilan comptable de l'année N doit prendre, comme cotisations sociales, le montant réellement payée à l'URSSAF l'année N?
Pour le simulateur de l'URSSAF, j'ai regardé mais je ne trouve pas de réponse à ma question (sur la référence circulaire). Si vous y trouver la réponse, je veux bien que vous m'indiquiez où regarder.
Merci
Contacter en MP leo-fisca
Nombre de posts : 203Nombre de likes : 73Inscrit : 24 janvier 2024Oui pour moi c'est comme ça que ça devrait se faire, après je ne suis pas comptable.
Pour calculer les cotisations, il faut inverser le calcul, sachant que c'est le revenu imposable qui permet de calculer les cotisations sociales, ce qui permet ensuite de calculer la CSG/CRDS.
Mais techniquement ce n'est plus comme ça que c'est calculé depuis le 1er janvier 2025, sauf que le simulateur de l'urssaf n'a pas encore été mis à jour. C'est peut-être là le problème. Sur un autre fil, quelqu'un évoquait également un logiciel comptable qui donnait des valeurs différentes (que le simulateur de l'urssaf) pour les cotisations sociales.Contacter en MP
Droopyann
Nombre de posts : 3885Nombre de likes : 1981Inscrit : 21 mai 2018Mes anciens comptables et maintenant Indy utilisent une estimation des cotisations sociales dans le bilan.
Je trouve ça plutôt logique d'ailleurs.@leo-fisca : Quand tu dis que ce n'est plus calculé comme ça, tu fais référence à la réforme de l'assiette sociale et du barème des cotisations (https://www.urssaf.fr/accueil/independant/comprendre-payer-cotisations/reforme-cotisations-independants.html) ou bien à autre chose ?
-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
Fredy
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 20 décembre 2010Je ne comprends pas la référence circulaire. Ce que je fais (EURL IS), (sans garantie de validité) :
En fin d'exercice : Calcul des cotisations en fonction de la rémunération (retraite, IDC, maladie, AF)
Charges comptabilisées = CSO=Cotisations calculées sur l'exercice (provision) + cotisations définitives de l'exercice précédent (communiqué par l'URSSAF) - cotisations calculées sur l'exercice précédent (reprise sur provision).
L'assiette de la CSG (pour la comptabilité) = CSO+rémunération+CS facultatives.
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OscillationForcée
Nombre de posts : 281Nombre de likes : 92Inscrit : 23 novembre 2016Pour la référence (entre autres) : https://www.legifrance.gouv.fr/contenu/Media/Files/autour-de-la-loi/legislatif-et-reglementaire/etudes-d-impact-des-lois/ei_art_39_2018/ep_plfss_2019_cpax1824950l_cm_10.10.2018.pdf
La France n'est pas que le pays des ronds-points et des sens giratoires : la circularité en pleine action.
Afin de mettre fin au caractère circulaire des modalités de calcul des cotisations sociales des travailleurs
indépendants, calculées sur la base du revenu duquel ces mêmes cotisations ont été déduites, il pourrait être proposé
de retenir plutôt une assiette « brute », c’est-à-dire d’appliquer des taux de cotisations à partir du revenu dont les
cotisations ne seraient pas elles-mêmes déduites. Une telle solution permettrait d’aligner l’assiette des cotisations
sociales avec celle de la CSG-CRDS qui est déjà calculée sur cette assiette.
Contacter en MP Fredy
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 20 décembre 2010En réponse à OscillationForcée :
Ah d'accord, merci, j'évite le calcul circulaire en incluant la CSG non déductible à la rémunération nette versée au compte courant d'associé. Ensuite, lors des paiements à l'URSSAF, je crédite le CCA du montant correspondant à la CSG non déductible.
