TVA non-récupérable sur les factures AWS ?
Hello la communauté,
Mon comptable (Numbr) réalisant les déclarations de TVA pour moi n'a pas pris en considération les factures AWS réglées dans l'année, car "l'entreprise est américaine". Je reste perplexe car les factures mentionnent bien un numéro de TVA intracommunautaire français (FR30831001334) + un SIREN (831 001 334)
Qu'en pensez-vous ? Un AWS ferait un montage douteux à la Amazon m'empêchant de récupérer leur TVA ?
Merci !
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Yebor
Nombre de posts : 1480Nombre de likes : 536Inscrit : 9 avril 2021Bonjour
Sur ces factures vous avez le détail de la TVA française à 20%?
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-mk-
Nombre de posts : 29Nombre de likes : 1Inscrit : 11 septembre 2021Oui oui, on y voit tout de manière assez claire
(Faute de pouvoir mettre une image ici, j'ai uploadé une partie de la facture là > https://ibb.co/QvxW41q)
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Droopyann
Nombre de posts : 3224Nombre de likes : 1546Inscrit : 21 mai 2018Ils m'ont fait la même chose avec une facture Microsoft.
Quand je leur ai demandé sur quoi ils se basaient, ils ont finalement réintégré la TVA ...Quelques échanges à ce sujet là : https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/tva-intracommunautaire-6
-- Yann EURL IS depuis 2019Contacter en MP -mk-
Nombre de posts : 29Nombre de likes : 1Inscrit : 11 septembre 2021Merci, je vais lire tout ça !
Edit : Je vois que t'as eu exactement le même problème. Numéro de TVA français + quand je l'indique sur le site de vérification européen que t'as mis sur ton post, ça me sort bien une adresse à Clichy (92)
Comment t'as convaincu ton cabinet de réintégrer la TVA ?
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Yebor
Nombre de posts : 1480Nombre de likes : 536Inscrit : 9 avril 2021Le problème avec Numbr c'est que parfois les conseillers ont dû mal à reconnaitre leurs erreurs, vous devez vraiment leur montrer clairement qu'il se trompe.
Dans votre cas, ça me semble récupérable à première vue mais je peux me tromper ^^
Dites leur d'ignorer la partie en USD qui est juste à titre informatif, pour le reste c'est la succursale française qui fait la facture avec un taux de TVA à 20% et qui est donc aussi français
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Nombre de posts : 29Nombre de likes : 1Inscrit : 11 septembre 2021Très clair, merci beaucoup Yebor !
Je vous tiendrai au courant, si ça peut aider les prochains 😉
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VincentB_
Nombre de posts : 1981Nombre de likes : 764Inscrit : 11 juillet 2022Bonsoir.
Il est fatigué votre comptable... l'entreprise n'est pas américaine elle est luxembourgeoise. La facture émane de son établissement en France.
Je plussoie donc Yebor. Du point de vue TVA cette facture doit être considérée comme s'il s'agissait d'une facture émise par une entreprise française.
TVA récupérable.
(et j'exècre les factures en anglois émanant d'un français)
Avocat (non, pas celui qui se mange)Contacter en MP Yebor
Nombre de posts : 1480Nombre de likes : 536Inscrit : 9 avril 2021Ce sont surtout les conseillers qui ne traite pas correctement les factures en faisant au plus rapide puis ensuite ils ont de la peine a vouloir corriger ça, en effet aucun impact sur leur rémunération et vous entendrez alors qu'au vue de votre CA ce n'est pas si grave si vous récuperer pas cette TVA... c'est bien plus simple pour eux de laisser comme ça
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hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il faut être prudent avec les factures étrangères. Il peut y avoir des choses farfelues notamment certaines factures chinoises.
Ici, il y a un numéro intracom français et un siren français, il est rapide de contrôler si le siren correspond bien a une filiale en France de cette entreprise internationale. Et dans ce cas : oui, la tva est déductible.
Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 1981Nombre de likes : 764Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour,
J'ai vérifié avant de poster, vous pensez bien. 🤗
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
-mk-
Nombre de posts : 29Nombre de likes : 1Inscrit : 11 septembre 2021Je viens aux nouvelles après ma réunion avec ma comptable :
Il y a eu de la resistance pour AWS ("Non, la facture mentionne d'abord une adresse postale luxembourgeoise avant l'adresse française. On ne prend en considération que la première adresse postale ...") Mais elle a finalement abdiqué en me disant que la TVA était récupérable (sans que je comprenne le rapport avec l'adresse postale)
J'ai eu le même cas avec une facture d'Apple (facture avec adresse irlandaise mais numéro de TVA intra. français). Sauf que là, elle a refusé de comptabiliser la TVA me demandant de "Demander à Apple de ne pas me facturer la TVA"
Par ailleurs, elle ressort en tant qu'acquisition intracommunautaire (PETITS MATERIELS UE) dans le grand livre, alors que la facture indique clairement que ce n'est un pas un iPhone mais une prestation de service (Apple Developer Program) ..
Et enfin, en refaisant toute ma compta moi-même, je me suis aperçu que même la TVA de Qonto n'a pas été récupéré non plus. Et là, elle m'indique que "On ne peut pas récupérer la TVA sur les frais bancaires à l'insta de la TVA sur les frais de transports" => Alors pourquoi je la paye si je ne peux pas la récupérer ? Je ne sais plus si je dois continuer à la croire ...
J'ai l'impression que j'ai un bilan comptable complètement éclaté 😀
Contacter en MP Yebor
Nombre de posts : 1480Nombre de likes : 536Inscrit : 9 avril 2021Pour ma part c'est enfin terminée ... je vous conseille de demander un prébilan autour de septembre/octobre vous permettant de faire déjà un point de situation, vous demandez aussi le grand livre sinon vous n'arriverez pas à suivre les opérations ...
J'ai vraiment le sentiment qu'on a tous le même "type" de conseiller chez Numbr... toujours à être réfractaire puis ensuite, ok on va le faire ...
Dans tout les cas à la fin c'est vous qui devez valider les comptes donc vous pouvez probablement jouer la dessus pour obtenir un changement si ça ne convient pas.
Par rapport au frais bancaire, il semblerait que certaines banques facture ou non la TVA (la mienne ne le fait pas) :
TVA sur frais bancaires : les services bancaires
Parmi les différentes sortes de frais bancaires, certains sont bien assujettis à la TVA, et d’autres non. C’est le cas d’une partie des services bancaires. En effet, relevant de la catégorie des prestations de services, ils sont soumis, le plus souvent, au taux de TVA standard, soit taxés à 20 %.
Toutefois, il existe quelques exceptions pour lesquelles le taux de TVA applicable sera de 0 %. C’est le cas :
Des commissions d’ouverture de cautions et crédits. Celles-ci ne sont pas taxées. Pour autant, elles doivent quand même être catégorisées comme « frais bancaires » par les entreprises même si le taux qui s’appliquera sera de 0 %.
De certaines banques qui ne collectent pas la TVA sur les frais bancaires. Il est possible de vérifier cette information en observant ses relevés de comptes.
Qonto précise bien que cette TVA lié à votre abonnement est récupérable :
Les 20% qui s'ajoutent au coût de votre abonnement Qonto sont déductibles de la TVA que vous collectez (vous aussi) pour l'état dans le cadre de votre activité.
Notre conseil, gardez précieusement vos factures Qonto ! Elles vous seront utiles pour cette précieuse équation : TVA collectée - TVA déductible = TVA décaissée.
[Edit] : Grillé par norabs!
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Nombre de posts : 29Nombre de likes : 1Inscrit : 11 septembre 2021Haha merci Yebor et norabs !
Franchement, je me tâte à les quitter... et c'est peut être radical mais je pense limite à ne pas reprendre de comptable jusqu'à fin d'année pour l'exercice (Peu voire pas de conseil pendant l'année et je commence à maitriser la déclaration de TVA moi-même. Donc bon ..)
Au mieux, peut être passer chez Indy. A voir !
norabsL'avantage (de mon point de vue) avec Indy c'est que vous faites ce que vous voulez; pour chaque opération (dont la catégorie comptable est liée a la TVA) il y a un petit menu déroulant "TVA" qui par défaut est à 20%. Libre à vous de le switcher sur du 0%, 10%, TVA DOM, TVA UE, TVA Hors UE...
Par contre, clairement pour les distraits ou ceux qui ne comprennent rien a la TVA, vous risquez de vous retrouver avec de fausses déclarations et tous les tracas qui vont avec en cas de contrôle.
Mais au moins, il n'y personne pour vous dire "ah non, on ne peut pas récupérer la TVA" 😁
- norabs
Pour Apple il faudrait voir sur la facture quel montant de TVA a été facturé ? Peut être vous ont ils facturé à tort la TVA Irlandaise ? Auquel cas vous ne la récupérez pas
Apparemment il y a pas mal de problèmes avec cette société pour l’auto-liquidation en UE, et sur la page https://www.apple.com/fr-business/shop/help/payments , il est indiqué:
Aucun achat intracommunautaire ne peut être effectué sur l'Apple Store.
Par contre pour Qonto, c'est déductible (et bien déduit sur ma compta):
Les 20% qui s'ajoutent au coût de votre abonnement Qonto sont déductibles de la TVA que vous collectez (vous aussi) pour l'état dans le cadre de votre activité.
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Nombre de posts : 29Nombre de likes : 1Inscrit : 11 septembre 2021Justement, c'est l'argument que j'avais préparé : J'ai payé 20% de TVA et non 23% de TVA irlandaise.
ça n'a pas changé grand chose.
Merci pour l'info pour Qonto. Je pense que je vais laisser ça passer parce que ça me fatigue de me battre avec eux :/
