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Taux à 28%
Bonjour,
Je lance rarement un sujet.
Celui-ci est pour signaler un soucis dans la communication ministérielle sur l'arrivée du taux à 28% et pour que vous ne soyez pas démuni quand cela vous tombera dessus si c'est voté. Soit c'est une erreur, soit il faudra pour les dirigeants concernées se préparer à signaler (pétitions, courriers à son député...) que cela pose un gros soucis voire si cela passe à changer leurs options.
Cela concerne les TPE qui bénéficient du taux à 15%.
Communication :
En effet, s'il est clairement indiqué un taux à 15% puis un taux à 28% et un taux à 33,33% pour 2017, pour 2018 et 2019, il est indiqué 28% et 33,33% pour en 2020 un taux unique de 28%.
Ce qui aboutirait à un doublement de l'IS des TPE.
L'Ordre des Experts Comptables essaye d'avoir des précisions avant que cela passe au vote dans le budget 2017.
En cas de changement de cet ordre, cela risque de changer fortement les choix de structure (Intérêt économique des SASU ? Intérêt de prendre l'ARE plutôt que l'ARCE ? Choix d'un mode société ? ...).
Je lance rarement un sujet.
Celui-ci est pour signaler un soucis dans la communication ministérielle sur l'arrivée du taux à 28% et pour que vous ne soyez pas démuni quand cela vous tombera dessus si c'est voté. Soit c'est une erreur, soit il faudra pour les dirigeants concernées se préparer à signaler (pétitions, courriers à son député...) que cela pose un gros soucis voire si cela passe à changer leurs options.
Cela concerne les TPE qui bénéficient du taux à 15%.
Communication :
http://proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr/pub/document/18/21379.pdf2017 : Passage à 28% de l'imposition des bénéficies de toutes les PME, jusqu'à 75 000 euros de bénéfice (sans revenir sur le taux réduite actuel).
2018 : Un taux de 28% s'appliquera sur les premiers 500 000 euros de bénéfice de toutes les entreprises.
2019 : Extention du taux à 28% à l'ensemble des bénéfices des PME, des entreprises de taille intermédiaire et grandes entreprises (ETI/GE) dont le chiffre d'affaires est inférieur à 1 milliard d'euros.
2020 : Extention du taux à 28% à l'ensemble des bénéfices des ETI/GE dont le chiffre d'affaires est supérieur à 1 milliard d'euro (toutes les entreprises).
En effet, s'il est clairement indiqué un taux à 15% puis un taux à 28% et un taux à 33,33% pour 2017, pour 2018 et 2019, il est indiqué 28% et 33,33% pour en 2020 un taux unique de 28%.
Ce qui aboutirait à un doublement de l'IS des TPE.
L'Ordre des Experts Comptables essaye d'avoir des précisions avant que cela passe au vote dans le budget 2017.
En cas de changement de cet ordre, cela risque de changer fortement les choix de structure (Intérêt économique des SASU ? Intérêt de prendre l'ARE plutôt que l'ARCE ? Choix d'un mode société ? ...).
Cordialement,
- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
- Contacter en MP
Paul92
Nombre de posts : 1760Nombre de likes : 335Inscrit : 1 avril 2012Purée les enf... 😲 . Et dire qu'ils osent vendre ça comme une baisse de l'IS 😈 . On devrait être débarrassé du socialisme d'ici quelques mois, mais effectivement pas sûr que les prochains osent revenir là-dessus. - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 9Inscrit : 4 avril 2008Bonjour,
A mon avis c'est une erreur de communication. Enfin j'espère...hmg a écrit : Celui-ci est pour signaler un soucis dans la communication ministérielle sur l'arrivée du taux à 28% et pour que vous ne soyez pas démuni quand cela vous tombera dessus si c'est voté. Soit c'est une erreur, soit il faudra pour les dirigeants concernées se préparer à signaler (pétitions, courriers à son député...) que cela pose un gros soucis voire si cela passe à changer leurs options.
Certains sites sont très clairs et interprètent cette réforme en précisant que le taux à 15% sera maintenu:
3w.chefdentreprise.com/Thematique/gestion-finance-1025/Breves/impot-societes-abaisse-2017-308535.htm
Bon, on verra bien. Mais vous avez raison, il va falloir être vigilant.
Cordialement
--
FrançoisFrançois - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3827Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007ça ne peut être qu'une erreur ?EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26779Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Toutes les documentations professionnelle (Revue Fiduciaire, Documentation Organique, Francis Lefebvre..) donnent la même interprétation du projet communiqué : plus de 15% à partir de 2018.François1 a écrit : A mon avis c'est une erreur de communication. Enfin j'espère...
Certains sites sont très clairs et interprètent cette réforme en précisant que le taux à 15% sera maintenu:
3w.chefdentreprise.com/Thematique/gestion-finance-1025/Breves/impot-societes-abaisse-2017-308535.htm
Bon, on verra bien. Mais vous avez raison, il va falloir être vigilant.
Les journalistes économiques n'ont pas tous la même rigueur. Ils prennent le communiqué sans regarder les tableaux derrière.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Atlaas
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 12 octobre 2014😢
Merci de nous prévenir
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en EURL IS depuis Sep 2014
Simulateur de charges/ revenu pour indep: http://freelance.atlaas.net - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3827Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007dans ce cas où est le kdo fiscal?EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1682Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013C'est la biscotte fiscale :)
Probablement une erreur, qui sera corrigée quand ca va commencer à gueuler, mais dans le principe ils sont forts ces cons (regarde! une baisse d'impots! ah en fait, c'est une hausse on vous a bien niqué) - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3827Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007pour le coup, monter des succursales à l'étranger va devenir très intéressant, je ne pense pas que le gouvernement veut qu'on arrive tous à ça...EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
isavory
Nombre de posts : 88Nombre de likes : 8Inscrit : 29 septembre 2007Bonjour,
J'ai effectivement lu les articles sur le sujet, et ce que dit HMG semble vrai...
Je viens d'écrire à mon député.
Je vous encourage à faire pareil.Chef / Directeur de projet - Contacter en MP
Paul92
Nombre de posts : 1760Nombre de likes : 335Inscrit : 1 avril 2012C'est incroyable depuis la crise à chaque fois qu'un politique nous promet moins d'impôts on se retrouve au final à en payer plus.
Le plus bel exemple c'est encore la disparition de la taxe professionnelle ... remplacée par un impot plus lourd. Dans le même registre on a aussi depuis 2012 toutes les mesures annexes (dividende au Rsi, déplafonnement des cotisations familiales, limitation des IK ...) qui ont bien plombé la fiscalité des indépendants alors que le gouvernement ne cesse de communiquer sur la baisse de la fiscalité des entreprises.
A mon avis cette disparition du taux à 15 % c'est tout sauf une coquille du stagiaire qui a pondu le rapport. De toute façon la gauche n'a aucun intérêt à nous faire de cadeau. Nous ne créons pas directement d'emploi à part le notre et nous votons dans une assez faible proportion pour elle. Elle préfère un monde de salariés et de grands patrons plus en phase avec sa vision de la société, les indépendants n'entrent pas dans ce modèle. - Contacter en MP
isavory
Nombre de posts : 88Nombre de likes : 8Inscrit : 29 septembre 2007Effectivement nous les indépendants semblons être une cible privilégié du gouvernement, mais cette mesure va également impacté les TPE et les PME, qui eux créent des emplois.
Beaucoup de PME et TPE en France ne dépassent pas les 38000€ de bénéfice.Chef / Directeur de projet - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 9Inscrit : 4 avril 2008Bonjour,
Un rapide calcul montre que si le taux réduit de 15% était supprimé cela impacterait toutes les entreprises qui font un bénéfice de moins de 140 000 €. Elles verraient leur impôt augmenter alors que toutes celles au-dessus le verraient diminuer.isavory a écrit : Beaucoup de PME et TPE en France ne dépassent pas les 38000€ de bénéfice.
Honnêtement je n'y crois pas une seule seconde. Les textes sont incomplets. Quand Bercy indique par exemple que toutes les entreprises bénéficieront du taux de 28% d'ici à 2020, il faut comprendre: "toutes les entreprises soumises à l'impôt de 33,3% verront celui-ci passer à 28% d'ici à 2020".
Néanmoins, ce n'est pas une raison pour laisser le doute planer. HMG a raison; il serait bien que l'ordre des experts comptables fasse clarifier ça.
Cordialement
--
FrançoisFrançois - Contacter en MP
Paul92
Nombre de posts : 1760Nombre de likes : 335Inscrit : 1 avril 2012Il faut être attentif, car cette suppression de la tranche à 15% suit tout de même la logique générale depuis plusieurs années. J'ai l'impression qu'à terme le but est d'aligner au maximum notre imposition globale sur celle des salariés, afin que notre statut soit beaucoup moins attractif (même s'il ne l'est qu'en contrepartie de plus de risques et d'investissement personnel). - Contacter en MP
chrisinet
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 20 juillet 2013Copier ce message et envoyez le au cabinet du ministre: sec.sebud-presse@cabinet-finances.gouv.fr et sec.mfcp-presse@cabinets-finances.gouv.fr
Monsieur,
Dans votre dossier de presse "BAISSE DE L’IMPÔT SUR LE REVENU ET POURSUITE DU PACTE DE RESPONSABILITE ET DE SOLIDARITE" (http://proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr/pub/document/18/21379.pdf),
il est indiqué (pages 13 et cas type page 15) que le taux réduit actuel de 15.5% d'Impôt de société sera supprimé en 2018 et remplacé par un taux unique de 28%.
Page 14:
2018 Un taux de 28% s’appliquera sur les premiers 500 000 euros de bénéfice de toutes les entreprises. "Plus de taux réduit?"
Page 15:
L'exemple donné ne mentionne pas le CA de l'entreprise et ne fait pas apparaitre un taux réduit.
Je suppose qu'il s'agit d'une erreur dans la rédaction du document.
La suppression du taux réduit pénaliserait toutes les TPE déclarant un bénéfice inférieur à 70000 Euros, et plus le bénéfice déclaré serait faible, plus la pénalisation importante augmentant l'impôts de 100% pour toutes les entreprise déclarant moins de 40000 euros de bénéfice!
Je vous invite à clarifier la situation au plus vite. - Contacter en MP
capcompta
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2016je pense aussi que c'est une erreur - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3827Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007mail envoyé !
mais tout revient en erreur 🤣EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
chrisinet
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 20 juillet 2013Ils donnent des emails qui ne marchent pas dans leur dossier de presse. Ils font vraiment fort!
CONTACTS PRESSE
Cabinet de Michel Sapin
Tél. : 01 53 18 41 13
sec.mfcp-presse@cabinets.finances.gouv.fr
Cabinet de Christian Eckert
Tél. : 01 53 18 45 04
sec.sebud-presse@cabinets.finances.gouv.fr
economie.gouv.fr
findus a écrit : mail envoyé !
mais tout revient en erreur 🤣 - Contacter en MP
Free-Worker-232481
Nombre de posts : 64Nombre de likes : 1Inscrit : 13 octobre 2020Bonsoir,
Non seulement les adresses mails sont correctes, mais je viens de recevoir une réponse du Service de Presse de Christian ECKERT: le taux réduit sera bien maintenu au-delà de 2017. Cette réponse m'a par ailleurs également été donnée par Claude Raynal, sénateur membre de la Commission des Finances.
Bref, l'inquiétude était légitime (le stagiaire qui a préparé le dossier de presse a bien dû se faire engueuler!), mais il s'agit d'une fausse alerte.
Bonne soirée à tous.
chrisinet a écrit : Ils donnent des emails qui ne marchent pas dans leur dossier de presse. Ils font vraiment fort!
CONTACTS PRESSE
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Tél. : 01 53 18 41 13
sec.mfcp-presse@cabinets.finances.gouv.fr
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findus a écrit : mail envoyé !
mais tout revient en erreur 🤣 - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 9Inscrit : 4 avril 2008
Oui, enfin, bon, cherchez l'erreur:chrisinet a écrit : Ils donnent des emails qui ne marchent pas dans leur dossier de presse. Ils font vraiment fort!
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Cabinet de Michel Sapin
Tél. : 01 53 18 41 13
sec.mfcp-presse@cabinets.finances.gouv.fr
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Tél. : 01 53 18 45 04
sec.sebud-presse@cabinets.finances.gouv.fr
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chrisinet a écrit : Copier ce message et envoyez le au cabinet du ministre: sec.sebud-presse@cabinet-finances.gouv.fr et sec.mfcp-presse@cabinets-finances.gouv.frFrançois - Contacter en MP
isavory
Nombre de posts : 88Nombre de likes : 8Inscrit : 29 septembre 2007Je ne veux pas jouer le tatillon, mais ils ont dit "au-delà de 2017".
Sachant comment les hommes politiques jouent sur les mots pour tromper leurs interlocuteurs, j'aimerais qu'ils confirment que ce sera également le cas au-delà de 2018.
Je rappelle que les textes cités semblent indiquer que le taux sera bien présent en 2017 mais disparaîtra après 2018.Chef / Directeur de projet - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26779Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le projet de loi pour 2017 qui vient de paraître ne supprime pas le taux à 15% à partir de 2018. Il faudra être attentif pendant les discussions (la version finale peut être différente) et dans un an pour le projet de loi 2018.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
khaldoun-1
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 0Inscrit : 28 janvier 2015
Mais du coup ils vont abaisser le 33% à 28% ?hmg a écrit : Bonjour,
Le projet de loi pour 2017 qui vient de paraître ne supprime pas le taux à 15% à partir de 2018. Il faudra être attentif pendant les discussions (la version finale peut être différente) et dans un an pour le projet de loi 2018. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26779Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Oui.
Mais cela revêt peut d'intérêt pour la plupart des gérants majoritaires compte tenu que leurs dividendes sont soumis à cotisations sociales (au delà de 10% du capital + moyenne annuelle du compte courant). A 15%, le gap est faible, à 28% il est important comme à 33,33%.
Pour ceux qui ont des revenus élevés (tranche IRPP à 41% en marginal), cela demande des calculs pour voir le plus avantageux.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 9Inscrit : 4 avril 2008Bonsoir,
Je suggère à tout le monde de regarder ce soir sur France 5 le documentaire consacré à "ces conseillers qui nous gouvernent".
A mon avis, la réponse à cette stupide erreur y est. 🙄
CordialementFrançois - Contacter en MP
Paul92
Nombre de posts : 1760Nombre de likes : 335Inscrit : 1 avril 2012Des conseillers qui pour la plupart n'ont sans doute jamais monté la moindre entreprise. - Contacter en MP
khaldoun-1
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 0Inscrit : 28 janvier 2015
Qui ont surtout un emploi à vie, avec un salaire qui augmente...difficile de se placer à la place d'un entrepreneur dans la "précarité", car tous les entrepreneurs sont ds une situation de précarité, mise à part peut etre les millionairesPaul92 a écrit : Des conseillers qui pour la plupart n'ont sans doute jamais monté la moindre entreprise. - Contacter en MP
Free-Worker-232481
Nombre de posts : 64Nombre de likes : 1Inscrit : 13 octobre 2020
Bienvenue au Café du Commerce: vous croyez qu'il faut avoir été gravement malade pour faire un bon médecin?Paul92 a écrit : Des conseillers qui pour la plupart n'ont sans doute jamais monté la moindre entreprise. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26779Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Tout le monde a été malade un jour ou a côtoyé un malade. Ce n'est donc pas un bon exemple.B.gomez a écrit :
Bienvenue au Café du Commerce: vous croyez qu'il faut avoir été gravement malade pour faire un bon médecin?Paul92 a écrit : Des conseillers qui pour la plupart n'ont sans doute jamais monté la moindre entreprise.
Au vu des textes qui passent sur les TPE, il est évident que la plupart des conseillers n'ont jamais eu de vrais expériences entreprenariales.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 9Inscrit : 4 avril 2008
Non, mais il faut avoir vu pas mal de malades. ;-)B.gomez a écrit : Bienvenue au Café du Commerce: vous croyez qu'il faut avoir été gravement malade pour faire un bon médecin?
Un bon médecin est un médecin qui a déjà suffisamment d'années d'expérience pour poser les bons diagnostics. Pareil pour un conseiller en économie.
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FrançoisFrançois - Contacter en MP
Free-Worker-232481
Nombre de posts : 64Nombre de likes : 1Inscrit : 13 octobre 2020
OK donc si je suis votre raisonnement, un bon conseiller en économie est un vieux patron. Et Thomas Piketty, par exemple, n'a aucune légitimité puisqu'il n'a jamais bossé dans le privé...François1 a écrit :
Non, mais il faut avoir vu pas mal de malades. ;-)B.gomez a écrit : Bienvenue au Café du Commerce: vous croyez qu'il faut avoir été gravement malade pour faire un bon médecin?
Un bon médecin est un médecin qui a déjà suffisamment d'années d'expérience pour poser les bons diagnostics. Pareil pour un conseiller en économie.
--
François
Sérieusement, il faut arrêter de penser que les TPE sont victimes de conseillers occultes qui n'ont jamais été eux-mêmes entrepreneurs. Non, notre problème, c'est que par nature, nous tenons à notre indépendance et sommes donc dans l'incapacité de nous fédérer pour nous défendre, contrairement aux "gros" (MEDEF, ou même CGEPME)
