Arrêt contrat avant de commencer
Free-Worker-724898
Bonjour,
J'a signé un contrat en tant que freelance (EURL) qui doit démarrer dans quelques semaines.
Entre temps, j'ai eu une offre qui me séduit encore plus.
Est-il possible "d'annuler" le contrat avant même d'avoir commencé ?
Merci pour votre aide.
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VincentB_
Nombre de posts : 2015Nombre de likes : 774Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour.
Est-il possible "d'annuler" le contrat avant même d'avoir commencé ?
En principe non mais parfois le contrat le permet - moyennant souvent le versement d'une indemnité de dédit.
"il faut lire le contrat."
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
Free-Worker-724898
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 29 août 2023Merci Vincent pour votre réponse.
Je ne vois aucune mention dans le contrat spécifiant ce point.
Il y a une section résiliation dans laquelle il est mentionné que chaque partie peut mettre fin au contrat à tout moment moyennant un préavis d'1 mois.
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Free-Worker-203140
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 1Inscrit : 25 février 2020Si tu inverses la situation, le client ne se prive en général pas de rompre le contrat dans la même situation.
SI le contrat n'est pas démarré, difficile de justifier d'un préavis, même contractuel, qui, rappelons-le, se ferait à leurs frais et à perte (puisque tu ne resteras pas).
Le bon sens et la négociation apaisée font parfois mieux que le contrat ;)Contacter en MP
Free-Worker-478697
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 2Inscrit : 10 mars 2020Bonjour,
Est ce que vous pouvez me donner votre client svp ? Merci
