Arrêt contrat avant de commencer
Bonjour,
J'a signé un contrat en tant que freelance (EURL) qui doit démarrer dans quelques semaines.
Entre temps, j'ai eu une offre qui me séduit encore plus.
Est-il possible "d'annuler" le contrat avant même d'avoir commencé ?
Merci pour votre aide.
Bonjour.
Est-il possible "d'annuler" le contrat avant même d'avoir commencé ?
En principe non mais parfois le contrat le permet - moyennant souvent le versement d'une indemnité de dédit.
"il faut lire le contrat."
Avocat (non, pas celui qui se mange)
Merci Vincent pour votre réponse.
Je ne vois aucune mention dans le contrat spécifiant ce point.
Il y a une section résiliation dans laquelle il est mentionné que chaque partie peut mettre fin au contrat à tout moment moyennant un préavis d'1 mois.
Si tu inverses la situation, le client ne se prive en général pas de rompre le contrat dans la même situation.
SI le contrat n'est pas démarré, difficile de justifier d'un préavis, même contractuel, qui, rappelons-le, se ferait à leurs frais et à perte (puisque tu ne resteras pas).
Le bon sens et la négociation apaisée font parfois mieux que le contrat ;)Bonjour,
Est ce que vous pouvez me donner votre client svp ? Merci
Serge ANDRIAMAHEFARIZO Senior .NET Developer & Chef de Projet Technique | 14+ ans d'expérience en C#, .NET, <a href="http://ASP.NET" rel="nofollow noopener">ASP.NET</a> Core, SQL Server et Azure. Disponible pour des missions Freelance Full Remote.