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Supprimer intermédiaire: risques?

mruckebusch

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Bonjour à tous.

J'ai l'opportunité de passer en direct et me "débarrasser" de mon intermédiaire.

Mon contrat avec l'intermédiaire spécifie que je ne dois pas faire concurrence. Rien de bien méchant je pense, au pire cela entraîne la nullité du contrat et la contestation du paiement des prestations.

En revanche le contrat entre intermédiaire et client final contient un article interdiction de sollicitation du personnel:
Le client renonce à engager ou à faire travailler directement ou indirectement tout collaborateur de l'intermédiaire quelle que soit sa spécialisation, même si la sollicitation initiale est formulée par ledit collaborateur.

Cette renonciation est valable pendant toute la durée des Prestations, augmentée d'une durée minimum de 12 mois à compter de l'achèvement des Prestations.
Dans le cas où le client ne respecterait pas cette interdiction, il s'engage à dédommager l'intermédiaire en lui versant immédiatement une somme forfaitaire égale à 12 fois le salaire brut mensuel du collaborateur concerné.
Malgré cette clause, j'aimerais rassurer le client pour qu'il prenne le risque.

Que feriez-vous dans ma situation?

J'ai une idée, qu'en pensez-vous:
Peut-on dire qu'en tant que travailleur non salarié je ne perçois pas de salaire mais plutôt une rémunération?
Devant un tribunal de commerce cette clause serait-elle nulle ou requalifiée en un versement de l'équivalent de mon CA annuel?

PS: si possible évitons de discuter de la moralité de supprimer un intermédiaire, ça n'est pas le sujet 🙂
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