Frais de déplacement
Free-Worker-213046
Bonjour,
Je suis en freelance en auto-entrepreneur.
Je vais facturer les frais de déplacement à mon ESN.
Cependant, je me demande est-ce que je dois facturer uniquement l'essence et le péage, ou si je dois appliquer le barème URSSAF.
Si je facture uniquement péage et essence : ~150€
Si je facture avec le barème URSSAF : 335*2*0,661= 442€ (je dois rajouter le péage dedans ou pas?)
Sur mon contrat il est écrit :
Frais kilométrique (essence compris) :
Barème 2022 sur le site de l’URSSAF.
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Droopyann
Nombre de posts : 3238Nombre de likes : 1556Inscrit : 21 mai 2018Vu l'extrait du contrat, je dirais qu'il faut facturer les frais kilométrique ave barème de l'urssaf.
Le péage est en plus.Par contre, attention, en micro, cela va rentrer dans votre CA. Vous allez donc payer des cotisations sociales et de l’impôt dessus. (voir d'autre fil de discussion sur le sujet, notamment en cherchant les frais de débours).
-- Yann EURL IS depuis 2019Contacter en MP
Lili22
Nombre de posts : 56Nombre de likes : 9Inscrit : 26 juillet 2022Comme le dit très justement Droopyann, il est vrai que le fait de facturer les frais kilométriques comme tel va venir s'ajouter au CA, avec des cotisations sociales et impôts à repayer dessus)
Je rebondis sur les frais de débours, si vous êtes en micro, les frais kilométriques ne peuvent pas être considérés comme des frais de débours, car vous ne pourrez pas facturer le carburant au nom de votre client. En revanche, si vous choisissez par exemple de prendre le train ou l'avion et que vous pouvez demander des factures au nom de votre client, là aucun soucis pour les passer en frais de débours. Attention encore, avant de réaliser des débours, vous devez impérativement avoir un accord écrit du client, et les frais de débours font l'objet d'une facturation à part avec la mention "débours".
Lili22 - Equipe Free-Work - Contacter en MP
_Fred_
Nombre de posts : 755Nombre de likes : 322Inscrit : 1 mai 2015C'est assez bizarre parce que le barème URSSAF est normalement réservé aux salariés. Non seulement tu vas payer des taxes dessus comme l'a rappelé Droopyann, mais l'ESN ne pourra pas profiter de l'exonération sociale... enfin... sauf si elle triche. Et non le péage n'est pas compté dans le barème (il couvre uniquement les immuables entretien/essence/assurance).
Franchement si tu leur factures 442€ à chaque aller-retour, je pense qu'ils vont vite revenir vers toi dès la première facture. Si c'est du one shot, pourquoi pas...
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vdaxeis
Nombre de posts : 579Nombre de likes : 24Inscrit : 23 février 2010Bonjour,
Si vous avez convenu avec l'ESN un remboursement de frais de déplacement , vous devez utiliser le barème officiel URSSAF (les TNS utilisent le même barème quand ils se font rembourser des IK par leur propre structure)
Le barème kilométrique couvre :
- la dépréciation du véhicule (amortissement)
- les dépenses courantes d’entretien et de réparation, y compris les frais de pneumatiques
- les frais de carburant
- les taxes et primes d’assuranceIl ne comprend pas les frais de péage ou de parking, vous devez donc les ajouter
