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Comment lever une clause de non concurrence ?
exaxxion_javaiste
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30 mai 2016
Bonjour
Je sais que le sujet a surement été publier plusieurs fois mais je voudrais avoir une réponse car je n'ai rien trouvé de clair à ce propos.
Je travaille depuis 3 ans chez un client pour le compte d'une ESN, cependant, une clause de non concurrence de mon contrat de prestation avec cette ESN, m'interdit de travailler en direct avec le client pendant la durée du contrat , et 12 mois après la fin du contrat.
Quelles sont les possibilités que j'aies pour faire lever la clause ?
Si je quitte la mission et l'ESN en question mais que je reviens chez le client en relation directe quelles sont les risques ?
Merci pour votre aide
Je sais que le sujet a surement été publier plusieurs fois mais je voudrais avoir une réponse car je n'ai rien trouvé de clair à ce propos.
Je travaille depuis 3 ans chez un client pour le compte d'une ESN, cependant, une clause de non concurrence de mon contrat de prestation avec cette ESN, m'interdit de travailler en direct avec le client pendant la durée du contrat , et 12 mois après la fin du contrat.
Quelles sont les possibilités que j'aies pour faire lever la clause ?
Si je quitte la mission et l'ESN en question mais que je reviens chez le client en relation directe quelles sont les risques ?
Merci pour votre aide
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Freelance91
Nombre de posts : 3092Nombre de likes : 658Inscrit : 17 janvier 2007L'ESN ne va accepter de négocier cette clause, si vous partez en direct avec le client, ils gagneront 0 euros.
Si vous quittez la mission et revenez chez le même client, c'est du détournement de clientèle et de la concurrence déloyale, donc l'ESN va aller en justice et demander des dommages et intérêts. - Contacter en MP
exaxxion_javaiste
Nombre de posts : 45Nombre de likes : 1Inscrit : 30 mai 2016D'accord, est aussi valable si je reviens chez le client 12 mois après ? J'ai l'impression donc qu'il vaut mieux changer de client ou négocier avec l'ESN - Contacter en MP
Free-Worker-168761
Nombre de posts : 65Nombre de likes : 2Inscrit : 25 novembre 2018Comme tu as acquis la confiance de ton client ces 3 dernières années, ton client peut faire passer le message à ton ESN qu'il vaudrait mieux ne pas activer la clause de non concurrence, au risque de se faire dé-référencer. - Contacter en MP
CarlCarlsson
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 1Inscrit : 20 novembre 2019
Je pense aussi comme Picasso4AllPicasso4All a écrit : Comme tu as acquis la confiance de ton client ces 3 dernières années, ton client peut faire passer le message à ton ESN qu'il vaudrait mieux ne pas activer la clause de non concurrence, au risque de se faire dé-référencer.
Il faut en parler aux deux parties (Client et ESN), et faire ça intelligemment.
Si le client est intéressé pour t'embaucher, l'ESN devrait se plier à leur requête au risque d'envenimer leur relation commerciale. - Contacter en MP
exaxxion_javaiste
Nombre de posts : 45Nombre de likes : 1Inscrit : 30 mai 2016MErci pour votre retour, pour l'instant je ne souhaite pas etre embaucher pour profiter de mon statut de freelance, mais je ne sais pas si l'ESN voudrait bien enlever la clause, sachant que j'ai déjà demander à l'ESN mais bien sur ils ont refusés.
