Nous avons trouvé 27660 sujets pour la recherche
Clause de non concurrence B2B et CDI chez le client final
Par Free-Worker-1419117 dans Droit, contrats et questions juridiques
Bonjour,
Une clause de non concurrence dans un contrat de sous-traitance entre une société A et un sous-traitant B pour une prestation chez un client final interdit-elle au dirigeant de la société sous-traitante de signer un CDI chez un concurrent qui a des prestations chez ce même client final, sur le même périmètre ?
Les deux Parties s’engagent mutuellement à ne pas offrir un emploi et plus généralement à ne pas
prendre à leur service sous quelque statut que ce soit, directement ou indirectement, un collaborateur de
l’autre Partie ayant participé directement à l’exécution d’un Contrat d’application, sans un accord écrit et
préalable de cette dernière, et ce même si la sollicitation émane du collaborateur.
Le Sous-traitant s’engage à ne pas offrir un emploi, directement ou indirectement, à un collaborateur du
Client Final, sans un accord écrit préalable de l’Entrepreneur et du Client final.
Ces obligations de non-sollicitation et de non-engagement sont valables tant pendant la durée du Contrat
que pendant une période d’un an suivant son terme.
En outre, le Sous-traitant s’engage à ne pas rendre et plus généralement à ne pas proposer de services
identiques ou similaires à l’objet des Prestations, directement ou indirectement, au Client Final pendant
la durée du Contrat d’application et un an au-delà de son terme.
Sans que cela n'affecte ou ne limite tout autre moyen ou toute autre action que pourrait avoir
l’Entrepreneur pour obtenir la réparation de l’intégralité de son éventuel préjudice en cas de
manquement du Sous-traitant à l’obligation de non concurrence exposée dans le paragraphe précédent,
ce dernier s’engage au versement à l’Entrepreneur d’une indemnité ne pouvant être inférieur à un
montant égal à 2 (deux) fois le montant facturé par le Sous-traitant à l’Entrepreneur pour les Prestations
réalisées au bénéfice du Client Final au titre du Contrat.
-
Bonjour,
je prévois de me lancer en auto entrepreneur le 01/01/2026.
Ayant droit à Acre, savez vous si l'exonération des charges sociales de 50% est soumise à plafond de chiffre d'affaire pour la première année d'un auto entrepreneur ?
Le chiffre d'affaire prévisionnel est de 120 k environ.
Merci pour vos réponses. -
Salut à tout les free ,
J'ai eu un entretien dans un cabinet conseil .
Le manager me présente la société en faisant défiler des slides sur son PC et me parle
de plusieurs projet a venir , je l'écoute attentivement .
Il me dit qu'ils ont un effectif de 40 consultants sur la région Ile de France .
Je lui pose la question : Quelle est votre chiffre d'affaire ?
Le manager me répond : De 2.5 à 3 millions d'euros .
Je recherche sur Pappers la société en je trouve que c'est une SASU , effectif 0 salarié .
Le capital est de 10000 euros , de plus l'adresse indiquée est différente de l'adresse que
la manager m'a communiquer pour l'entretien .
Que cette société a été créer en décembre 2024 et clôture son exercice comptable le
31 Décembre 2025 .
Comment le manager peut il m'annoncer un chiffre d'affaire en SASU avant la clôture de
l'exercice comptable ?
Domicilitation micro : fermeture ancien etablissement ou non ?
Par Free-Worker-697907 dans Domiciliation d’entreprise
Je suis en micro-entreprise.
L'adresse principale de mon entreprise est mon domicile, tout comme celle de mon seul établissement.Je suis actuellement en mission, et mon numéro de SIRET figure dans mon contrat.
J'ai fait appel à une société de domiciliation afin de pouvoir publier mes données pour obtenir un numéro DUNS, sans exposer mon adresse personnelle. L'objectif est de publier une application mobile.
J'ai choisi une adresse de domiciliation à Paris, dans le but de minimiser la CFE en même temps.
Cependant, lorsque je commence la démarche pour changer l’adresse de l’entreprise, on m’indique qu’il s’agit en réalité de l’ouverture d’un nouvel établissement.
👉 Ma question est donc la suivante :
Dois-je fermer l’établissement actuel (donc celui à mon domicile) et ainsi perdre le SIRET qui est indiqué dans mon contrat freelance ? (ce qui m’obligerait à informer mon client du changement de SIRET)Ou alors, dois-je le laisser ouvert ?
Mais dans ce cas, mon adresse personnelle restera visible ?
Est-il possible d'autoriser l'exposition des données, uniquement de l’adresse du siège social (domiciliation) sans que l’adresse de l’établissement correspondant à mon domicile n'apparaisse publiquement ?Concernant la CFE, il est indiqué :
"L'administration fiscale vient d'intégrer dans le BOFiP le 24 août 2022 ce principe et modifie donc sa position. Elle en déduit que la cotisation minimum de CFE est établie au lieu de situation de l’établissement où le redevable exerce son activité à titre principal, qui peut donc ne pas correspondre à l’adresse du siège social ou du lieu de dépôt de ses déclarations de résultats."
Donc si je laisse ouvert l’établissement correspondant à mon domicile, je suis censé payer la CFE à cette adresse ? Au final si la domiciliation ne permet ni de réduire la CFE, ni de masquer l'adresse de son domicile je ne suis pas sûr d'en avoir l'utilité.
Est-ce que quelqu’un aurait une idée sur la meilleure manière de procéder ?
Le but est d’obtenir un numéro DUNS, masquer mon adresse personnelle, minimiser les coûts, tout en restant dans la légalité.Merci d’avance pour vos retours !
Confidentialité des comptes annuels
Par Glazik dans Gestion et comptabilité
Bonjour,
J'ai déposé mes comptes annuels au tribunal de commerce et j'ai demandé la confidentialité des comptes. Or Le détail de mes comptes sont en clair (ou payant) sur tous les sites (infogreffe, pappers, societes.com ...)
Je suis en EURL IS.
Le tribunal de commerce ne me donne pas d'explication véritable, que je dois voir directement avec pappers.
Je me dit que l'erreur pourrait venir du fait que j'ai déposé toute la liasse fiscale du comptable composée de :
bilan actif
bilan passif
compte de résultat , 2 pages, bon celui-ci n'est pas diffusé
dossier de gestion (SIG synthétiques)
liasse fiscale
déduction et crédit d'impôt
impôt sur les sociétés
En demandant la confidentialité, je m'attendais à ce que la totalité de ces documents ne soit pas divulgué.
J'aurais peut-être dû fournir uniquement les 2 pages du comptes de résultats ? (avec bien sûr l'affectation des résultats)
Merci d'avance pour vous réponses.
Recherche un futur associé pour un projet e-book avancé qui me tient à coeur
Par Yann78 dans S’associer/Travailler à plusieurs/Embaucher
Bonjour,
je suis indépendant, développeur et architecte web à la base donc plutôt technique, et travaille depuis pas mal de mois sur un projet perso déjà bien avancé et qui me tient particulièrement à coeur ❤️ dans le domaine des e-books 📖 plutôt orienté jeunesse mais pas que (avec aussi une déclinaison livres audio et BD/Manga) avec une première mouture de site web déjà existante et la collaboration d'un ami/associé orienté innovation/IA, qui vient de réaliser un PoC IA innovant pour le projet.
Néanmoins, n'ayant pas la fibre commerciale pour bien vendre le projet, rechercher des investisseurs, nouer des contacts/futurs partenariats, ou même gérer les aspects marketing/promo du projet, je suis à la recherche d'un futur collaborateur/associé pour booster le projet mais pas n'importe qui : il devra être dynamique, disponible, avec une âme d'entrepreneur et surtout il est impératif qu'il s'intéresse et connaisse déjà le monde de l'édition et/ou BD (Manga en particulier) en possédant de préférence déjà des contacts dans le milieu (auteurs, éditeurs, lecteurs...).
Si jamais tu te reconnais dans ce descriptif ou que tu connais un tel profil dans ton réseau, n'hésite pas à me faire signe ! ☝️
Freelances, vous avez surement le même problème que moi...
Par Free-Worker-175162 dans Déclaration d’activité
Hello tout le monde,
Je suis freelance depuis un an, et comme beaucoup ici j’imagine, j’ai galéré chaque mois avec la gestion des CRA (Compte Rendu d’Activité) à envoyer à la boite de portage: tableurs moches, copier-coller, perte de temps et calcul des jours ouvrés.
À force de faire toujours les même actions, j’ai fini par dev mon propre outil pour générer mes CRA facilement et surtout rapidement. Il s’appelle LeCRA, l’idée c’est de:
Créer un CRA en 1 clic, avec mes infos de mission et mes jours travaillés
Pouvoir l’exporter en PDF, Excel, JSON ou CSV
Garder un historique, sans avoir à tout refaire à chaque fois
Dupliquer d'un mois à un autre
C’est un outil que j’ai fait d’abord pour moi, mais je me suis dit que ça pouvait peut-être servir à d’autres. Du coup je commence à le partager ici pour avoir vos retours : est-ce que ça vous serait utile ? Qu’est-ce que vous aimeriez voir dedans ? Vos trouvez qu'il est simple à utiliser ? Est-ce que j'ai perdu mon temps à dev un outil pour gagner quelque minutes par mois ?
Voici ce lien pour créer un CRA sans ce connecter : https://www.lecra.fr/cra-gratuit
Merci d'avance pour vos retoursCódigo ALG030194 para ahorrar hoy – Ofertas T E M U
Par Free-Worker-1420463 dans Aides sociales
Código Descuento T E M U España 2025 – Ahorra hasta un 90% con ALG030194
Introducción: T E M U conquista España
El comercio electrónico en España está en plena expansión, y millones de consumidores buscan plataformas que ofrezcan productos de calidad a precios bajos. En este contexto, T E M U se ha convertido en una de las tiendas online más populares en 2025.
Pero lo que realmente diferencia a T E M U en España es la posibilidad de ahorrar aún más gracias a los códigos descuento T E M U. Hoy te presentamos el más potente de todos: el código exclusivo ALG030194, con el que puedes conseguir hasta un 90% de descuento en tus compras.
Si estás buscando términos como “código descuento T E M U España 2025”, “T E M U cupón válido”, o “T E M U ofertas España”, aquí encontrarás toda la información que necesitas.
¿Qué es el código descuento T E M U ALG030194?
El código ALG030194 es un cupón promocional creado para los clientes de T E M U en España.
Disponible en todo el territorio español
Hasta un 90% de rebaja en artículos seleccionados
Fácil de usar en la web y en la app
Sin trucos, sin condiciones ocultas
Miles de compradores en España ya están utilizando este código para conseguir productos más baratos que en Amazon, eBay o Shein.
Cómo usar el código T E M U ALG030194 paso a paso
Accede a T E M U España
Ingresa en la web oficial o descarga la app.
Elige tus productos favoritos
Desde moda, hogar, electrónica hasta belleza.
Ve al carrito y procede al pago
Introduce el código ALG030194 en el campo “código de descuento”
Confirma y disfruta de tus ahorros
En menos de un minuto habrás activado tu descuento exclusivo en T E M U España.
Ventajas de comprar en T E M U España con el código ALG030194
Descuentos de hasta el 90% en miles de artículos
Envío rápido a toda España
Pago seguro con PayPal, tarjeta o Klarna
Variedad infinita de productos
Ofertas exclusivas en la app
Con el código descuento T E M U España ALG030194, nunca había sido tan fácil ahorrar en tus compras online.
Trucos adicionales para maximizar tu ahorro
Instala la app T E M U: ofertas exclusivas solo para móviles
Combina el código ALG030194 con promociones flash
Suscríbete al boletín para no perderte cupones adicionales
Compra en grupo y comparte gastos de envío
Revisa la sección “Ofertas España 2025 en T E M U” – cambia todos los días
Preguntas frecuentes sobre el código T E M U España
¿El código ALG030194 es válido para todos los clientes?
Sí, tanto para nuevos como para clientes existentes en España.
¿Cuánto descuento me ofrece?
Hasta un 90% en artículos seleccionados.
¿Se puede usar más de una vez?
Sí, mientras la promoción siga activa.
¿Funciona en la app de T E M U?
Sí, el código ALG030194 es válido tanto en la web como en la app.
Conclusión: El mejor código T E M U España en 2025
Si quieres ahorrar a lo grande en tus compras online, no busques más: el código descuento T E M U ALG030194 es la clave. Con él, podrás conseguir rebajas históricas en España y disfrutar de miles de productos al mejor precio.
Entra ahora en T E M U, aplica el código ALG030194 y aprovecha hasta un 90% de descuento.
Código ALG030194 exclusivo en España – Tu descuento T E M U
Par Free-Worker-1420463 dans Aides sociales
Código Descuento T E M U España 2025 – Ahorra hasta un 90% con ALG030194
Introducción: T E M U conquista España
El comercio electrónico en España está en plena expansión, y millones de consumidores buscan plataformas que ofrezcan productos de calidad a precios bajos. En este contexto, T E M U se ha convertido en una de las tiendas online más populares en 2025.
Pero lo que realmente diferencia a T E M U en España es la posibilidad de ahorrar aún más gracias a los códigos descuento T E M U. Hoy te presentamos el más potente de todos: el código exclusivo ALG030194, con el que puedes conseguir hasta un 90% de descuento en tus compras.
Si estás buscando términos como “código descuento T E M U España 2025”, “T E M U cupón válido”, o “T E M U ofertas España”, aquí encontrarás toda la información que necesitas.
¿Qué es el código descuento T E M U ALG030194?
El código ALG030194 es un cupón promocional creado para los clientes de T E M U en España.
Disponible en todo el territorio español
Hasta un 90% de rebaja en artículos seleccionados
Fácil de usar en la web y en la app
Sin trucos, sin condiciones ocultas
Miles de compradores en España ya están utilizando este código para conseguir productos más baratos que en Amazon, eBay o Shein.
Cómo usar el código T E M U ALG030194 paso a paso
Accede a T E M U España
Ingresa en la web oficial o descarga la app.
Elige tus productos favoritos
Desde moda, hogar, electrónica hasta belleza.
Ve al carrito y procede al pago
Introduce el código ALG030194 en el campo “código de descuento”
Confirma y disfruta de tus ahorros
En menos de un minuto habrás activado tu descuento exclusivo en T E M U España.
Ventajas de comprar en T E M U España con el código ALG030194
Descuentos de hasta el 90% en miles de artículos
Envío rápido a toda España
Pago seguro con PayPal, tarjeta o Klarna
Variedad infinita de productos
Ofertas exclusivas en la app
Con el código descuento T E M U España ALG030194, nunca había sido tan fácil ahorrar en tus compras online.
Trucos adicionales para maximizar tu ahorro
Instala la app T E M U: ofertas exclusivas solo para móviles
Combina el código ALG030194 con promociones flash
Suscríbete al boletín para no perderte cupones adicionales
Compra en grupo y comparte gastos de envío
Revisa la sección “Ofertas España 2025 en T E M U” – cambia todos los días
Preguntas frecuentes sobre el código T E M U España
¿El código ALG030194 es válido para todos los clientes?
Sí, tanto para nuevos como para clientes existentes en España.
¿Cuánto descuento me ofrece?
Hasta un 90% en artículos seleccionados.
¿Se puede usar más de una vez?
Sí, mientras la promoción siga activa.
¿Funciona en la app de T E M U?
Sí, el código ALG030194 es válido tanto en la web como en la app.
Conclusión: El mejor código T E M U España en 2025
Si quieres ahorrar a lo grande en tus compras online, no busques más: el código descuento T E M U ALG030194 es la clave. Con él, podrás conseguir rebajas históricas en España y disfrutar de miles de productos al mejor precio.
Entra ahora en T E M U, aplica el código ALG030194 y aprovecha hasta un 90% de descuento.
Código ALG030194 con súper rebajas – Tienda T E M U 2025
Par Free-Worker-1420463 dans Aides sociales
Código Descuento T E M U España 2025 – Ahorra hasta un 90% con ALG030194
Introducción: T E M U conquista España
El comercio electrónico en España está en plena expansión, y millones de consumidores buscan plataformas que ofrezcan productos de calidad a precios bajos. En este contexto, T E M U se ha convertido en una de las tiendas online más populares en 2025.
Pero lo que realmente diferencia a T E M U en España es la posibilidad de ahorrar aún más gracias a los códigos descuento T E M U. Hoy te presentamos el más potente de todos: el código exclusivo ALG030194, con el que puedes conseguir hasta un 90% de descuento en tus compras.
Si estás buscando términos como “código descuento T E M U España 2025”, “T E M U cupón válido”, o “T E M U ofertas España”, aquí encontrarás toda la información que necesitas.
¿Qué es el código descuento T E M U ALG030194?
El código ALG030194 es un cupón promocional creado para los clientes de T E M U en España.
Disponible en todo el territorio español
Hasta un 90% de rebaja en artículos seleccionados
Fácil de usar en la web y en la app
Sin trucos, sin condiciones ocultas
Miles de compradores en España ya están utilizando este código para conseguir productos más baratos que en Amazon, eBay o Shein.
Cómo usar el código T E M U ALG030194 paso a paso
Accede a T E M U España
Ingresa en la web oficial o descarga la app.
Elige tus productos favoritos
Desde moda, hogar, electrónica hasta belleza.
Ve al carrito y procede al pago
Introduce el código ALG030194 en el campo “código de descuento”
Confirma y disfruta de tus ahorros
En menos de un minuto habrás activado tu descuento exclusivo en T E M U España.
Ventajas de comprar en T E M U España con el código ALG030194
Descuentos de hasta el 90% en miles de artículos
Envío rápido a toda España
Pago seguro con PayPal, tarjeta o Klarna
Variedad infinita de productos
Ofertas exclusivas en la app
Con el código descuento T E M U España ALG030194, nunca había sido tan fácil ahorrar en tus compras online.
Trucos adicionales para maximizar tu ahorro
Instala la app T E M U: ofertas exclusivas solo para móviles
Combina el código ALG030194 con promociones flash
Suscríbete al boletín para no perderte cupones adicionales
Compra en grupo y comparte gastos de envío
Revisa la sección “Ofertas España 2025 en T E M U” – cambia todos los días
Preguntas frecuentes sobre el código T E M U España
¿El código ALG030194 es válido para todos los clientes?
Sí, tanto para nuevos como para clientes existentes en España.
¿Cuánto descuento me ofrece?
Hasta un 90% en artículos seleccionados.
¿Se puede usar más de una vez?
Sí, mientras la promoción siga activa.
¿Funciona en la app de T E M U?
Sí, el código ALG030194 es válido tanto en la web como en la app.
Conclusión: El mejor código T E M U España en 2025
Si quieres ahorrar a lo grande en tus compras online, no busques más: el código descuento T E M U ALG030194 es la clave. Con él, podrás conseguir rebajas históricas en España y disfrutar de miles de productos al mejor precio.
Entra ahora en T E M U, aplica el código ALG030194 y aprovecha hasta un 90% de descuento.
