TVA sur marge possible sur des produits d'occasions d'origine hors UE ?
Bonjour,
Je cherche à savoir si la tva sur marge est applicable sur des produits d'occasions importés depuis un pays hors de l'UE ?
J'ai vu sur plusieurs textes que ce n'était pas possible mais j'ai aussi vu le contraire sur certains sites internet, est-il possible de m'éclairer si certains ont la réponse ?
Merci
Bonjour,
Vous importez des biens hors ue en France sans payer la tva à l’entrée ?
Comment ?
Cordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Bonjour,
Ce serait bien d'être précis explicite sur ce que vous faites exactement car là on joue aux devinettes... (et j'ai passé l'âge)
Avocat (non, pas celui qui se mange)
Pour l'instant je ne fais rien donc ça sera difficile de deviner quoi que ce soit. En revanche, je souhaite ouvrir une société de vente de produits dérivés japonais. Le marché de l'occasion étant très fourni là-bas, je souhaite importer des produits d'occasions quasi-neufs pour les revendre en France.
Étant donné que les produits d'occasions, en France, sont soumis à la TVA sur marge et ne connaissant absolument pas la réglementation pour les produits importés, je souhaite savoir si d'une quelconque manière la TVA sur marge serait applicable sur des produits importés.