TVA sur marge possible sur des produits d'occasions d'origine hors UE ?
Bonjour,
Je cherche à savoir si la tva sur marge est applicable sur des produits d'occasions importés depuis un pays hors de l'UE ?
J'ai vu sur plusieurs textes que ce n'était pas possible mais j'ai aussi vu le contraire sur certains sites internet, est-il possible de m'éclairer si certains ont la réponse ?
Merci
- Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 27119Nombre de likes : 480Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous importez des biens hors ue en France sans payer la tva à l’entrée ?
Comment ?
Cordialement, - HMG - <a href="mailto:hmg_71@yahoo.fr" rel="nofollow noopener">hmg_71@yahoo.fr</a> Expert comptable - Paris - <a href="http://www.hmgec.com" rel="nofollow noopener">www.hmgec.com</a> Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
- Contacter en MP
RafaelB
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 18 février 2019Bonjour,
Si, je paye de la TVA à l'import
Contacter en MP
VincentB_
Nombre de posts : 2848Nombre de likes : 1127Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour,
Ce serait bien d'être précis explicite sur ce que vous faites exactement car là on joue aux devinettes... (et j'ai passé l'âge)
Avocat (non, pas celui qui se mange)
Contacter en MP RafaelB
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 18 février 2019Pour l'instant je ne fais rien donc ça sera difficile de deviner quoi que ce soit. En revanche, je souhaite ouvrir une société de vente de produits dérivés japonais. Le marché de l'occasion étant très fourni là-bas, je souhaite importer des produits d'occasions quasi-neufs pour les revendre en France.
Étant donné que les produits d'occasions, en France, sont soumis à la TVA sur marge et ne connaissant absolument pas la réglementation pour les produits importés, je souhaite savoir si d'une quelconque manière la TVA sur marge serait applicable sur des produits importés.
