Forum
TVA entre micro et SARL/EURL
Bonjour !
je suis en entreprise non assujete à la TVA. Je fabrique des objets qui peuvent être mises en dépot-vente chez un commerçant (boutiques cadeaux par exemple) qui m'achète mes produits puis les revend à ses clients. Bien entendu les factures que je fait à ce commerçant sont sans TVA (articke 293B du CGI)
Comment un commerçant en SARL ou EURL asujeti à la TVA facture-t-il des produits qu'il a acquit sans TVA, autrement dit puisqu'il n'a pas payé la TVA en me les achetant, peut-il les revendre également sans TVA ?
Merci pour vos éclaircissements et bravo pour votre forum !
Cordialement
Jérôme
je suis en entreprise non assujete à la TVA. Je fabrique des objets qui peuvent être mises en dépot-vente chez un commerçant (boutiques cadeaux par exemple) qui m'achète mes produits puis les revend à ses clients. Bien entendu les factures que je fait à ce commerçant sont sans TVA (articke 293B du CGI)
Comment un commerçant en SARL ou EURL asujeti à la TVA facture-t-il des produits qu'il a acquit sans TVA, autrement dit puisqu'il n'a pas payé la TVA en me les achetant, peut-il les revendre également sans TVA ?
Merci pour vos éclaircissements et bravo pour votre forum !
Cordialement
Jérôme
[url]<a href="https://www.turnover-it.com[/url]" rel="nofollow noopener">https://www.turnover-it.com[/url]</a>
- Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 27119Nombre de likes : 480Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Non.
S'il est assujetti à TVA, il doit les vendre avec TVA.Cordialement, - HMG - <a href="mailto:hmg_71@yahoo.fr" rel="nofollow noopener">hmg_71@yahoo.fr</a> Expert comptable - Paris - <a href="http://www.hmgec.com" rel="nofollow noopener">www.hmgec.com</a> Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
