SASU option IR et maintien de L'ARE. Conséquences?

Bonjour

A mon avis pas cumul possible benefice a l IR et chomage, l un va etre deduit de l autre avec risque de remboursement ...

Quel interet d etre a l option IR ?

En general interessant pour remonter des deficits ou pour beneficier de regime d exoneration zone franche, dom ...

Merci du retour

Michel
www.compta.net

Bonjour,

Je serais vraiment très intéressé de savoir s'il y a des créateurs de SASU qui réussissent à maintenir les ARE.

Par définition, ils ne sont plus en recherche d'emploi puisque rémunérés ou non, et IR ou IS, ils ont un nouvel employeur (eux-même). Là est une différence fondamentale avec les gérants de SARL/EURL.

Donc exit, les conditions de portabilité frais de santé/prévoyance de leur ancien employeur aussi.

Ou il y a quelque chose qui m'échappe. 🙄

c est pire pour le gerant majo d Eurl meme is
qui se retrouve a cotiser sur le mini sauf Acre pendant 12 mois
par exemple si chomeur de plus de 50 ans avec 3 ans de chomage ...

Si option IS et pas remunere
pourquoi ca ne marcherait pas ?

Michel
www.compta.net

Bonjour,

je me suis bien renseigner sur le sujet et je vais changer d'avis et opter pour l'ARCE

le conseiller PE qui m'a dit de maintenir l'ARE ne savais pas qu'une SASU peut être imposée sur les revenus.

j'ai vu avec un autre conseiller et la règle est simple:

SASU en IS : donc on peut maintenir l'ARE à condition de ne pas toucher de revenus de la société c'est à dire garder tout les bénéfices dans le compte de l'entreprise.


SASU en IR : les revenus seront déclarés comme des revenus de la personne (à son nom) dans ce cas s'il maintien l'ARE il risquerait de tout rembourser

pour ceux qui veulent maintenir l'ARE il peuvent choisir l'option IS. Moi personnellement cette option ne m'arrange pas du tout, par ce que je suis marié et j'ai 3 enfants et l'option IR me va mieux.

effectivement je comprends mieux si vous prenez les deux fois 25%

cordialement

Michel B
www.compta.net

Bonjour,

brag80 a écrit : pour ceux qui veulent maintenir l'ARE il peuvent choisir l'option IS. Moi personnellement cette option ne m'arrange pas du tout, par ce que je suis marié et j'ai 3 enfants et l'option IR me va mieux.

Si vous optez pour l'IS et prenez tout en rémunération, vous êtes à l'IRPP.

tout a l IS c est moins facile qu en sarl a gerance majo
car il faudrait mettre le solde du benefice sur le bulletin de paye de decembre
not easy
...

Michel
www.compta.net

hgmg a écrit : Bonjour,
Si vous optez pour l'IS et prenez tout en rémunération, vous êtes à l'IRPP.

je ne suis pas sûr d'avoir compris votre suggestion:

j'ai bien comparer le cas IS par rapport à l'IR , en deux ans d'activité, je vais perdre un montant supérieur à ce que je pourrai gagner en maintenant l'ARE..
par ce que, comme je l'ai dis, j'ai une famille assez nombreuse et l'option IR m’arrange mieux

Bonjour,

Je parlai plus optique eurl, mais la SASU IR est à mon sens dans un vide juridique. C'est donc risqué de faire des suppositions sur son fonctionnement. A mon sens (ce n'est pas l'analyse d'autres) : SASU irpp = EI bnc dans votre cas (comme une eurl irpp le serait). Ce que vous confirme pôle emploi dans leur analyse puisqu'ils considèrent ce revenu comme un revenu du travail (qui est donc normalement soumis à cotisations sociales salariées ou non salariées).

Donc le résultat irpp dans ce cas est une rémunération qu'il faudra déclarer à Pôle emploi et rembourser le trop perçu. Donc en quoi pensez vous qu'être à l'irpp sera mieux pour l'are puisque vous devrez rembourser ? Surtout que vous analysez plus haut le fait de demander l'arce et pas l'are.

A l'is (je regarderai l'eurl que vous avez écarté un peu rapidement à mon sens), vous pourriez laisser l'argent dans l'entreprise au démarrage pour constituer des réserves et faire face à d'éventuels intercontrats futurs. Et bien maintenir l'are dans ce cas.

Ceci dit, je pense que vous avez un détail à revoir. Si vous prenez l'aide en capital de pôle emploi, qui vous couvrira et vous assurera pour la retraite, la maladie et la prévoyance ? En effet, si vous êtes en SASU irpp et ne cotisez à rien, vous n'êtes pas couvert (ce qui avec une famille nombreuse me semble peu prudent).

Dans l'idée, le maintien ARE pendant 24 (ou 15 je ne sais plus) mois dans le cadre de l'EURL à l'IS, c'est l'option qui me semble la plus intéressante financièrement.

En revanche, pour toucher la totalité de l'allocation de retour à l'emploi, cela suppose, comme précisé par hmg, de ne se verser aucune rémunération. Cela fera des réserves en effet, mais il faut se poser la question suivante :
pourrez-vous subvenir à vos besoins (femme + 3 enfants) juste avec l'ARE et les remboursements de frais ?

Dans ma situation, et je suis juste marié sans enfant, ça me semblait déjà difficile, et j'avais opté pour l'ARCE, en choisissant donc de "m'asseoir" sur la moitié de l'ARE.

J'ai suivi la même démarche que vous il y a maintenant 2 ans en créant une SASU avec imposition l'IS..
En tant que président de SASU vous êtes assimilé salarié et n'êtes pas obligé de vous verser de rémunération.
Vos dividendes ne sont pas considérés comme une rémunération et ne sont donc pas déduits de vos indemnités PE.
Je fournis chaque mois à PE une attestation de non rémunération signée par mon EC jointe à une "déclaration mensuelle de situation spécifique : exercice d'une activité non salariée". Ceci en plus de l'actualisation sur le site PE.

Cordialement

Bonjour,

Kolski :
- il est question de SASU IRPP, pas IS.
- la réponse de pôle emploi a déjà été donnée : ce sera considéré comme une rémunération à déclarer.

Bonjour,

J'avais créé une SASU a l'IR et maintenu mon ARE, après deux mois j'ai compris que c'était pas possible et que si je continue comme ça je vais devoir tout rembourser a pôle emploi donc j'ai opté pour l'ARCE, je perd la moitié de mon capital mais j'ai pas trouvé mieux, surout que l'option IR me convient mieux.

Donc je ne vous conseil pas de garder l'ARE avec la SASU a l'IR vaux mieux opter pour l'ARCE.

Bonne continuation

Hello tout le monde,

Bouniete, es tu sûre de ton coup ?
Un comptable m'a dis qu'on ne pouvait pas benificier de l'ACCRE en SASU imposé à l'IR car on ne rentre pas dans la case TNS mais on declare des BNC.
J'ai l'impression que chaque comptable a sa version.

Sinon si vous pouvez me conseiller, commencant mon activité bientôt tout ça est nouveau, je galère pas mal et j'ai beaucoup de questions.
Je reflechis toujours à la structure que je veux monter. Vis à vis de l'IR j'ai beaucoup de parts et fais beaucoup de dons donc je pense à la SASU IR.

Q1) Selon vous est ce un bon choix ? où l'EURL en IS avec que de la remunération est mieux ? je pense que non à cause des charges qui semblent plus élevées

Q2) La même qu'à Bouniete, en SASU/IR puis je toucher l'ACCRE ? où le mieux à faire est il de se mettre en SASU IS les 6 premiers mois le temps de toucher l'ARCE, puis exercer l'option IR ensuite

Q3)La carence du fait de la prime de rupture conventionnelle et de congés payée est elle appliquée si on choisit l'ACCRE avec l'ARE (chomage tous les mois), pour lARCE je coirs que pas de soucis

Q4)SASU IR: on declare des BNC et on fait des virements sur son compte persos en prenant en compte quil faudra payer que 15,5% de cotisations ? (puis l'IR ensuite et c'est tout ?)

Q5) Bénéficiez vous et conseillez vous d'avoir un expert comptable avec assurance en cas d'erreur de gestion pour se decharger de cette responsabilité ? Y a til un gros écart de prix, perso j'ai horreurde la paperasse et su pret a payer un service premium où on me ferait tous les papiers et où l'EC serait tres dispo

Q6) En SASU IR, mis à part les salaires (pour lequel il n'y a pas d'interet d'en verser vu les charges) les autres charges sont elle deductibles comme pour l'EURL (partie de loyer, dejeuner forfait kilometrique etc...)

Attention la plus tordue je pense même si je pige pas grand chose :)
Q7) En SASU à l'IR et à l'IS y a t il un interet à se verser le fameux salaire à 120% du smic avec charges réduites du fait de l'ACCRE, ou se verser des dividendes dans le cas IS ou declarer en BNC dans le cas IR est il mieux/equivalent ?

J'ai vu 2 EC pour l'instant qui m'ont donné des versions differentes
MErci d'avance pour votre aide 🙂 !!!

En SASU à l'IR, ce sont des BIC, jamais des BNC.

Si vous vous versez un salaire, avec l'ACCRE, vous réduisez les charges sociales, et vous bénéficiez de l'abattement sur salaire.

Salaire : CSG 8% sur 98,5% + IR après abattement 10%
BIC : CSG 15.5 % + IR sur 94.9%
Dividendes : IS 15% + CSG 15.5% + IR sur 94.9% après abattement de 40%

Merci Mixomatose c'est tres clair et tres fort 🙂 vous avez reussi a repondre a quasi toutes mes questions en 3 lignes.
Jai compris la difference entre BIC et dividende, j'avais melange les deux.
Et bravo pour votre calculateur.

A ce propos,
Je me demandais s'il il prenait en compte le plafonnement du quotient familial pour l'IR?

Autre question que je me pose si vous ou quelqu'un avait la reponse.
Je compte utiliser une trotinette tout electrique non homologue route (pas dimmatriculation) pour me deplacer chez le client, pensez vous que je peux l'amortir (bareme kilometrique?) et/ou recupérer la TVA ?

Merci

Bonjour,

Vous auriez dû lancer un autre sujet car ces questions ne sont pas du même ordre.

TVA : La TVA n'est PAS déductible sur les frais de TRANSPORT DE PERSONNES (sauf si c'est votre activité, ex : taxi, cars...).

Barème km : Cela n'entre dans aucun catégorie de véhicule avec barème. Donc non pas possible. Uniquement frais réels justifiés.

Bonjour Hmg,

Oui vous avez raison désolé je vais faire ça
Merci pour la réponse !