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Mutuelle Madelin d'un TNS imposable côté IR ?
lambertc91
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1 juin 2006
Bonjour,
Je suis en EURL/IS.
Je bénéficie d'un contrat MADELIN qui couvre toute ma famille :
- Moi (TNS)
- Mon épouse (Salariée)
- Mes 2 filles (1 étudiante et 1 en primaire)
Les ventilations des quote part déductibles et celles qui ne le sont pas sont bien réalisées dans la compta de mon EURL.
Suite à la fiscalisation des mutuelles à l'IR, les sommes payées sont elles à intégrer à nos revenus côté IR ?
Le miens ?
Ceux de mon épouse ?
Celles pour mes filles -> Du coup sur mes revenus ?
Si oui le Madelin n'est il pas détourné de son but premier ?
Merci pour vos réponses.
Je suis en EURL/IS.
Je bénéficie d'un contrat MADELIN qui couvre toute ma famille :
- Moi (TNS)
- Mon épouse (Salariée)
- Mes 2 filles (1 étudiante et 1 en primaire)
Les ventilations des quote part déductibles et celles qui ne le sont pas sont bien réalisées dans la compta de mon EURL.
Suite à la fiscalisation des mutuelles à l'IR, les sommes payées sont elles à intégrer à nos revenus côté IR ?
Le miens ?
Ceux de mon épouse ?
Celles pour mes filles -> Du coup sur mes revenus ?
Si oui le Madelin n'est il pas détourné de son but premier ?
Merci pour vos réponses.
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hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ce qui a été fiscalisé, c'est la part patronale de la mutuelle salariés comme avantage en nature.
Pas les parts salariales qui restent déductible.
Les madelins déductibles peuvent être assimilées à des parts salariales.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
lambertc91
Nombre de posts : 47Nombre de likes : 0Inscrit : 1 juin 2006Bonjour HMG,
Merci pour votre explication et la transposition côté salarié.
Le fait qu'on fasse une analogie et que cela ne soit pas "gravé" dans le marbre me fait cependant un peu peur, surtout pour le cas de mon épouse qui bénéficie de ma mutuelle mais qui est salariée (encore une fois tout est fait correctement du côté de la structure).
Wait and see...
Merci encore.
