Je passe VTC , besoin d'aide
testous3
Je viens d'avoir ma carte vtc , actuellement j'ai une eurl de conseil en informatique, je veux savoir si possible de créer une micro entreprise de vtc à côté et si possible de bénéficier aussi de l' accre, Sachant que j'ai déjà eu laccre en 2019 à l'ouverture de ma eurl de conseil en informatique
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leo-fisca
Nombre de posts : 321Nombre de likes : 96Inscrit : 24 janvier 2024Bonjour,
Non c'est impossible du point de vue de l'urssaf de cumuler le statut de travaileur indépendant classique (TNS) avec celui de micro-entrepreneur (Micro-social).
Mais vous pouvez avoir plusieurs activité, à titre perso (EI) ou sur l'EURL à l'IR option Micro : micro-bic pour l'activité vtc et micro-bnc pour l'activité en info.
Il faut juste déclarer le CA dans une case différente.
Pour l'Acre si cela fait plus de 3 ans et qu'il s'agit d'une nouvelle activité, c'est possible, à condition de respecter les autres conditions. Mais les conditions de nouveauté de l'activité et de délai de 3 ans sont remplies. Toutefois, il faudra peut-être contacter l'urssaf directement puisque votre cas sort de l'ordinaire.Contacter en MP
VincentB_
Nombre de posts : 3241Nombre de likes : 1252Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour.
Non désolé pour votre première affirmation c'est faux. Le cumul est tout à fait possible.
Il faut et suffit que l'EI soit admise au bénéfice du micro fiscal. En ce cas l'URSSAF ne peut refuser le micro social. C'est l'administration fiscale seule qui décide.
Par contre il y a des conditions à remplir. On n'a pas assez d'éléments pour savoir si elles le sont en l'espèce.
Quant à savoir si être au réel d'un côté et au micro de l'autre est pertinent c'est une toute autre histoire et je ne prononce pas.
Avocat (non, pas celui qui se mange)
Contacter en MP leo-fisca
Nombre de posts : 321Nombre de likes : 96Inscrit : 24 janvier 2024On ne peut pas cumuler Micro-social et affiliation classique à la sécu des indépendant (TNS).
Après pour le cumul micro-fiscal et affiliation classique à la sécu des indépendants, je ne sais pas si c'est un statut réellement disponible, mais cela se pratique pour certaines professions réglementées.Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 3241Nombre de likes : 1252Inscrit : 11 juillet 2022Non, je vous confirme que c'est faux. Voir réponse ministérielle Clément.
Cumul possible.
Avocat (non, pas celui qui se mange)