J'ai un controle fiscal!!

et je ne suis pas sure qu'il en existe un seul.

Nous allons voir

Bonjour,

Pour les contrôles sur pièces, j'en ai vu 3 pour des conseils en informatique dans le cabinet où je suis associé. Sur mes clients directs aucun pour le moment.

Mais cela ne veut rien dire, si l'administration constate un comportement anormal lors d'un contrôle, elle peut décider demain de contrôler un maximum d'entreprises identiques.

J'en ai déjà parlé dans un ancien fil de discussion.
J'ai eu 3 contrôles, mais nous étions loin des films (je pense à ce vieux film avec Balasko, Brasseur et Marielle 🤣 )

- Le premier : j'avais réellement fait une erreur en appliquant le plafond de 38120€ pour le taux d'IS à 15%, sans prorata alors que mon 1er exercice était de 9 mois. Courrier des impôts pour m'expliquer l'erreur et demande de paiement du complément, rencontre avec l'inspecteur, reconnaissance de l'erreur de ma part. J'ai payé la différence, pas de pénalité, pas d'intérêt de retard.

- Le second : à titre personnel. je paye moi-même les charges sociales, qui ne figurent donc pas dans mon bilan, mais viennent en déduction -plutot importante en montant- dans ma déclaration d'impôt personnelle (la "2042"). Coup de fil de l'inspecteur, qui m'explique que je n'ai pas le droit de le déduire de mes revenus et qu'il va me coller un redressement monstrueux. Morceaux choisis : "vu le montant très conséquent du redressement, j'ai préféré vous avertir par téléphone avant que vous ne receviez le courrier"... "je vous redresse immédiatement, je n'attend pas 3 ans afin de vous compter des intérêts de retard, voyez comme je suis clément". J'ai fini par semé le doute en expliquant qu'avec son calcul, il calculait mes impôts sur ma rémunération brute, et non sur le net. Renseignement pris, la personne a eut la courtoisie de me rappeler 2 heures plus tard pour me dire que j'avais raison, et qu'il n'y avait donc aucun redressement. Au ton employé, j'ai compris qu'il était sincèrement désolé... pour sa prime de fin de mois qui lui passait sous le nez.

- Le 3ème : une demande d'éclaircissement. On m'a demandé de fournir, à titre personnel, le formulaire "2077", qui 1° n'existe pas (c'est le 2777, merci à hmg qui m'avait confirmé cela à l'époque), et que 2° je ne suis pas censé avoir en ma possession en tant que particulier, puisque c'est une déclaration faite par la société. Bref, un peu n'importe quoi. Je crois qu'en fait, l'administration est absolument incapable de faire le rapprochement entre les bordereaux qu'elle reçoit et les télépaiements, qui sont désormais obligatoires (ça n'est pas la première fois qu'un an après un télépaiement, on me demande de prouver que j'ai payé).

Donc, finalement, deux "demandes d'éclaircissements" et un "redressement" direct (et justifié), je n'ai jamais subi le fameux "contrôle sur place". J'ai une amie freelance qui est en plein dedans, je lui demanderai.

Pour ma part, j'ai eu aussi des demandes d'éclaircissement, toujours téléphoniques, et avec des interlocuteurs extrèmenent courtois.
Une fois pour savoir pourquoi je déclarais plus en revenu que la rémunération payée (explication CSG non déductible).
L'autre fois pour une erreur de calcul d'IS.

Ces questions sont posées suite à des anomalies détectées par un filtrage logiciel exhaustif sur les déclarations. Tout le monde y passe systématiquement.

Mais je n'apelle pas cela des contrôles.

j'ai 'oublié' (ou mon comptable, nous ne saurons jamais) de payer l'IS il y a deux ans,

quelques mois après (environ 6 à 8 m'en rappelle plus) courrier des impots, etc... bref ça c'est bien finit j'ai plaidé la réelle bonne foi (et comme j'ai toujours payé dans les temps en 10 ans cette erreur a été effacée).

sinon les contrôles existent, mais personne n'ose venir en parler (ça doit être traumatisant)

ceci dit si tout le monde ici n'est pas controlé c'est grace aux précieux conseils de HMG et des forumeurs (dont moi 😮 ) 😃 😉