exonération heures supplémentaires + portage salarial
Free-Worker-691429
Hello Tout le monde,
Je suis salarie porté , j'ai réalisé des hno et heures supplémentaire l'année dernière, et je souhaiterai bénéficier bien évidement de l'exonération des heures supplémentaires , sauf ma boit de portage m'indique que j'ai un forfait journalier et en tant que cadre donc pas de notion supplémentaire, quelq'un à une idée, REX concernant ce point ?*
Merci D'avance,
New freelancer
- Utilisateur supprimé
Salut,
Comme souvent, ça dépend de ton contrat de travail. Si tu es au "forfait", ce qui est très probable, tu n'y as pas droit.
D'autre part, il faut revenir à la définition des "heures supp" :
est-ce que quelqu'un t'a demandé explicitement d'en faire ?
Si c'est en HNO et au TJM : est-ce un "jour supplémentaire" ?
Et pour finir, tout le CA venant de ton activité. Le client final a-t-il payé quelque chose lorsque tu as travaillé en HNO ?
Bonne journée,
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Nombre de posts : 6Nombre de likes : 2Inscrit : 7 mai 2023Bonjour,
Merci beaucoup pour votre retour détaillé, oui en effet je suis amené à faire des astreintes / heures supplémentaires selon le besoin est c'est mon client qui décide, au niveau du contrats entre ma société de portage et le client c'est mentionnées les tarifs des hnos et les heures supplémentaires,,
--> Oui le client paie sauf ma boite de portage le considère comme CA Global donc pas traces au niveau de mes fiches de paies mais j'ai les factures :)
Excellente journée à vous
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Free-Worker-691429
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 2Inscrit : 7 mai 2023Bonjour,
Merci pour la proposition ! mais je ne suis en pas en recherche, l'objectif de mon post c'était juste pour savoir si je déclare les heures supplémentaires pour l'exonération d'impot ou ça passe pas vue le staut en portage
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Free-Worker-155679
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 2Inscrit : 21 février 2018Je suis dans le même cas de figure...
Je suis au forfait jour aussi (pire j'ai commencé en milieu d'année) et avec des fiches de paie au CA Global (fourre-tout, il n'y a qu'une ligne "salaire brut") mais dans le CRA les HNO sont facturées séparément. D'ailleurs en scrutant de près mes fiches de paie je vois clairement que le décompte du forfait jour ne s'est fait que sur les jours ouvrés ordinaires (alors que par exemple j'ai 2 ou 3 jours supplémentaires).
Le pire c'est que supposant que ces jours supplémentaires sont défiscalisées, bonjour le calcul au doigt mouillé !
Est-ce qu'on refait le calcul seul ?
Déjà les gens en CDI Classique peinent à ramener le brut au net imposable.
Théoriquement ça doit être pré-rempli, mais beaucoup de mes amis en CDI chez des ESN se retrouvent avec des cases 1GH vides.. la compta qui fait mal le boulot et c'est le consultant qui trinque par inattention derrière.
Alors que dire avec un CA HNO moins taux de la société de portage moins charges patronales fois le coefficient social pour retrouver le montant net imposable...
Ou encore, un prorata jours [ HNO / (jours HNO + jours travaillés+ astreintes) ] x salaire brut annuel. Puis multiplier par le coefficient de désocialisation pour retrouver le net imposable....
Bref !
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Nombre de posts : 6Nombre de likes : 2Inscrit : 7 mai 2023Merci pour votre feedback, effectivement même si on veut faire le calcul c'est un usine à gaz, de mon coté je n'ai pas lâché l'affaire j’arrête pas à relancer à fin qu'on trouve une solution si des nouvelles si peut je partagerai,
Bon courage
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Free-Worker-155679
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 2Inscrit : 21 février 2018Merci à vous. ça marche.
Moi aussi je vais investiguer encore plus cela.
De plus en réfléchissant à cela, je me rends compte que le décompte du forfait jour indiqué sur mes fiches de paie n'inclut que les jours travaillés ordinaires et pas les jours supplémentaires. Donc clairement, ils ont été laissé de côté, j'ose même dire qu'au vu de la facturation (contenant X jours travaillés + Y jours supplémentaires), et de la paie (seulement mention de X jours dans le décompte duf orfait jour), les Y jours ont entre-temps disparus dans la nature. (là qu'importe les astreintes aux charges sociales et impôts normaux.
Par ailleurs, quid du dépassement du forfait annuel (243 = 218j + 25CP) ? Comment les entreprises de portage gèrent cela ?J'ai retenu deux façons de décompte et je sais plus laquelle choisir :
soit les jours supplémentaires qui sont dans la facturation mais pas dans la paie, et donc qui font office de jours supplémentaires. D'autant plus qu'ils sont pas décomptés parmi le forfait jour sur ma paie.
soit le dépassement du forfait jour, et donc clairement le surplus devient des jours supplémentaires qui deviennent de facto des jours supplémentaires exonérés.
D'ailleurs (à part la question des impôt) quid des charges sociales ? Mon EPS m'a chargé les HNO avec les charges sociales ordinaires alors que s'ils sont supplémentaires (que soit comptés en HNO ou encore dépassement de forfait), normalement les charges sociales devraient subir l'allégement des charges sociales. Rien que sur ce point on est déjà lésés sur des milliers d'euros de charges sociales.
A suivre...
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Nombre de posts : 6Nombre de likes : 2Inscrit : 7 mai 2023Là je viens de revérifier ma fiche de paie du 12/2022 j'ai trouvé FJ : jours travaillés en sus au 12/2022 8J pour moi je crois qu'il s'agit bien des jours supplémentaires exonérés, mais je me retrouve encore une fois d'an l'équation de calcul et comment l’expliquer / le prouver au impots en cas de besoin 🤯
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Nombre de posts : 6Nombre de likes : 2Inscrit : 7 mai 2023Hello,
J'ai participé aujourd'hui dans un visio proposé par freework avec une société x de portage, j'ai posé la question concernant l'exonération heures supplémentaires ==> réponse courte 'non ce n'est pas possible' sans détail je crois les ste de portage font comme ça pour ne pas impacter leur % du CA 🤑
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Nombre de posts : 3Nombre de likes : 2Inscrit : 21 février 2018Je pense que les entreprises en portage se rémunèrent en chiffre d'affaires, donc plus ou moins de charges sociales, plus ou moins d'impôts, ça ne les touche pas tant que ça
J'ai envie de dire plutôt : tant que cette éventuelle exonération n'augmente pas leurs revenus, ils traineront des pieds pour le faire. La logique est simple : après ma part du CA, le déluge!
Si seulement les EPS étaient rémunérées sur le net à payer, même avec un pourcentage plus grand (15% ou 20% tiens) on aurait été plus que gâtés 🤩
En tout cas, dépasser le forfait jours pour moi est synonyme à des jours supplémentaires à exonérer socialement et fiscalement. Après le souci dans cela, et l'aberration de ces lois c'est les histoires de majoration qui n'ont pas lieu d'être dans un contexte de portage. Ça n'a aucun sens, l'EPS ne contrôle rien côté facturation.
