Evolution TVS et opportunité acquisition véhicule
Bonjour à tous,
Je suis un peu perdu dans mes calculs alors je fais appel à vos lumières.
Ma société possède un véhicule diesel de 2017 (118g co2/km NEDC). La TVS (ou son équivalent) augmente de 30-40% par an: 712€ en 2024, 1000+€ en 2025, 1400+€ en 2026...
1000+€, ça pique! J'ai demandé à mon comptable en 2025 ce qu'il en pensait. Il m'a conseillé d'attendre faute de fiscalité claire et avec une tendance de prix à l'achat neuf à la baisse. Sa seule proposition à ce stade serait de me vendre le véhicule et de passer en frais kilométrique réel ; je l'ai relancé la semaine dernière et pour eux il faut encore attendre (sans qu'il ait répondu sur ma demande d'explications).
J'ai commencé mes calculs. Frais 2025:
Entretien: ~1000€/an
Assurance: ~1000€/an
Carburant: ~1200€/an
TVS: ~1000€/an
Depreciation: 15k€/5=3000€/an mais je l'ignore ci-dessous.
Comme j'ai un taux d'IS marginal à 15%, on va dire que cela me fait économiser:
3200€ d'avantage qui aurait coûté 3200 + 45% de charges TNS + 1/(1-30%) IR = 6600€ avec un coût de 3200€+TVS-4200*IS=3600€ pour la société.
La balance de l'avantage est ~3000€.
Cependant le nombre de km effectué par le véhicule diminue progressivement. Environ 8000km en 2025, ça devrait se stabiliser dans ces eaux-là. Mes revenus sont d'environ 70-100k€/an et ma tranche marginale d'IR est 30%.
Si j'ai 50% en pro à 0.70€/km cela représente un avantage fiscal de 2800€-30%=~2000€.
Donc il faut que la TVS augmente encore de 2000+€ pour que la revente fasse sens. Ca nous emmène largement en 2027. Cependant pendant ce temps la société paie les taxes, et le véhicule perd de la valeur, l'entretien va augmenter, et la dépréciation s'arrête l'année prochaine...
Je l'ai acheté en 2022 pour 15k€. Sa valeur actuelle à la revente est d'environ 10-12k€.
Pour l'achat d'un véhicule neuf "propre", j'ai crû comprendre que les aides CEE sont uniquement pour les particuliers. Du coup je ne vois pas l'intérêt actuel de l'acquisition d'un véhicule par la société. Je ne comprends pas non plus l'intérêt des LOA/LDD pour la société.
Bref il me manque des infos et je suis perdu... Vous avez fait/feriez quoi, et quel est votre raisonnement? Merci!
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hmg
Nombre de posts : 27397Nombre de likes : 579Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Je ne comprend pas totalement votre raisonnement.
Du coup, prenez vous tout en compte ?
Avez vous tenu compte dans vos calculs sur le barème ik que dans votre cas :
pas de tvs sur le barème ik.
pas de calcul d'avantage en nature (vous n'en parlez pas : il y a des cotisations et impôts sur la part d'usage privé du véhicule).
pas de calcul d'amortissement excédentaire (vous parlez de 15k de valeur, s'il est polluant la limite d'amortissement est 9,9k€).
Cordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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yfful
Nombre de posts : 59Nombre de likes : 35Inscrit : 3 avril 2019Hello,
J'avais quand même cru comprendre qu'au dela de 15,000km, la TVS est due, un pourcentage selon la distance. Après la logique voudrait que si on roule énormément on parte sur un véhicule société.
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Vincent Ribaudo
Nombre de posts : 262Nombre de likes : 134Inscrit : 16 juin 2020Ah, la TVS et son mode de calcul…
ce machin abscons pondu par des énarques en mal d’inspiration.pas de tvs sur le barème ik.
Comment ça ?
Quand une entreprise rembourse des IK pour un véhicule personnel utilisé à titre professionnel : ce véhicule entre dans le champ de la TVS à partir de 15k km remboursés dans l’année
Après, on applique l'abattement général de 15000€ sur le total de TVS due par l'entreprise.15 ans d'exp. dans le Portage - Winki Portage
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Romain_
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 31 août 2016Bonjour, merci pour votre retour. J'essaie de mesurer l'avantage procuré par le véhicule et j'arrive à 3000€ à ce jour coté société avec TVS (contre 2000€ si j'étais en IK). C'est un calcul très partiel ; pour répondre à vos points:
pas de tvs sur le barème ik: j'en ai tenu compte.
pas de calcul d'avantage en nature: bonne remarque (le véhicule est utilisé à 99% à des fins pro).
pas de calcul d'amortissement excédentaire: c'était 15k€ lors de l'achat donc j'étais resté sur cette valeur. Merci pour la mise à jour.
J'essaie de voir si d'autres se sont posés les mêmes questions. Le coût des véhicules a eu tendance à augmenter, tandis que les véhicules électriques sont subventionnés (que pour les particuliers, vous confirmez?) et que certains via V2L/V2G permettent également de servir de source d'énergie pour le domicile. Pour l'instant j'entrevois le point de bascule en 2027 ou 2028.
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hmg
Nombre de posts : 27397Nombre de likes : 579Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
TVS si barème ik : quasi impossible en tpe (et ici impossible avec une seule personne concernée). Une tpe c'est moins de 5 personnes. Pour payer de la tvs, il faudrait compte tenu de l'abattement de 15000 € que plus de 3 personnes parcourent chacune plus de 15000km par an dans un véhicule polluant (si la tvs est de 3000 par personne, il faudrait plus de 5 personnes pour en payer).
Il faut bien voir que le barème ik est intéressant pour des véhicules d'occasion (le barème se base sur une moyenne de prix entre véhicule neuf et d'occasion) qui ne sont pas trop vieux (peu d'entretien et réparations) et qui font beaucoup de km. Il n'est pas intéressant pour couvrir la totalité du coût d'un véhicule neuf.
Cordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Contacter en MP Vincent Ribaudo
Nombre de posts : 262Nombre de likes : 134Inscrit : 16 juin 2020Oui ok, on est d'accord sur l'application au cas d'espèce. En pratique, il ne peut pas en payer à moins de faire le tour du monde avec un char d'assaut.
15 ans d'exp. dans le Portage - Winki Portage
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Romain_
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 31 août 2016Merci à tous pour vos réponse sur l'application quasi inexistante de la TVS pour une TPE en cas d'IK.
Est-ce qu'il y a d'autres gens qui se posent ou se sont posés la question de garder/changer de véhicule suite à l'augmentation de la TVS ?
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Peluche
Nombre de posts : 52Nombre de likes : 14Inscrit : 10 mars 2019J’ai eu exactement la même réflexion que vous l’année dernière lorsque j’ai fait le choix de remplacer mon vieux véhicule fatigué.
Le choix se portait sur deux options :
Soit prendre un véhicule de fonction
Soit le prendre en perso, puis faire des IK
Vous parlez de la TVS mais il n’y a pas que ça, il y a aussi la TVA non déductible, les malus à l’achat (malus CO2 + malus poids si véhicule neuf), les plafonds de déductibilité maximum (impactant l’IS), et les avantages en nature (AEN) à prendre en compte.
Si vous avez un peu de temps, je vous invite à consulter le lien suivant qui explique l’AEN :
Je vous synthétise mes recherches :
- En 2026, soit vous optez pour un véhicule de fonction 100% électrique (éco-scoré ADEME) qui, pour le moment, vous offrira une fiscalité "raisonnable" et des abattements possibles (meilleur plafond de déduction pour l’IS, batterie du véhicule 100% amortissable, TVA déductible sur la batterie et l’électricité, pas de TVS à payer et jusqu’à -70% sur l’AEN).
- Soit vous faites le choix d’un véhicule thermique, hybride, ou électrique non éco-scoré et là faites bien vos calculs car vous aurez droit à de la réintégration fiscale (donc plus d’IS à payer), ainsi que de la TVS + AEN à payer chaque année et le choix pro/perso peut-être beaucoup plus discutable.
Qu’est-ce qui m’a dissuadé de prendre un véhicule de fonction ?
L’AEN : Jusqu’à 67% du prix de la location (LOA/LLD) ou jusqu'à 20% du prix d’achat du véhicule à payer TOUS LES ANS !!!
Et l’impossibilité de charger mon véhicule chez moi à moindre frais (car habitant en appartement, sans parking ni borne de recharge privée), ce qui m’oblige à rester en thermique pour le moment.
Quand on fait le calcul, soit vous sortez du salaire pour payer la voiture (avec ~46% de charges sociales URSSAF [gérant majoritaire SARL TNS] + un peu d’IR), soit vous vous faites plumer chaque année au niveau AEN/TVS avec une fiscalité très restrictive.
Avec une fiscalité (AEN) comprise entre 50% et 67% du coût total de la location (location, entretien, assurance), ou 15% à 20% du prix d’achat du véhicule, sortir un salaire « chargé » à ~50% d'URSSAF pour acheter/louer le véhicule à titre personnel et appliquer le barème kilométrique (IK) revient sensiblement au même.
Contacter en MP Romain_
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 31 août 2016@Peluche Merci d'avoir pris le temps, c'est exactement le genre de retour que je cherchais.
