Déménagement DOM
Bonjour,
En EURL IS, je suis en prestation pour une ESN et travaille essentiellement en remote. Je vais chez le client de temps à autre. De son coté, mon épouse a une opportunité de travailler dans un DOM. Le client est ok pour me garder malgré le décalage horaire et de me voir en présentiel encore moins souvent. Comme le client est ok, l'ESN est ok aussi.
L'EURL est domicilié à mon domicile dont je suis propriétaire. Dans un 1er temps, nous envisageons de garder la maison au moins les premiers mois en attendant la fin de la période d'essai 3 mois renouvelables (6 mois au total). Les enfants occuperont la maison pendant ce temps. Si on décide de rester, on l'a mettra en location.
Quelles sont mes obligations par rapport à ce changement? Puis-je garder mon siège social actuel tout en travaillant depuis les DOM pour un client en Métropole? Le cas échant, combien de temps je peux garder mon siège en Métropole? Dit autrement, je n'ai pas envie de déménager le siège et se rendre compte 3 mois, 6 mois ou 1 an après, que la vie ne nous plait pas là bas et qu'il faille déménager le siège de nouveau...
Dans les 1ers mois, je devrais venir chez le client au moins une fois. Dans l'hypothèse où le siège est toujours en métropole, les dépenses liées au déplacement (billet avion, location voiture....) peuvent-elles être prises en charge par l'EURL?
Quid de la facturation avec un taux de TVA différent de celui de la métropole?
Merci!
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JohnnyJohn
Nombre de posts : 100Nombre de likes : 98Inscrit : 13 novembre 2023Bonjour,
Tu peux domicilier ton entreprise dans une société, justement dite "société de domiciliation". Cela permettra d'éviter de donner des informations confidentielles et que ton courrier, s'il y en a, arrive là-bas. La plupart peuvent faire le service de te renvoyer des courriers, ou de les scanner et te les transmettre de manière numérique. Ainsi, si tu en viens à déménager plusieurs fois, tu n'auras pas besoin de faire les démarches.
Concernant les frais, plus que jamais effectivement les billets d'avion, taxi, hôtel, peuvent être pris en charge par ta société. C'est purement un déplacement professionnel... A voir avec ton comptable, en tout cas le mien trouve ça normal (je ne suis pas parti aussi loin, je suis "navetteur")
Quant à la facturation avec un taux de TVA différent, à toi de voir. Cela fait partie de la négociation. Si ton client ne voit pas d'inconvénient à te voir partir, pourquoi lui proposer de réduire ta facturation ?
Si c'est lui qui propose, et que tu estimes que c'est OK pour toi en échange de ce confort, peut-être mettre en avant de ne pas faire autant de déplacement que prévu. Ou alors il prend en charge à chaque fois une partie de ton déplacement ! Certains clients le font ! J'ai déjà vu une équipe de presta entière partir une semaine en Italie pour rencontrer l'éditeur de solution progicielle.
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RGL
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 4 juillet 2020Bonjour Johnny,
Merci pour ta réponse. Je vais creuser le point sur les sociétés de dom. Concernant la facturation, il n'y a pas de changement du montant: je me posais la question de quel taux de TVA à appliquer notamment dans le cas Client Métropole/Domiciliation DOM.
Contacter en MP JohnnyJohn
Nombre de posts : 100Nombre de likes : 98Inscrit : 13 novembre 2023Effectivement, en plus j'ai bien repris les termes, je ne sais pas pourquoi j'ai fait la confusion. Je ne savais pas que la TVA pouvait changer dans les DOM/TOM. Effectivement, ça pourrait avoir un impact sur votre facturation. C'est au client de dire si ça pose un problème...
