EURL en France , mission longue dans un TOM que faire ?
Bonjour,
J'ai une EURL à l'IS depuis 2005 (en EI depuis 2002 avant) et j'ai eu toutes mes missions en région parisienne.
En mars 2020 une grosse SSII française me fait un contrat, la mission à lieu dans un TOM (Nouvelle Caledonie) car elle a un contrat qui dure longtemps où elle place d'autres personnes mais qui sont des salariés à elle avec des statuts d'expatriés.
L'appel du soleil, de la mer et l'adéquation du poste, je me retrouve du jour au lendemain à bosser en régie à l'autre bout du monde.
Personne ne m'a vraiment conseillé et voilà 4 ans que j'y suis.
Je pense que je vais devoir régulariser ma situation, je m'explique: Je suis encore marié sous régime communauté universelle, propriétaire en région parisienne où j'ai également le siege social de mon l'EURL (Il y a 2 boites aux lettres).
Vis à vis des impôts je me considère dans le cas d'un 'couple mixte' et que comme mon EURL est en France, mon client est en France, mon foyer fiscal est en France, etc...Je paie mes impôts IR en France, et toutes mes demarches de l'EURL se font avec la France.
Il se trouve que je dois divorcer cette année et cela m'obligera à changer l'adresse de l'EURL.
parmi les choix, je suis un peu perdu:
- J'ai peut-être encore 6 ans à bosser avant la retraite, et je ne voudrai pas que ces +- 20 ans de cotisation CIPAV soit perdu (si je clos l'EURL ou si je mets en sommeil).
- Je peux me déclarer entièrement résident en nouvelle Caledonie (c est ce que je crois que le pays d'accueil prefererai, mais ma situation ci-dessus 100% Métropole me permet de déroger à la règle) et faire comme mes autre confrères 'patentés' c est le terme ici. Mais, meme si je suis déjà resté longtemps, la mission peut se terminer plus tôt que je ne le pense, je peux devoir retourner en France pour diverses raisons, (on me préviendra 6 mois avant) dans ce cas, est-ce que je regretterai d'avoir clos mon EURL pour 'si peu' ?
- Les cotisations retraite en nouvelle Caledonie sont très faibles cela participe à la frilosité de couper avec la France, on paie peu de cotisation ici mais rien pour la retraite parait-il. D'un autre coté j'ai déja 25 ans de cotisation cipav + du madelin
- Mon client ne verrai pas d'inconvénient à signer un contrat modifié avec un resident en nouvelle caledonie.
- Et si je divorce par exemple en juin, mais que je tarde a finaliser mon statut, est ce que je pourrai trouver une entreprise de domiciliation qui pourrait faire office de relai de siege social de mon EURL alors que je suis à 90% du temps ailleurs ? car une fois divorcé je n'aurai plus de domicile en métropole.
Je pourrai à la rigueur avoir une attestation de domicile chez mes parents agés. mais ce n est pas ideal.
- Je n'ai pas encore regardé les mises en sommeil de EURL, il faut que je vois l'intérêt de la garder ou pas.
Voila toutes les questions diverses que je me pose et je veux bien vos avis, même divers !
Merci à ce forum sympathique.
Freelance(EI) depuis 03/2002 EURL/IS depuis 01/2005 Consultant Technique Oracle EBusiness Suite
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Noah00
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 1Inscrit : 29 octobre 2025Bonjour! Dans votre cas, garder l’EURL active en France vous permet de préserver vos droits CIPAV et Madelin, ce qui est précieux pour la retraite. La mise en sommeil est une option si vous voulez garder la structure sans activité, ça coûte peu et ça évite de tout fermer. Pour le siège, vous pouvez passer par une société de domiciliation si vous n’avez plus d’adresse en métropole après le divorce. Vous déclarer résident en Nouvelle-Calédonie est possible, mais ça peut compliquer vos cotisations et droits à la retraite en France. Bref, garder l’EURL avec domiciliation et éventuellement mise en sommeil vous laisse le maximum de flexibilité pour l’avenir.
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VincentB_
Nombre de posts : 3179Nombre de likes : 1229Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour.
En deux ans il y a des chances qu'il ait résolu le problème...
Avocat (non, pas celui qui se mange)
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pipel
Nombre de posts : 175Nombre de likes : 0Inscrit : 18 janvier 2007Merci Noah00 et VincentB_
Je donne quelques nouvelles de ma situation, le forum est aussi fait pour partager les expériences, et j'ai toujours un questionnement
Je suis spécialiste de la procrastination et pour laisser trainer les choses.
Depuis 2 ans que date ma question, pas grand chose a bougé:
J'ai divorcé, mais ai gardé la boite aux lettres physique et le siège social de l'EURL à mon ancien domicile familial, cela ne pose pas trop de PB car il y a très très peu de courrier papier.
je continue donc sur un regime français (La Nvle Caledonie est un TOM donc fiscalité différente comme 2 pays différents, juste des accords entre pays)
j'ai juste fait une simulation avec un comptable local pour tout basculer en Nouvelle Calédonie et cela donnerait pour un CA de 155 000 (HT), environ 8000 euros à l'année de différence, car le taux de l'IR est à 40% pour la tranche max et est atteint plus tôt donc plus d'IR qu'en métropole, mais les cotisation retraites sont quasi nulles. Donc je dois choisir entre rester en régime France / ou gérer ces +- 8000 euros de plus mais en arrêtant les cotisations France.
Je ne me suis toujours pas décidé car je n'ai fait aucune recherche vis a vis de la Cipav, pour savoir ce que je pourrais avoir de la cipav après 23 ans (seulement) de cotisations, et je n'ai pas non plus simulé de laisser tourner complètement l'EURL en France avec 0 de chiffres d'affaire juste pour pouvoir cotiser à la Cipav. je comprends que si je mets en sommeil, je n'avancerai pas mes droits à la Cipav sur les dernière années.
Bref si quelqu'un peut me dire s'il a contacté la CIPAV pour demander des simulations cela me motivera pour appronfdir ma recherche, je crains que les infos soient dures à obtenir (mais je ne me suis pas trop bougé il est vrai). et si qqu'un a déjà laissé tourner une EURL en déficit, juste pour maintenir les cotisation (ca parait stupide peut etre ?) je veux bien des retours d'expérience ou des conseils (en cas de fin de cette longue mission en Nouvelle Caldéonie, il est quasi sûr que je rentrerai en métropole pour terminer jusque retraite). Merci de vos avis
Freelance(EI) depuis 03/2002 EURL/IS depuis 01/2005 Consultant Technique Oracle EBusiness Suite