Cumul de prestations de services

Bonjour,

Voici un avis plus qu'un conseil d'expert :

Vous pouvez onsulter ce qu'il y a dans vos contrats et vous rapprocher d'un avocat pour qu'il vous explique les conséquences des situations évoquées.
De plus, la hausse d'activité du projet 1 était-elle prévue dans le contrat ? Comment cela se matérialise t-il au niveau de vos obligations et vos droits ? Concernant le projet 2, était-il convenu que vous soyez dans l'obligation d'assister à des réunions que vous jugez inutiles ? Que se passe t-il si vous n'y assisté plus ?

Ensuite,en fonction de vos relations avec vos clients, vous pouvez jouer carte sur table en expliquant les faits et votre difficulté à tenir sur la durée à ce rythme. Par l'échange vous trouverez des solutions ensemble. Qui peuvent aller d'un aménagement de votre contrat à une rupture de celui-ci, avec les conséquences évoquées précédemment. Mais la rupture de l'un d'entre eux serait peut-être la solution ?

Pour résumer, j'agirais comme suit :
- consultation d'un avocat spécialisé pour maitriser les conséquences juridiques
- échanger avec les clients de la situation pour trouver la meilleure solution pour les 2 parties.

Bonjour,

C'est votre entreprise qui s'est engagée à faire ces deux contrats.

Vous est-il interdit de prendre un sous traitant ou une assistance (administrative ou autre) pour vous faire gagner du temps sur votre activité ?

Plutôt que perdre un des contrats ou prendre un risque juridique, le mieux est à mon sens de leur proposer une solution de remplacement dans laquelle vous seriez superviseur par exemple voire ne rien dire si cela peut être transparent.

Salut,

Je pense que le recours juridique est le dernier recours lorsque aucune autre solution n'a pu être trouvée.

Il m'arrive moi aussi d'avoir plusieurs contrats en parallèle, en général un contrat en assistance technique (j'ai juste à être présent) et un contrat au forfait que je fais de chez moi (je prends des engagements).

Je pense que la première chose à faire est de relire vos 2 contrats. Quels sont vos engagements, que vous-êtes vous engagés à faire, devez-vous fournir des livrables ?

Bonjour,

Merci pour vos réponses.
Le premier projet que j'ai rejoint (qui est un projet qui se développe et qui a des chances de devenir grand), je n'ai signé aucun contrat (mais je suis bien rémunéré) et pour cause : si on ne parvient pas à trouver suffisamment de partenaires d'ici Octobre, le projet tombe à l'eau. Mais c'est également un projet dans lequel, j'ai un rôle pivot avec de nombreuses responsabilités et qui a des chances de me donner un rôle encore plus important au sein de cette boîte à l'avenir

Le second projet, je n'ai q'un rôle d'opérationnel où je suis censé intégrer des données. Le problème c'est que les process sont très mal définis, qu'on tente de faire évoluer mes responsabilités en m'accordant d'autres sujets (plus financiers et légaux, histoire de profiter un peu de mon expertise) et que j'assiste à des discussions de planning, de définition de projet...Choses qui auraient dû décider avant que j’intègre le projet ! Pour le coup, j'ai un contrat d'un an avec eux où j'ai une obligation de résultats (l’intégration de données du coup). Sauf qu'actuellement il est difficile d'en obtenir, vu que beaucoup de process restent en discussion, qu'on me donne d'autres sujets annexes relativement éloigné du sujet de base et qu'on me demande constamment d'assister à des réunions et à des discussions comme si je faisais partie intégrante de leur boite (ils souhaitaient en premier lieu m'engager et non me prendre en prestataire).

Dans les deux cas, c'est ma personne qui est demandée et où je ne peux malheureusement pas déléguer en prenant une quelconque aide (c'est précisé dans le contrat que je dois être le seul et unique interlocuteur de ma boite, client assez frileux sur la confidentialité qui plus est).

Je vais essayer de tenir le plus longtemps possible à ce rythme, mais comme je crois dans le premier projet, je ne souhaite pas le sacrifier pour "perdre du temps" en discussion où mon rôle est minime dans le second.

Dans le contrat, les seules mentions relatives à mes obligations et rémunérations sont les suivantes :

"Les Parties pourront convenir au sein des Conditions
Particulières d'un mécanisme de pénalités de retard que
LE CLIENT aura la possibilité d’appliquer au Prestataire dans le
respect de l’article L.442-6-I du Code de commerce, sauf en
cas de Force Majeure. Le cas échéant, le principe, le montant
et les modalités d’application sont spécifiés au sein des
Conditions Particulières. Le montant inscrit sera (i) une
estimation faite dans un premier temps et déterminé après
échanges avec le Prestataire afin qu’il puisse contrôler la
matérialité des faits reprochés et (ii) implique l’existence d’un
préjudice subi par LE CLIENT. L’application des pénalités de
retard exclut toute autre demande en dommages et intérêts
fondée sur le même motif et est indépendante des autres
droits auxquels LE CLIENT peut prétendre et des autres sanctions
auxquelles la défaillance du Prestataire peut donner lieu."

"Le Prestataire est responsable vis-à-vis de LE CLIENT, sans
restriction ni réserve, de la parfaite exécution des obligations
lui incombant en vertu du Contrat et s’engage, en
conséquence, à réparer tous préjudices occasionnés à LE CLIENT."

"En cas d’inexécution par l’une des Parties de l’une
quelconque de ses obligations, l’autre Partie pourra lui
adresser par lettre recommandée avec demande d’avis de
réception une mise en demeure lui enjoignant de satisfaire à
son obligation dans un délai de quinze (15) jours et lui
indiquant qu’à défaut, elle sera en droit de résilier le Contrat.
Si, à l’issue de ce délai, l’inexécution de la Partie défaillante
persiste, l’autre Partie pourra lui notifier par lettre
recommandée avec demande d’avis de réception la résiliation
de plein droit du Contrat en précisant les raisons qui la
motivent, sans préjudice de toute demande en dommages et
intérêts auxquels elle pourrait prétendre."

Je n'ai rien d'autre d'indiqué dans la stipulation du contrat par rapport à une réévaluation des missions/horaires/rémunerations autre que cela. Par conséquent, quels seraient les risques encourus ?

Merci pour votre aide !

Bonjour,

Vous ne pouvez pas avoir une obligation de résultat si le résultat n’est pas définit.

Vous devriez dépatouiller cela avec un avocat.

Bonjour hmg,

Tout dépend du contenu détaillé du contrat que l’on ne connait pas ici.

Et en intervenant au forfait il vaut mieux systématiquement fixer les jours et le temps de présence physique chez le client tout en réservant un temps de travail indéterminé à distance par exemple. En tout cas je procède toujours de la sorte et je n’ai jamais eu le moindre problème.

Je suis d’accord avec michel95, sans connaître vos obligations contractuelles, il est difficile d’évaluer votre situation. A fond, s’il s’agit d’obligations de résultats, vous-seuls êtes en mesure de les évaluer. Si les obligations ne sont pas aussi facilement atteignables que prévues au départ, peut-être faut-il ressortir votre casquette de commercial ? Dans tous les cas, en tant que freelance, je pense que le but est d'anticiper.

Dans un contrat au forfait, je gère avant tout le risque et je me méfie au plus haut point des clients (surtout les gros). Certains d’entre eux essaient de placer judicieusement des clauses de pénalités pour pouvoir se faire payer leurs développements. Au forfait, je pense qu’il faut viser grosse facturation afin de compenser le risque. En général, je vise une facturation x2 par rapport à une prestation en assistance technique.

J'ai vécu quelque-chose d'à peu près similaire il y a 3 ans.
Au vu de votre post, le cumul ne peut pas perdurer.

Option A) si aucune clause vous ne vous empêche d'avoir un sous-traitant à temps-partiel (de manière à ne pas "killer" votre marge) ou même à plein-temps, chez l'un de ces clients : déchargez-vous un maximum tout en gardant le contrôle. Les débuts risquent d'être douloureux entre le recrutement de la bonne personne, sa formation, la supervision pendant la phase de montée en compétence.. privilegiez un indépendant, pour ne pas prendre de risques inutiles.

Option B) Faites baisser le volume de JH/semaine de l'un, ou de l'autre, ou des deux, tout en promettant à votre/cos client(s) une productivité décente.

Option C) Sacrifiez-en un.