Contrôle TVA
Free-Worker-505769
Bonjour,
Je viens de recevoir un avis de contrôle de TVA (Et seulement la TVA) pour mon EIRL active depuis Mai 2021. Je suis au réel normal suivi par un comptable, qui j'avoue gère un peu cela en autonomie sans plus de contrôle de ma part.
Je suis à jour dans mes cotisations TVA, mais lors de ma première déclaration il y'a eu un petit soucis (Faute du comptable qui n'a pas déclaré à temps) qui a engendré une pénalité que j'ai réussi à annuler après avoir pleuré auprès du centre des impôts.
Savez-vous comment se déroule ce genre de contrôle ? Dois-je préparer quelque (déclaration TVA, déclaration IS, bilan, factures que j'ai faites aux clients, factures de mes déplacements) chose de particulier?
Merci d'avance
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VincentB_
Nombre de posts : 2056Nombre de likes : 791Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour,
Difficile de vous répondre car il y a différente sortes de contrôles... certaines procédures se font à distance et d'autres dans les locaux de l'entreprise (et en principe c'est dans ce derniers cas que vous devez mettre des documents à disposition des contrôleurs).
Je vous suggère de lire l'avis avec attention car c'est indiqué.
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
Free-Worker-505769
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2020Bonjour Vincent B,
Merci de votre réponse, le contrôle se fait a mon domicile qui est également mon siège social à une heure proposée par l'administration fiscale.
L'avis mentionne également un contrôle de TVA, mais rien d'autre.
A noter que j'ai notifié mon comptable de ce contrôle, il est plutôt en "diletente" et juge que c'est un peu excessif de faire cela a mon domicile.
Bonne soirée
Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 2056Nombre de likes : 791Inscrit : 11 juillet 2022"diletente"
"Dilettante" ! Par Saint Bescherelle !
On serait (?) alors sur une vérification de comptabilité et de TVA.
En ce cas vous devez avoir à votre domicile à disposition des contrôleurs tous vos docs comptables, vos déclarations de TVA, etc. Important : vous devez aussi avoir le fichier des écritures comptables (FEC) ; si votre comptable ne vous l'a pas transmis récupérez-le auprès de lui sans tarder !
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
Yebor
Nombre de posts : 1491Nombre de likes : 541Inscrit : 9 avril 2021Bonjour
En général, il y a de nombreuses erreurs lors des déclarations de TVA, surtout si vous ne faites pas de contrôle sur ce que déclare votre comptable. Pour préparer le contrôle, je vous conseille de lui demander également le grand livre général et de vérifier si les déclarations correspondent, déclaration pour les achats intracommunautaires également, parfois il ne font pas la déclaration...
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consultant99
Nombre de posts : 17Nombre de likes : 5Inscrit : 14 novembre 2010Bjr
J ai eu un contrôle fiscal en 2019 y compris sur la TVA. Je l' ai fait aux impôts car chez moi mon bureau est trop petit, il suffit de demander.
En fait les impôts vous demandent tout: les factures d'achats, les factures clientes, les contrats clients, le bail pro si vous faites louer votre bureau par votre structure ......
Les factures sont passées en revue une par une et ils font le calcul pour voir si ca colle avec ce que vous avez déclaré pour la TVA.
Pour ma part comme j avais du retard j ai eu un rattrapage à faire, étalé sur 6 mois je crois. (négocié avec eux)
Voilà en gros.
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Free-Worker-505769
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2020Merci à tous pour vos réponses.
Je pense être réglo sur les déclarations de TVA: j'ai collecté pas mal et déduit assez peu (3% du montant collecté). Mais je suis probablement un peu border sur certains resto ou déplacement mixte pro/perso.... Pas de gros délires genre construction de véranda, panneau solaires, voitures, soirées en boîte... Mais des restos avec des anciens collègues, parfois le samedi ou le dimanche..
-Vous me conseillez quel hatitude vis à vis de l'agent de la DGFIP, sachant que j'ai pas de mails ou de SMS du genre "je vous confirme notre rendez-vous au restaurant machin"
-Y'a t'il quelque chose que je peux déjà annoter voir corriger ?
Belle fin de week-end.
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htnfr
Nombre de posts : 1362Nombre de likes : 171Inscrit : 15 mars 2017Si vous voulez changer le lieu de RDV, il suffit de faire la demande. Normalement, vous pouvez contacter directement l'inspecteur avec les coordonnées indiquées dans le courrier (je l'ai fait car on m'a demandé les déclarations 2035 alors que j'étais micro ...)
Pour une vérification: le jour J, ils vont demander les FEC, les factures (achats & ventes), les relevés de comptes, très probablement à mettre sur une clé USB de l'inspecteur. Ils vont poser quelques questions (genre avez-vous un comptable, quel logiciel utilisez-vous ...), rien de méchant, la vérification se fera plus tard. Il suffit de rester courtois et pro.
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Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2020Hello,
Merci pour ces infos je commence à y voir plus clair!
J'ai essayé d'appeler l'inspecteur et j'ai envoyé un mail dès que j'ai reçu l'avis pour proposer un décalage de la date de RDV (Sans retour de sa part pour le moment), car je suis en vacances prévu de longue date à ce moment.
J'ai pas de soucis à recevoir l'inspecteur chez moi, j'ai un petit bureau dédié à mon activité à mon domicile, mais dans la mesure ou toute ma compta est dématérialisée, il n'est pas possible de donner les droits (Le logiciel le peut, le comptable me l'a confirmé) ou ce genre de chose à distance?
Best regards,
Contacter en MP htnfr
Nombre de posts : 1362Nombre de likes : 171Inscrit : 15 mars 2017Il faut voir directement avec l'inspecteur. Je ne connais pas toutes les possibilités évidemment.
