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Contrat/Annexe - exclusivité-Non Concurrence
Bonjour tout le monde,
Il y a 3 mois, j'ai trouvé une mission tout seul comme grand ^^ J'ai donc fait appel a une ESN référencée chez le client. J'ai demandé donc à l'ESN qui m'avait trouvé mes 2 précèdentes missions de me porter chez le client.
Malgré que je sois apporteur de la mission, l'ESN se prend une belle marge (12%). On en avait discuté avant de débuter la mission et j'avais réduit mon TJ afin de débuter rapidement. Après réflexion la marge de l'ESN me parait grande. Je vais entamer des discussions avec eux pour avoir une augmentation du TJ de 2% tous les 6 mois.
Contractuellement j'ai signé uniquement un Avenant aux conditions particulières. Je me suis précipité car à chaque nouvelle mission et nouveau client j'avais un nouveau contrat avec cette ESN. Sur le contrat de base qui date de plus de 3 ans (avec l'ancien client), il y a cette clause où je ne dois pas proposer mes services avec le client final directement ou directement pendant la durée du contrat et un an après avec une autre ESN. Mais dans l'avenant récemment signé ce n'est bien évidemment pas indiqué.
Suis-je bloqué avec cette ESN avec cette condition présente dans le contrat ? Dans le cas où les negoc' seraient compliquées quelle serait mon argument de poids ?
Merci à vous pour votre aide.
Il y a 3 mois, j'ai trouvé une mission tout seul comme grand ^^ J'ai donc fait appel a une ESN référencée chez le client. J'ai demandé donc à l'ESN qui m'avait trouvé mes 2 précèdentes missions de me porter chez le client.
Malgré que je sois apporteur de la mission, l'ESN se prend une belle marge (12%). On en avait discuté avant de débuter la mission et j'avais réduit mon TJ afin de débuter rapidement. Après réflexion la marge de l'ESN me parait grande. Je vais entamer des discussions avec eux pour avoir une augmentation du TJ de 2% tous les 6 mois.
Contractuellement j'ai signé uniquement un Avenant aux conditions particulières. Je me suis précipité car à chaque nouvelle mission et nouveau client j'avais un nouveau contrat avec cette ESN. Sur le contrat de base qui date de plus de 3 ans (avec l'ancien client), il y a cette clause où je ne dois pas proposer mes services avec le client final directement ou directement pendant la durée du contrat et un an après avec une autre ESN. Mais dans l'avenant récemment signé ce n'est bien évidemment pas indiqué.
Suis-je bloqué avec cette ESN avec cette condition présente dans le contrat ? Dans le cas où les negoc' seraient compliquées quelle serait mon argument de poids ?
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hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous auriez du integrer au contrat que vous apportiez le client et donc qu'il ne pourrait y avoir de clause de non concurrence pour ce client.
Maintenant, si l'esn n'est pas de bonne foi, vous n'avez pas de choix.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
PAULOM
Nombre de posts : 47Nombre de likes : 1Inscrit : 16 octobre 2015Bonjour,
Tout à fait d'accord HMG, j'aurai du y penser. Cela me servira de leçon.
Je ne pensais pas qu'ils allaient accrocher la nouvelle mission à l'ancien contrat.... - Contacter en MP
Olivier_M
Nombre de posts : 1496Nombre de likes : 86Inscrit : 17 mars 2010Et dans le cas où l'ESN serait de bonne foi, vous pouvez toujours demander un avenant conforme à ce que vous indique hmg : suppression de la clause de non-concurrence pour les clients que vous avez apporté. Essayer ne coûte rien.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS - Contacter en MP
PAULOM
Nombre de posts : 47Nombre de likes : 1Inscrit : 16 octobre 2015Je vais essayer en effet, mais la bonne foi j'ai du mal avec ce terme. C'est compliqué pour certaine ESN....
