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Calcul des cotisations sociales / RSI
kitsunegari
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4 novembre 2008
Bonjour à tous,
je fais appel à votre aide pour avoir un éclaircissement sur deux points concernant les prélèvements des cotisations sociales (j'entends par là les prélévements du RSI). Ce sont en fait deux points de doute qui demandent confirmation.
1. Paiement des cotisations sociales au forfait
J'ai commencé mon activité en indépendant en avril 2007. A partir de quand vais-je payer des cotisations indexées sur mes revenus réels? 1er janvier 2009 ou 1er janvier 2010?
Ou autrement dit: dans mon cas, le paiement au forfait va-t-il jusqu'à octobre 2008 ou octobre 2009?
2. Montant des cotisations
J'anticipe un résultat net après IS de 50.000 euros que je compte me reverser intégralement en dividendes l'année prochaine.
J'ai cherché à prévoir le montant que me réclamera le RSI et je tombe sur une somme de 18,250.00 (50,000*36.5%)
auxquels devront s'ajouter 5500 euros de CSG
et encore 8000 euros d'impot sur le revenu pour l'année qui suivra
Ca me parait fou mais en gros sur 50.000 euros dividendes, il y en aurait environ 31.000 qui partiraient en impots et cotisations diverses?
Est-ce que je me suis simplement trompé quelque part ou bien est-ce que c'est bel et bien la dure réalité?
merci d'avance pour vos lumières
je fais appel à votre aide pour avoir un éclaircissement sur deux points concernant les prélèvements des cotisations sociales (j'entends par là les prélévements du RSI). Ce sont en fait deux points de doute qui demandent confirmation.
1. Paiement des cotisations sociales au forfait
J'ai commencé mon activité en indépendant en avril 2007. A partir de quand vais-je payer des cotisations indexées sur mes revenus réels? 1er janvier 2009 ou 1er janvier 2010?
Ou autrement dit: dans mon cas, le paiement au forfait va-t-il jusqu'à octobre 2008 ou octobre 2009?
2. Montant des cotisations
J'anticipe un résultat net après IS de 50.000 euros que je compte me reverser intégralement en dividendes l'année prochaine.
J'ai cherché à prévoir le montant que me réclamera le RSI et je tombe sur une somme de 18,250.00 (50,000*36.5%)
auxquels devront s'ajouter 5500 euros de CSG
et encore 8000 euros d'impot sur le revenu pour l'année qui suivra
Ca me parait fou mais en gros sur 50.000 euros dividendes, il y en aurait environ 31.000 qui partiraient en impots et cotisations diverses?
Est-ce que je me suis simplement trompé quelque part ou bien est-ce que c'est bel et bien la dure réalité?
merci d'avance pour vos lumières
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mixomatose
Nombre de posts : 7215Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Vous avez quel statut? EURL IS? IR?
Attention, en années 1 et 2, ce ne sont pas des cotisations au forfait.
Ce sont des cotisations prévisionelles basées sur un forfait, avec régularisation quand le résultat réél est connu.
Quel a été votre résultat 2007?calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
kitsunegari
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2008J'ai le statut EURL IS et me resultat 2007 était de 16.000 euros
Merci pour votre précision sur les cotisations, dois-je comprendre que je paierai une cotisation au forfait jusqu'en octobre 2009, moment où la régularisation se fera en fonction de la DCR pour 2008? - Contacter en MP
Free-Worker-246703
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2021Puisque tu es à l'IS, sur tes dividendes, tu paieras :
- cotisations sociales (CSG...) à hauteur de 12%
- impôt sur le revenu => ça dépend de ton foyer fiscal et de tes revenus
Le RSI n'a rien à voir avec les dividendes. - Contacter en MP
kitsunegari
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2008
si si, puisque les dividendes rentrent en compte dans le calcul du montant de revenu imposable et donc sur le calcul de l'assiette des cotisationskem a écrit : Le RSI n'a rien à voir avec les dividendes. - Contacter en MP
Free-Worker-246703
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2021
Tu as dit que tu étais à l'IS, non ? Il n'y a pas plus de rapport entre le RSI et le revenu imposable qu'entre le RSI et les dividendes.kitsunegari a écrit :
si si, puisque les dividendes rentrent en compte dans le calcul du montant de revenu imposable et donc sur le calcul de l'assiette des cotisationskem a écrit : Le RSI n'a rien à voir avec les dividendes.
Je ne peux que te répéter ce que j'ai dit juste au dessus. - Contacter en MP
kitsunegari
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2008Soit je n'ai rien compris depuis 2 ans, soit il faut que tu m'expliques
Les dividendes rentrent en compte dans le montant du revenu imposable (dividendes + salaires)
Moi je ne paie qu'en dividendes, ce qui va donc fixer un certain montant de revenu, et c'est bien sur la base de ce revenu que sera fixé le montant de ce que j'ai à payer avec le RSI
Et pour citer le site du RSI: "Les revenus soumis à cotisation sont l’ensemble des revenus professionnels non salariés provenant d’activités libérales, soumis à l’impôt sur le revenu après déduction et réintégration de certains éléments"
Qu'il y a-t-il de faux dans mon raisonnement? - Contacter en MP
Free-Worker-246703
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2021
Tout simplement le fait que les dividendes ne sont pas des "revenus professionnels non salariés provenant d’activités libérales".kitsunegari a écrit : Et pour citer le site du RSI: "Les revenus soumis à cotisation sont l’ensemble des revenus professionnels non salariés provenant d’activités libérales, soumis à l’impôt sur le revenu après déduction et réintégration de certains éléments"
Qu'il y a-t-il de faux dans mon raisonnement?
Ce sont des dividendes, et en tant que tels, ils sont soumis à l'IR et aux 12.1% de cotisations sociales.
Je ne sais pas quoi te dire de plus.
@+ - Contacter en MP
kitsunegari
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2008
Merci pour cette précision.kem a écrit : Ce sont des dividendes, et en tant que tels, ils sont soumis à l'IR et aux 12.1% de cotisations sociales.
Je ne sais pas quoi te dire de plus.
@+
Dans ce cas, si je ne me verse aucun revenu (=salaire) au cours de l'année, à partir de quelle somme sera calculée le RSI (question basique, mais je suis perdu) - Contacter en MP
Free-Worker-246703
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2021
Ils sont calculés sur la base de planchers : en effet même si tu ne te verses aucune rémunération TNS, tu es quand même obligé de verser une certaine somme de cotisations sociales auprès du RSI.kitsunegari a écrit :
Merci pour cette précision.kem a écrit : Ce sont des dividendes, et en tant que tels, ils sont soumis à l'IR et aux 12.1% de cotisations sociales.
Je ne sais pas quoi te dire de plus.
@+
Dans ce cas, si je ne me verse aucun revenu (=salaire) au cours de l'année, à partir de quelle somme sera calculée le RSI (question basique, mais je suis perdu)
Adresse toi peut-être à ton RSI pour plus d'infos, ou bien fais une recherche sur ce forum : le sujet a été traité à de nombreuses reprises.
@+ - Contacter en MP
kitsunegari
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2008Kem, merci d'avoir pris le temps de me répondre - Contacter en MP
Free-Worker-246703
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2021
J'espère que tu as bien compris comment ça fonctionnait.kitsunegari a écrit : Kem, merci d'avoir pris le temps de me répondre
Pour prendre un exemple concret :
1) tu fais un CA de 100 000 €
2) tu as 10 000 € de frais
3) tu te verses 30 000 € de rémunération "TNS"
4) sur ces 30 000 €, tu verses par exemple 10 000 € de cotisations sociales auprès du RSI
5) on arrive à 50 000 € de résultat
6) sur ces 50 000 € de résultat tu paies l'IS
7) il doit te rester environ 40 000 € de résultat net, ce qui représente environ ce que tu peux te verser en dividendes (pas complètement, car il faut aussi que tu gardes un petit peu de ce résultat en réserve légale).
8) sur les dividendes que tu te verses, tu paies 12.1% de cotisations sociales, et tu es soumis à l'IR (fais une simulation sur le site des impots pour une estimation réaliste).
Voilà, @+ - Contacter en MP
Free-Worker-246703
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2021
Tu as un expert comptable au moins j'espère (tu nous dit que ça fait deux ans que tu en EURL à l'IS !).kem a écrit :
J'espère que tu as bien compris comment ça fonctionnait.kitsunegari a écrit : Kem, merci d'avoir pris le temps de me répondre
Pour prendre un exemple concret :
1) tu fais un CA de 100 000 €
2) tu as 10 000 € de frais
3) tu te verses 30 000 € de rémunération "TNS"
4) sur ces 30 000 €, tu verses par exemple 10 000 € de cotisations sociales auprès du RSI
5) on arrive à 50 000 € de résultat
6) sur ces 50 000 € de résultat tu paies l'IS
7) il doit te rester environ 40 000 € de résultat net, ce qui représente environ ce que tu peux te verser en dividendes (pas complètement, car il faut aussi que tu gardes un petit peu de ce résultat en réserve légale).
8) sur les dividendes que tu te verses, tu paies 12.1% de cotisations sociales, et tu es soumis à l'IR (fais une simulation sur le site des impots pour une estimation réaliste).
Voilà, @+ - Contacter en MP
kitsunegari
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2008Oui oui j'ai bien compris que mon erreur était d'avoir pensé que le dividende était considéré comme un revenu au même titre qu'un salaire, ce qu'il l'aurait fait rentrer en compte dans le calcul du rsi.
J'ai un expert comptable mais je ne m'inquiète que maintenant de ce sujet puisque je rentre en année 3 de l'activité, ce qui marque pour moi la fin du paiement au forfait.
Il faut que je me renseigne sur cette histoire de plancher pour savoir de quel montant je vais être redevable vis à vis du RSI. - Contacter en MP
gulian
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 5 novembre 2008
Comment as-tu estimé ces "8000 euros d'impôts sur le revenu" ?kitsunegari a écrit : et encore 8000 euros d'impot sur le revenu pour l'année qui suivra - Contacter en MP
kitsunegari
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2008
dividendes - abattement de 40% - abattement général (célibataire)gulian a écrit : Comment as-tu estimé ces "8000 euros d'impôts sur le revenu" ?
= montant imposable (environ 27.000 euros)
et j'applique le barème associé à la tranche de 24873 à 66 679 € qui est de 30 % - Contacter en MP
Free-Worker-246703
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2021
Non il faut appliquer le barème sur toutes les tranches !kitsunegari a écrit :
dividendes - abattement de 40% - abattement général (célibataire)gulian a écrit : Comment as-tu estimé ces "8000 euros d'impôts sur le revenu" ?
= montant imposable (environ 27.000 euros)
et j'applique le barème associé à la tranche de 24873 à 66 679 € qui est de 30 % - Contacter en MP
kitsunegari
Nombre de posts : 21Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2008
Tu veux dire que jusqu'à 11.198€, j'applique 5.5%kem a écrit : Non il faut appliquer le barème sur toutes les tranches !
de 11.199 à 24 872 €, 14 %
et jusqu'à mes 27.000, 30 %
c'est ça? - Contacter en MP
Free-Worker-246703
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2021
Oui exactement.kitsunegari a écrit :
Tu veux dire que jusqu'à 11.198€, j'applique 5.5%kem a écrit : Non il faut appliquer le barème sur toutes les tranches !
de 11.199 à 24 872 €, 14 %
et jusqu'à mes 27.000, 30 %
c'est ça? - Contacter en MP
pegatel
Nombre de posts : 87Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2008Bonjour,
pourquoi tout se verser en dividendes ?
As-tu fait des simulations ?
Pour rappel, il existe une feuille ici https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/4211-feuille-de-calcul-eurl-is
Cdt. - Contacter en MP
kouki-1
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 11 janvier 2009
c'est tout à fait normal et honteux, j'ai un site ecommerce qui m'a apporté 16000 euros de revenus en mode micro, rsi me demande 10000 euros de cotisations en 2009 et je dois payer environ 2000 euros d'impots, me reste les miettes, c'est nul la micro entreprise car de toute façon c'est une activité complémentaire car on ne peux pas vivre juste avec ça que ce soit en services ou commerce et alors je regrette de ne pas m'avoir mis en sarl pour me sortir un salaire et donc baisser les cotisations puisque mon bénéf aurait été moindre. Je suis passée au réel cette année mais je vais arrêter et me demande déjà comment je vais pouvoir payer les cotisations en 2010 sur l'année 2008 qui a été bonne mais très brève ! j'ai peur ce sont vraiment des voleurs.kitsunegari a écrit : Bonjour à tous,
je fais appel à votre aide pour avoir un éclaircissement sur deux points concernant les prélèvements des cotisations sociales (j'entends par là les prélévements du RSI). Ce sont en fait deux points de doute qui demandent confirmation.
1. Paiement des cotisations sociales au forfait
J'ai commencé mon activité en indépendant en avril 2007. A partir de quand vais-je payer des cotisations indexées sur mes revenus réels? 1er janvier 2009 ou 1er janvier 2010?
Ou autrement dit: dans mon cas, le paiement au forfait va-t-il jusqu'à octobre 2008 ou octobre 2009?
2. Montant des cotisations
J'anticipe un résultat net après IS de 50.000 euros que je compte me reverser intégralement en dividendes l'année prochaine.
J'ai cherché à prévoir le montant que me réclamera le RSI et je tombe sur une somme de 18,250.00 (50,000*36.5%)
auxquels devront s'ajouter 5500 euros de CSG
et encore 8000 euros d'impot sur le revenu pour l'année qui suivra
Ca me parait fou mais en gros sur 50.000 euros dividendes, il y en aurait environ 31.000 qui partiraient en impots et cotisations diverses?
Est-ce que je me suis simplement trompé quelque part ou bien est-ce que c'est bel et bien la dure réalité?
merci d'avance pour vos lumières - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7215Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Même avec 16000 euros en réél, on ne paye au total que 5900 euros (BNC) ou 7260 Euros (Commerçant) de charges.kouki a écrit : c'est tout à fait normal et honteux, j'ai un site ecommerce qui m'a apporté 16000 euros de revenus en mode micro, rsi me demande 10000 euros de cotisations en 2009 et je dois payer environ 2000 euros d'impots, me reste les miettes, c'est nul la micro entreprise car de toute façon c'est une activité complémentaire car on ne peux pas vivre juste avec ça que ce soit en services ou commerce et alors je regrette de ne pas m'avoir mis en sarl pour me sortir un salaire et donc baisser les cotisations puisque mon bénéf aurait été moindre. Je suis passée au réel cette année mais je vais arrêter et me demande déjà comment je vais pouvoir payer les cotisations en 2010 sur l'année 2008 qui a été bonne mais très brève ! j'ai peur ce sont vraiment des voleurs.
Donc j'en déduit que ce qui t'est demandé inclut aussi des régularisations d'années précédentes pour lesquelles tu n'avais payé que les appels prévisionnels sur bases forfaitaires.
C'est vrai que le décalage entre cotisations prévisionnelles forfaitaires et les régularisations 2 ans plus tard crée le risque d'avoir à payer un max d'IR sur des revenus artificiellement gonflés. Pour éviter cela, l'EURL IS est préférable.
Attention, si tu arrêtes, on va te demander de régler la régularisation 2008 courant 2009.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
kouki-1
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 11 janvier 2009
J'étais au régime au micro en 2007, j'ai fait un chiffremixomatose a écrit :
Même avec 16000 euros en réél, on ne paye au total que 5900 euros (BNC) ou 7260 Euros (Commerçant) de charges.kouki a écrit : c'est tout à fait normal et honteux, j'ai un site ecommerce qui m'a apporté 16000 euros de revenus en mode micro, rsi me demande 10000 euros de cotisations en 2009 et je dois payer environ 2000 euros d'impots, me reste les miettes, c'est nul la micro entreprise car de toute façon c'est une activité complémentaire car on ne peux pas vivre juste avec ça que ce soit en services ou commerce et alors je regrette de ne pas m'avoir mis en sarl pour me sortir un salaire et donc baisser les cotisations puisque mon bénéf aurait été moindre. Je suis passée au réel cette année mais je vais arrêter et me demande déjà comment je vais pouvoir payer les cotisations en 2010 sur l'année 2008 qui a été bonne mais très brève ! j'ai peur ce sont vraiment des voleurs.
Donc j'en déduit que ce qui t'est demandé inclut aussi des régularisations d'années précédentes pour lesquelles tu n'avais payé que les appels prévisionnels sur bases forfaitaires.
C'est vrai que le décalage entre cotisations prévisionnelles forfaitaires et les régularisations 2 ans plus tard crée le risque d'avoir à payer un max d'IR sur des revenus artificiellement gonflés. Pour éviter cela, l'EURL IS est préférable.
Attention, si tu arrêtes, on va te demander de régler la régularisation 2008 courant 2009.
de 70000 euros (plutôt nul en commerce), ils ont calculé que j'avais environ 17000 euros de revenus,donc cette année, 10000 euros de cotisations sans les impôts qui vont pa tarder. En 2006, j'ai fait un CA de 50000 euros, ils ont calculé que j'avais donc 15000 euros de revenus donc autour de 9000 euros de cotisations payées en 2008 et 1800 euros d'impôts.
ma meilleure année a été en 2008, je suis passée au réel, et je vais arrêter, alors 2010 va être l'année de la peur niveau cotisations, c'est vraiment déprimant de voir que l'on vole notre argent comme ça. Je travaille le week end et le soir jusque point d'heure mais ça ne sert pas à grand chose, je peux même pas embaucher alors que j'aurais besoin d'aide.
