SIREN non reconnu déclaration auto-entrepreneur
Spiralis
Bonjour à tous,
J'ai créé en 2000 une entreprise individuelle pour laquelle un SIREN A m'avait été attribué par l'INSEE (personne physique).
J'ai clos cette EI en 2007 pour basculer en SARL pour laquelle un SIREN B a été attribué (personne morale).
Au niveau de l'URSSAF, c'est toujours le SIREN A qui apparaissait à titre personnel même lorsque j'étais gérant de la SARL.
J'ai clos la SARL pour reprendre un CDI mais je souhaite au moins me réinscrire en tant que micro entrepreneur pour des activités annexes.
Sur le guichet unique , j'essaie donc de m'inscrire en micro (entreprise individuelle, avec vous déja été TNS je réponds oui et mon me demande un SIREN).
Je tente de saisir le SIREN A, mais il n'est pas "connu" de l'INPI car il est à priori "non diffusible" au niveau SIRENE INSEE.
Est-ce que cette situation parle à quelqu'un ?
Merci
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VincentB_
Nombre de posts : 2038Nombre de likes : 779Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour.
Est-ce que cette situation parle à quelqu'un ?
Pas moi.
Je tente de saisir le SIREN A, mais il n'est pas "connu" de l'INPI car il est à priori "non diffusible" au niveau SIRENE INSEE.
Capture d'écran ?
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
Totopirov
Nombre de posts : 89Nombre de likes : 42Inscrit : 7 août 2023Bonjour ,
Vous disposez du répertoire SIRENE
https://avis-situation-sirene.insee.fr/
Entrer vos 2 numéros de SIRET et regardez celui qui est valable et utilisable
un des deux numéro est forcément radié .
Bonne chance à vous .
Ensemble , chaque problème doit être résolu , concentrons nous sur les solutions et non sur les erreurs , s'il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème .Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 2038Nombre de likes : 779Inscrit : 11 juillet 2022Il a un problème de SIREN et non de SIRET.
Et c'est c'est bien son SIREN personne physique qui poserait problème alors qu'il devrait être reconnu
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
Spiralis
Nombre de posts : 333Nombre de likes : 198Inscrit : 12 septembre 2019Pardon de ne pas avoir répondu avant.
Il s'agit bien d'un souci de SIREN (9 chiffres) qui correspond à ma personne physique (attribué lors de la création de ma première EI).
Lorsque mon entreprise individuelle existait aux alentours de 2000/2005, ce SIREN était reconnu et apparaissait facilement dans tous les moteurs de recherche/infogreffe/société.com et autres.
Dorénavant il apparait comme "non diffusible" si je vais sur le repertoire SIRENE.
Un peu comme si la fermeture de mon entreprise individuelle avait entraîné le fait que ce SIREN soit dorénavant "non diffusible"/"non reconnu", statut de non diffusion que je n'ai JAMAIS demandé expressement.
Le site web de l'INSEE dispose d'une fonction qui permet de modifier ce statut en ligne, mais quand je l'utilise cela me dit que dans mon cas la demande ne peut pas être traitée via le site web (ce qui laisse supposer un beau bordel) et me dis des les contacter par email (d'où l'interet d'avoir un site web ....).
J'ai recu un email type de retour me disant qu'il faudra au minimum 2 semaines pour modifier ce statut car ils sont débordés (c'est vrai que c'est compliqué de changer un flag sur une fiche, flag qui a été modifié par erreur car encore une fois je ne l'ai jamais demandé).
Folie procédurière française qui fait crever ce pays, mauvaise qualité et interconnexion des systèmes informatiques, Kafka on tour, comme d'habitude ...
Je suis donc condamné à d'attendre le retour de l'INSEE car pour le moment je ne peux pas m'enregistrer sur le site de l'INPI en tant que micro entrepreneur ....
Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 2038Nombre de likes : 779Inscrit : 11 juillet 2022Dorénavant il apparait comme "non diffusible" si je vais sur le repertoire SIRENE.
C'est normal puisque vous êtes radié.
Folie procédurière française qui fait crever ce pays, mauvaise qualité et interconnexion des systèmes informatiques, Kafka on tour, comme d'habitude ...
Et que dire des citoyens pas foutus de lire les messages qui leurs sont adressés, hein.
Donc, je m'autoquote :
Capture d'écran ?
Avocat (non, pas celui qui se mange)
