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SASU arret maladie
Goggins
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10 septembre 2018
Bonjour,
Je penche vers le choix de la SASU pour le statut de ma future société, en particulier pour l'aspect protection sociale, mais j'ai du mal à déméler et comprendre quel serait mes droits en cas de besoins ave les différents sont de cloches que j'entends, entre différent expert et source internet..
Entre autre j'ai du mal à comprendre comment fonctionne l'indémnisation en cas d'arret maladie pour le dirigeant de SASU (je parle bien dirigeant cadre rémunéré, pas de montage avec ARE, et avec une prévoyance).
Mes recherches m'indique une prise en charge sécu à 50% (plafonné) pendant 1 an avec 3 jours de carence, pour couvrir plus il faut voir du cotes de la prévoyance. Constat très similaire en EURL avec SSI.
Un des experts que j'ai consulté, m'indique après plusieurs échange que, ce "qu'il faut retenir", c'est qu'il y a un maintien de salaire les 3 premiers mois, puis la sécu intervient pendant 9 mois à hauteur de 50% des salaires et c'est la aussi que la prevoyance intervient en complément.
D'ou vient ce "maintient" et l'argent associé ?
Pour faire simple je pourrais pas forcément récupérer plus d'infos rapidement de sa part, ca fait déjà au moins 3 experts que je vois et j'ai déjà beaucoup décalé mon projet de création, donc quelqu'un sur ce forum serait m'éclairer sur ce qu'il se passe "réellement" quand on est en arrêt et dans la situation de dirigeant SASU que j'ai décrite plus haut ? Trop d'infos dans tout les sens ca n'a plus de sens pour moi...
Merci
Je penche vers le choix de la SASU pour le statut de ma future société, en particulier pour l'aspect protection sociale, mais j'ai du mal à déméler et comprendre quel serait mes droits en cas de besoins ave les différents sont de cloches que j'entends, entre différent expert et source internet..
Entre autre j'ai du mal à comprendre comment fonctionne l'indémnisation en cas d'arret maladie pour le dirigeant de SASU (je parle bien dirigeant cadre rémunéré, pas de montage avec ARE, et avec une prévoyance).
Mes recherches m'indique une prise en charge sécu à 50% (plafonné) pendant 1 an avec 3 jours de carence, pour couvrir plus il faut voir du cotes de la prévoyance. Constat très similaire en EURL avec SSI.
Un des experts que j'ai consulté, m'indique après plusieurs échange que, ce "qu'il faut retenir", c'est qu'il y a un maintien de salaire les 3 premiers mois, puis la sécu intervient pendant 9 mois à hauteur de 50% des salaires et c'est la aussi que la prevoyance intervient en complément.
D'ou vient ce "maintient" et l'argent associé ?
Pour faire simple je pourrais pas forcément récupérer plus d'infos rapidement de sa part, ca fait déjà au moins 3 experts que je vois et j'ai déjà beaucoup décalé mon projet de création, donc quelqu'un sur ce forum serait m'éclairer sur ce qu'il se passe "réellement" quand on est en arrêt et dans la situation de dirigeant SASU que j'ai décrite plus haut ? Trop d'infos dans tout les sens ca n'a plus de sens pour moi...
Merci
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lael
Nombre de posts : 826Nombre de likes : 152Inscrit : 17 janvier 2018
En général on évite au contraire la SASU pour cette même raison.Goggins a écrit : Je penche vers le choix de la SASU pour le statut de ma future société, en particulier pour l'aspect protection sociale
Soit vous vous versez tout en salaire (SASU) et à ce compte-là vous paierez presque le double de charges sociales du gérant TNS de l'EURL pour un net beaucoup moins important et pas franchement plus de droits sociaux.
Vous aurez l'ilusion de côtiser plus pour la retraite et donc d'avoir plus de droits mais en réalité vu que le rendement par euro cotisé est plus faible et que vous aurez plus de charges et donc mécaniquement un net moins important, bha au final l'écart est plutôt ridicule et ne justifie pas une perte de net aussi importante.
Pour préparer votre retraite autant passer en EURL et verser plusieurs centaines d'euros par mois dans un PER, vous y gagnerez bien plus à terme pour préparer votre retraite et de très très loin.
Mais en général personne ne choisit la SASU pour se verser un salaire.
Les gens choisissent la SASU pour justement ne pas se verser de salaire et tout prendre en dividendes.
Autant dire que dans ce cas-là vos droits sociaux sont proche du néant.
Ou alors ils se prennent un salaire minimum pour valider leurs trimestres, mais pareil, il faut pas s'attendre à grand chose en terme de droits, pour au final un gain en net relativement ridicule.
Pour les deux statuts il y a un délai de carence pour les indemnités journalières bien plus élevé que pour les salariés classiques.
En EURL on peut prendre une prévoyance madelin en plus pour réduire ce délai de carence si c'est vraiment quelque chose qui nous tient à coeur. Il ne faut pas se sentir bloqué parce que ce n'est pas compris dans le "package social" par défaut du statut de dirigeant d'EURL.
En conclusion : Il faut parfois alors regarder en dehors de ce que les organismes sociaux proposent dans le "package de base" et compléter soit même pour avoir les droits que l'on souhaite (retraite, IJ entre autres).
Et pour cela il existe des alternatives en complément de ce package social de base.
Pour préparer sa retraite : PER, Assurance Vie, Immobilier, etc...
Pour les IJ : Prévoyance Madelin - Contacter en MP
Goggins
Nombre de posts : 31Nombre de likes : 0Inscrit : 10 septembre 2018Ok, je vais pas m'étaler sur les détails sur le forum, mais je préférais éviter de passer par des contrats individuel type madelin pour la prévoyance. La retraite n'est pas forcément ma priorité même si je le prends en compte, mais disons que j'en attends pas grand chose :).
Ma statégie est plutot de me verser un salaire "sufisant" pour être pas trop mal protégé en cas de pépin, mais en effet en essayant de sortir le maximum en divende, un compromis entre les deux.
Mais bon la encore le consensus est plutot que la SASU est préférable sur l'aspect protection sociale, et maintenant il faudrait l'éviter pour cette raison.. et ca répond pas vraiment à ma question pour comprendre ce que je toucherias en cas d'arret en SASU.. - Contacter en MP
kroval
Nombre de posts : 68Nombre de likes : 5Inscrit : 6 avril 2019
Bonjour Lael,_lael a écrit :
En général on évite au contraire la SASU pour cette même raison.Goggins a écrit : Je penche vers le choix de la SASU pour le statut de ma future société, en particulier pour l'aspect protection sociale
Soit vous vous versez tout en salaire (SASU) et à ce compte-là vous paierez presque le double de charges sociales du gérant TNS de l'EURL pour un net beaucoup moins important et pas franchement plus de droits sociaux.
Vous aurez l'ilusion de côtiser plus pour la retraite et donc d'avoir plus de droits mais en réalité vu que le rendement par euro cotisé est plus faible et que vous aurez plus de charges et donc mécaniquement un net moins important, bha au final l'écart est plutôt ridicule et ne justifie pas une perte de net aussi importante.
Pour préparer votre retraite autant passer en EURL et verser plusieurs centaines d'euros par mois dans un PER, vous y gagnerez bien plus à terme pour préparer votre retraite et de très très loin.
Mais en général personne ne choisit la SASU pour se verser un salaire.
Les gens choisissent la SASU pour justement ne pas se verser de salaire et tout prendre en dividendes.
Autant dire que dans ce cas-là vos droits sociaux sont proche du néant.
Ou alors ils se prennent un salaire minimum pour valider leurs trimestres, mais pareil, il faut pas s'attendre à grand chose en terme de droits, pour au final un gain en net relativement ridicule.
Pour les deux statuts il y a un délai de carence pour les indemnités journalières bien plus élevé que pour les salariés classiques.
En EURL on peut prendre une prévoyance madelin en plus pour réduire ce délai de carence si c'est vraiment quelque chose qui nous tient à coeur. Il ne faut pas se sentir bloqué parce que ce n'est pas compris dans le "package social" par défaut du statut de dirigeant d'EURL.
En conclusion : Il faut parfois alors regarder en dehors de ce que les organismes sociaux proposent dans le "package de base" et compléter soit même pour avoir les droits que l'on souhaite (retraite, IJ entre autres).
Et pour cela il existe des alternatives en complément de ce package social de base.
Pour préparer sa retraite : PER, Assurance Vie, Immobilier, etc...
Pour les IJ : Prévoyance Madelin
Je ne suis pas du tout d'accord avec vous.
Vous dites qu'on est beacoup mieux protégé en EURL qu'en SASU car tout est la carte.
Mais ce raisonnement va dans les deux sens. Ainsi si vous êtes jeune et en bonne santé, ce qui semble être votre cas, en effet l'EURL est la meilleur option avec les options que vous citez. Mais ce cas est loin d'être une généralité et à l'inverse si vous êtes vieux (au sens salarié) et en mauvaise santé, les choses peuvent s'inverser.
Il peut être par exemple impossible par de sousrcrire pour une prévoyance en tant qu'individuel (EURL) alros que vous aurez tout loisir de le faire en SASU puisque vous êtes un employé lambda.
La question de Goggins ne portait donc pas de savoir si l'EURL serait mieux dans son cas mais de savoir comment il serait protégé en cas d'arrêt maladie.
Dans ce cas, c'est ta prévoyance qui prendra le relai après les délais de carence et en fonction de ton salaire (et non des dividendes, d'ou l'intêret de ne pas vivre que dessus). - Contacter en MP
Goggins
Nombre de posts : 31Nombre de likes : 0Inscrit : 10 septembre 2018Oui j'ai bien compris que ce que je percevrais sera fonction des revenus (salaire) et pas dividende, c'est pour que si je pars vers la SASU je compte ne pas me verser que les minimum et tout le reste en dividende, mais j'aimerais avoir les idées plus clair sur ce que je toucherais en temps que dirigeant de SASU en cas d'imprévus pour estimer si le jeux en vaut la chandelle et savoir où mettre le curseur.
J'avais crus comprendre (me suis peut etre un peu emballé sur ce point), qu'on trouvait facilement des contrats de prévoyance entreprise qui couvre ce qui n'est pas couvert par la sécurité sociale, à 100%, avec pas ou peut de jours de carence, pas forcément très cher, et donc ca peut justifier de s'orienter vers une SASU si on veut avoir l'esprit tranquille sur ces points.
Un scénario où la sécu et la prévoyance interviennent au bout de 3 mois seulement, et pas à 100% ... je commence à me poser des questions sur l'interet du statut d'un point de vue couverture sociale... l'interet serait vraiment qu'en cas de gros imprévus, grosse invalidité... mais je pense que quelque chose m'échappe car c'est pas cohérent :). - Contacter en MP
lael
Nombre de posts : 826Nombre de likes : 152Inscrit : 17 janvier 2018
D'une certaine façon oui il n'y a rien qu'on puisse avoir en SASU qu'on ne puisse pas avoir en EURL avec la flexibilité en plus et même en général pour un meilleur prix et de meilleures conditions.kroval a écrit : Vous dites qu'on est beacoup mieux protégé en EURL qu'en SASU car tout est la carte.
[...]
Dans ce cas, c'est ta prévoyance qui prendra le relai après les délais de carence et en fonction de ton salaire (et non des dividendes, d'ou l'intêret de ne pas vivre que dessus).
Mais ce que je voulais surtout dire c'est que dans à peu prêt tous les cas de figures de la SASU
- dirigeant prenant tout en salaire
- dirigeant sans aucun salaire
- dirigeant avec salaire minimum
il n'y a pas vraiment de bon compromis entre le "net dans la poche" et une "bonne couverture sociale", il y en a forcément un sacrifié.
Et que du coup, si on voulait le meilleur compromis entre les deux car les deux nous sont importants, il vaut en général mieux se tourner vers un autre statut, celui de gérant TNS en EURL.
Mais que pour cela, et pour compenser certains points faibles, il fallait, en EURL donc, souscrire soi même à des produits pour s'assurer le complément de protection sociale :
- Prévoyance madelin : IJ, invalidité, décès, ...
- Retraite : PER (anciennement retraite madelin), assurance vie ou toute autre forme d'épargne pour la retraite offrant un minimum de randement.
Et que tout ça mis bout à bout, même en tenant compte du coût complémentaire à verser dans ces produits de prévoyance / retraite, l'EURL offre souvent le meilleur compromis entre le net et la couverture sociale.
Et je vous rejoins sur votre dernière phrase, la prévoyance n'a pas trop de sens si c'est pour au final être couvert pour moins qu'un SMIC en SASU là où en EURL on aurait pu l'être sur sa rémunération complète.
Et si on se verse tout en salaire en SASU on est peut-être bien couvert mais au détriment du net et à des niveaux qu'on aurait pu avoir avec une prévoyance équivalente en EURL. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005
Bonjour,Goggins a écrit : Ok, je vais pas m'étaler sur les détails sur le forum, mais je préférais éviter de passer par des contrats individuel type madelin pour la prévoyance. La retraite n'est pas forcément ma priorité même si je le prends en compte, mais disons que j'en attends pas grand chose :).
Ma statégie est plutot de me verser un salaire "sufisant" pour être pas trop mal protégé en cas de pépin, mais en effet en essayant de sortir le maximum en divende, un compromis entre les deux.
Mais bon la encore le consensus est plutot que la SASU est préférable sur l'aspect protection sociale, et maintenant il faudrait l'éviter pour cette raison.. et ca répond pas vraiment à ma question pour comprendre ce que je toucherias en cas d'arret en SASU..
Renseignez vous tout de même (pas acquis de conscience) sur les conditions d'accès aux prévoyances pour individuels tns et sociétés.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
kroval
Nombre de posts : 68Nombre de likes : 5Inscrit : 6 avril 2019
Vous ne comprenez pas mon post._lael a écrit :
D'une certaine façon oui il n'y a rien qu'on puisse avoir en SASU qu'on ne puisse pas avoir en EURL avec la flexibilité en plus et même en général pour un meilleur prix et de meilleures conditions.kroval a écrit : Vous dites qu'on est beacoup mieux protégé en EURL qu'en SASU car tout est la carte.
[...]
Dans ce cas, c'est ta prévoyance qui prendra le relai après les délais de carence et en fonction de ton salaire (et non des dividendes, d'ou l'intêret de ne pas vivre que dessus).
Mais ce que je voulais surtout dire c'est que dans à peu prêt tous les cas de figures de la SASU
- dirigeant prenant tout en salaire
- dirigeant sans aucun salaire
- dirigeant avec salaire minimum
il n'y a pas vraiment de bon compromis entre le "net dans la poche" et une "bonne couverture sociale", il y en a forcément un sacrifié.
Et que du coup, si on voulait le meilleur compromis entre les deux car les deux nous sont importants, il vaut en général mieux se tourner vers un autre statut, celui de gérant TNS en EURL.
Mais que pour cela, et pour compenser certains points faibles, il fallait, en EURL donc, souscrire soi même à des produits pour s'assurer le complément de protection sociale :
- Prévoyance madelin : IJ, invalidité, décès, ...
- Retraite : PER (anciennement retraite madelin), assurance vie ou toute autre forme d'épargne pour la retraite offrant un minimum de randement.
Et que tout ça mis bout à bout, même en tenant compte du coût complémentaire à verser dans ces produits de prévoyance / retraite, l'EURL offre souvent le meilleur compromis entre le net et la couverture sociale.
Et je vous rejoins sur votre dernière phrase, la prévoyance n'a pas trop de sens si c'est pour au final être couvert pour moins qu'un SMIC en SASU là où en EURL on aurait pu l'être sur sa rémunération complète.
Et si on se verse tout en salaire en SASU on est peut-être bien couvert mais au détriment du net et à des niveaux qu'on aurait pu avoir avec une prévoyance équivalente en EURL.
Vos propos à charge sur la SASU sont fatigant. Je ne sais pas c'est quoi votre problème avec ça.
On se fiche de votre EURL, ce n'est pas le sujet ici. Comme je vous l'ai déjà dit pour ne parler que de l'aspect protection (c'est quand même le sujet ici), tout le monde n'a pas accès à une prévoyance individuelle ou alors peut être à un coût prohibitif. Dans ce cas (tien c'est bizarre c'est le sujet du post), la SASU est beaucoup mieux adaptée. - Contacter en MP
lael
Nombre de posts : 826Nombre de likes : 152Inscrit : 17 janvier 2018De ma compréhension, le choix de l'OP concernant son futur statut n'est pas arrêté.
Du coup ce n'est pas parce que mes réponses vous déplaisent pour une quelconque raison que vous pouvez arbitrairement décider qu'elles sont hors sujet.
Je note également que par l'emploi du pronom "on" vous vous posez comme représentant de l'intégralité des lecteurs, OP inclus, ce qui est franchement prétentieux de l'avoir préféré à l'emploi du "je".
Et en quoi le coût de la prévoyance individuelle serait "prohibitif" ? Avez-vous fait des simulations ? Et prohibitif par rapport à quoi ?
Sachant que de l'autre côté vous ne considérez pas comme "prohibitif" des cotisations presque x2 en SASU par rapport à celles d'une EURL ?
A nouveau il faut considérer l'ensemble : le "net dans la poche" (après souscription à la prévoyance) + les "droits" entre les deux régimes sinon ça n'a pas de sens. - Contacter en MP
Goggins
Nombre de posts : 31Nombre de likes : 0Inscrit : 10 septembre 2018bon c'est bien beau tout ca, mais donc personne en SASU (suffisament bien placé pour répondre) pour me dire exactement qui paye quoi dans quel condition en cas d'arret ?? - Contacter en MP
Goggins
Nombre de posts : 31Nombre de likes : 0Inscrit : 10 septembre 2018Pour ceux qui liront ca dans le futur avec la même interrogation, d'apres mon conseiller ca serait bien 50% pris en compte par la secu et le reste couvert par la société (donc moi/vous 🙂 ) . - Contacter en MP
kroval
Nombre de posts : 68Nombre de likes : 5Inscrit : 6 avril 2019Hello,
Je complète votre réponse.
En cas d'arret maladie, la sécu rembourse de base 50% de votre rémunération plafonné à environ 45€ par jour.
CE sera alors votre contrat de prévoyance collective (non obligatoire pour les présidents de sasu) qui pourra prendra le relai pour completer votre salaire. - Contacter en MP
Goggins
Nombre de posts : 31Nombre de likes : 0Inscrit : 10 septembre 2018Oui, si j'ai bien compris, un contrat collectif qui compléterait avec une franchise qui soit pas a 30 jours ou plus, il y en a pas non ? - Contacter en MP
kroval
Nombre de posts : 68Nombre de likes : 5Inscrit : 6 avril 2019Hello,
Si bien sur, il y en a. Et c'est vous en tant que président qui choisirait en fonction des critères importants pour vous.
Le mieux ici est de voir un courtier spécialisé qui vus aiguillerait - Contacter en MP
Goggins
Nombre de posts : 31Nombre de likes : 0Inscrit : 10 septembre 2018Ok, mais recherche ont plutot montré qu'il n'y en avait pas (je parle bien en collectif, pas des contrats perso).
J'en suis à deux courtiers et un agent exclusif, j'ai l'impression que quand on est pas en eurl ca les interresses beaucoup moins.. j'ai carrément plus de news des courtiers.. donc je vais voir.. pour le moment j'aurais la portabilité et les garanties on l'air correct pour ce que j'ai crus comprendre (ex : franchise à 3 mois) donc je vais probablement attendre l'année prochaine pour reprendre les recherches. - Contacter en MP
lael
Nombre de posts : 826Nombre de likes : 152Inscrit : 17 janvier 2018
Je me suis enfin décidé à faire une simulation en ligne pour la prévoyance madelin pour vérifier si le coût est vraiment "prohibitif" comme le suggérait votre message.kroval a écrit : Comme je vous l'ai déjà dit pour ne parler que de l'aspect protection (c'est quand même le sujet ici), tout le monde n'a pas accès à une prévoyance individuelle ou alors peut être à un coût prohibitif. Dans ce cas (tien c'est bizarre c'est le sujet du post), la SASU est beaucoup mieux adaptée.
J'ai également été étonné car ça m'a pris que 5mins à simuler et c'est hautement personnalisable.
Ce produit m'intéresse pas spécialement car j'ai déjà des revenus passifs qui remplissent un rôle équivalent.
C'était surtout pour vérifier le coût et les garanties proposées.
Alors pour 68,49€/mois (déductibles madelin à 100%), j'ai :
- Indemnité journalières :
Maladie : 100€/jour à partir du 15ème jour
Accident : 100€/jour à partir du 3ème jour
Hospitalisation : 100€/jour dès le 1er jour si hospitalisation de plus de 72H
Indemnités de maximum 3ans
- Capital décès :
Versement en capital de 75000€
Possibilité de choisir un versement en rente à la place.
- Invalidité
Rente invalidité de 26400€/an revalorisée de 2%/an
Rente versée si invalidité supérieure à 33%
A cela vient s'ajouter la prévoyance du régime TNS
CIPAV (anciens TNS) : 15780€ de capital décès et 5260€/an de rente invalidité
A vérifier pour les nouveaux TNS qui sont désormais à l'URSSAF.
Et tous les montants sont ajustables :
- Je peux augmenter ou réduire le montant des IJ, les booster sur une durée courte ou longue (montant supérieur pour moins de 30jours ou sur d'autres intervalles (31-90jours, 90jours-1an, 1an-3an) et réduit au delà, ou inversement)
- Je peux moduler le montant du capital décès ou prévoir une rente à la place.
- Idem le montant de la rente d'invalidité est ajustable.
Biensûr le montant de la cotisation est ajustée en conséquence.
C'est vraiment du sur-mesure.
Du coup je maintiens ce que j'ai pu dire plus haut.
En EURL on peut vraiment se faire une prévoyance "sur-mesure" pour une coût pas si élevé comparé à l'excédent de cotisations (presque le double et pour une différence de plusieurs milliers d'euros) qu'on aurait eu à verser avec le statut de salarié par rapport à celui de TNS. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
_lael : Les nouveaux TNS en conseil info ne sont pas à la CIPAV, mais à l'URSSAF. Le régime général des indépendants est moins intéressant en prévoyance que celui de la CIPAV.
kroval : Si on parle uniquement de protection sociale, je ne vois pas comment un assimilé salarié peut avoir une meilleure prévoyance en cotisant sur beaucoup moins qu'un TNS. Il y a bien ici une idée de répartition salaire/dividendes. Répartition qui ne sera décidé que quand la totalité des données seront disponibles. Si cotiser à la prévoyance pour hypothétiquement pendant quelques mois (entre les deux carences) avoir 2k de plus par mois revient à perdre chaque année 10k de net, je ne vois pas l'avantage ? Pourriez vous nous l'expliquer ?
Par ailleurs, il peut y avoir des conditions que l'on ignore et qui font pencher vers la SAS en pensant que cela marchera mieux avec un contrat collectif. Par exemple, si une personne a la certitude d'avoir des arrêts maladie dans les prochains mois (opérations programmées par exemple), il lui suffirait théoriquement de créer une SAS et de prendre un contrat de prévoyance ultra-avantageux pour toucher des sommes compensant son arrêt. Sauf que c'est pour cela qu'il y a des carences, que les contrats avantageux concernent les grands groupes pas les entreprises avec un seul assimilé salarié (c'est pour cela que les courtiers ne reviennent pas, le tarif qu'ils obtiennent n'est pas intéressant). Il est rare que la prévoyance couvre sur la période complétée par l'employeur au regard de la convention collective. C'est pour cela que ces contrats sont rarement intéressants en individuel.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
