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Facture à plusieurs taux de TVA
Bonjour,
J'aimerais savoir comment doit être comptabilisée une facture comportant plusieurs taux de TVA ?
Le cas concret auquel je suis confronté est ma facture de téléphone fixe, qui comporte une partie taxée à 19,6 et une autre à 5,5.
Précision utile : j'utilise Ciel Compta Libérale, et a priori je renseigne le montant TTC et le logiciel calcule tout seul le HT (enfin normalement, quand il n'y a qu'un taux...).
Merci d'avance !
Cordialement,
Bobbif
J'aimerais savoir comment doit être comptabilisée une facture comportant plusieurs taux de TVA ?
Le cas concret auquel je suis confronté est ma facture de téléphone fixe, qui comporte une partie taxée à 19,6 et une autre à 5,5.
Précision utile : j'utilise Ciel Compta Libérale, et a priori je renseigne le montant TTC et le logiciel calcule tout seul le HT (enfin normalement, quand il n'y a qu'un taux...).
Merci d'avance !
Cordialement,
Bobbif
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eric78
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 18 décembre 2006Bonjour,
Ciel compta libérale permet de créer des écritures à plusieurs lignes, et dans votre cas, il faut alors créer 1 ligne avec le montant TTC correspondant au 1er taux, et 1 ligne avec le montant TTC correspondant au 2ème taux.
Ciel calculera le montant HT et la TVA correspondante sur chaque ligne.
Cordialement,
eric_78 - Contacter en MP
bobbif
Nombre de posts : 92Nombre de likes : 0Inscrit : 5 octobre 2007Super, merci bien Eric !
Bonne journée,
Cordialement,
Bobbif - Contacter en MP
CLENO
Nombre de posts : 85Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2008Bonsoir,
Si c'est une tva déductible, pas besoin de faire la différence entre 19,60 et 5,5% enregistrer 3 lignes : Le HT - LA TVA - LE TTC. C'est le cas pour Télecom et EDF. C'est inutile à mon avis !
C'est seulement pour la TVA collectée qu'il faut saisir le détail, car réclamé sur LA CA12
Cordialement, - Contacter en MP
bobbif
Nombre de posts : 92Nombre de likes : 0Inscrit : 5 octobre 2007Hello,
Super, merci pour ces précisions utiles !
Bonne soirée,
Cordialement,
Bobbif - Contacter en MP
eric78
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 18 décembre 2006Je ne suis pas d'accord, à moins de forcer la saisie des différents montants et de ne pas laisser Ciel les calculer.
Personnellement, je pense qu'il vaut mieux différencier, ne srait-ce que pour un éventuel contrôle fiscal... - Contacter en MP
CLENO
Nombre de posts : 85Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2008Bonjour,
En cas de contrôle fiscal, c'est les factures d'achats qui servent pour vérifier le taux de TVA déductible, la preuve en cas de contrôle de tva par le trésor public, il réclame la copie des facture d'achats ainsi qu'un tableau reprenant le nom des fournisseurs, le HT et LA TVA seulement.
Beaucoup de comptable travaillent de cette façon, différencier la TVA déductuble est une perte de temps, à mon avis.
Cordialement, - Contacter en MP
CLENO
Nombre de posts : 85Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2008Par ailleurs, sur la CA12, c'est le global de la TVA déductible qui est à déclarer, sur une seule ligne !
Cordialement, - Contacter en MP
eric78
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 18 décembre 2006En cas de contrôle, ils réclament les factures, c'est sûr, mais pour vérifier avec les écritures comptables, c'est quand même plus simple.
Après, je pense que ce choix dépend aussi de charge de travail. Personnellement, j'ai 3 factures à TVA déductible à rentrer par mois, alors, ça me permet de "pratiquer" un peu plus la compta ! - Contacter en MP
CLENO
Nombre de posts : 85Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2008Bonjour,
Effectivement pour seulement 3 factures d'achats, pourquoi pas détailler !
Cordialement, - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26779Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ma réflexion serait plutôt : "3 factures d'achat par mois ? Vous êtes certain de ne pas oublier de compter quelques frais ?"Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
