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exo tva et formation professionnelle
bonjour
dans le domaine de la formation professionnelle, l'exo de TVA est quasi automatique ; quelle est l'interêt alors que les dépenses comprennent bien de la tva (loyer notamment)
merci !
dans le domaine de la formation professionnelle, l'exo de TVA est quasi automatique ; quelle est l'interêt alors que les dépenses comprennent bien de la tva (loyer notamment)
merci !
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hmg
Nombre de posts : 27523Nombre de likes : 632Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le fait que les clients ne la récupèrent pas si ce sont des particuliers. Donc des prix plus importants que les concurrents si assujetti à TVA.Cordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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alaure
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 18 septembre 2008merci
est ce que tous les clients entreprise y sont assujettis ? y a t'il des domaines ou l'exonération est quasi automatique ?
merci - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 27523Nombre de likes : 632Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Réponse ministérielle à lire :
3w.fiscalonline.com/da_tva_formation.htmCordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.