Durée mission-déroulement-piège

Bonjour,

Je n'ai pas non plus de nombre de jours explicité (ou alors sur des missions hypers courtes) dans mes contrats. Et on ne m'a jamais fais ce coup-la. Mais je suis pas CP, je pisse juste du code.

Y a-t-il une possibilité dans le contrat pour toi d’arrêter la mission sous un préavis défini ? Souvent, j'ai la possibilité dans le contrat (et le client aussi) d’arrêter la mission sous un mois (chose que je n'ai jamais faite mais un de mes clients me l'a fait une fois).
Si c'est le cas, il faut le menacer de faire jouer cette clause et de repartir ailleurs. Et dire qu'en gros si la position sur le nombre de jour par mois n'est pas explicité rapidement, tu envois le recommandé dans les 3 jours. S'il est pas content, vois avec lui pour arrêter immédiatement la mission et tu recontactes le client chez qui tu avais refusé voir s'il est toujours intéressé (quitte à lui expliquer ce qu'il s'est passé).

Après si tu n'as pas cette clause, ben va falloir se fâcher un peu avec tout le monde (client final et SSII) pour arrêter la mission dans les plus brefs délais ! Ils pourront faire la gueule mais bon, ils ont cherchés à te piéger, faudra pas avoir de remord.

Dans tous les cas, reprend contact avec le client chez qui tu as refusé en lui indiquant que tu as peut-être une possibilité de sortie rapide dès fois qu'il soit toujours intéressé.

Merci Hans pour ta réponse.

J'ai une clause de résiliation de 8 semaines.

J'étais sensé commencer aujourd'hui, le 14 ( contrat signé) et on m'a appelé la semaine dernière pour me dire, en fait tu commences mercredi , le client final n'est pas là pour t'accueillir...etc etc donc 2 jours en moins!!! ça commence déjà!!

Je lui ai rappelé encore que je cherche une mission à temps plein, il (SSII) me dit, oui oui on va voir comment remplir les jours off!!!

Demain je vais le voir avant le début officiel de cette mission pour voir si je peux faire avenant au contrat soit augmenter TJM ou préciser nombre de jours minimum. Sinon, j'envoie mon préavis de 8 semaines et je cherche ailleurs.

Le souci c'est que la mission me plait, le client final (qui ne sait pas que je suis freelance) est réglo. et je suis sûre (maintenant) qu'au moment de la vente il lui ont proposé cette option pour l'arranger financièrement car il voulait vraiment le contrat.... et moi?! je suis la freelance qui va trimer avec un TJM mission longue à mi-temps....


J'avoue je n'ai pas l'habitude de rentrer en conflit. J'ai plus tendance à faire mon travail dans la bonne entente et finir la mission dans de bonnes conditions :(

Là je me sens déstabilisée et piégée :(

je ne sais pas si je peux réduire le préavis pour faute. juridiquement, est-ce possible?

Extrait de mon contrat:

Article 10: Résiliation
A) Résiliation pour faute :

Le présent contrat peut être résilié de plein droit par l’une des parties en cas d’inexécution par l’autre partie d’une de ses obligations contractuelles.
En cas de manquement de l'une des Parties à l'une de ses obligations déterminantes et après mise en demeure restée sans effet à l'expiration d'un délai d’un mois, l'autre Partie pourra résilier le Contrat de plein droit par lettre recommandée avec accusé de réception, sans préjudice de tous dommages-intérêts auxquels elle pourrait prétendre.
B) Force majeure

La responsabilité des Parties ne pourra être recherchée si l'exécution du présent Contrat est retardée ou empêchée en raison d'un cas de force majeure.

C) Résiliation hors faute

Le présent contrat pourra être résilié à tout instant par chacune des parties, sous la réserve d'un préavis de huit semaines.
Dans cette hypothèse, les sommes déjà perçues par le prestataire lui demeureraient acquises et le client pourrait faire l'usage le plus libre des informations qui lui auraient été communiquées, ou des documents d'ores et déjà remis.

Tu peux menacer d'avertir le client final que tu es en freelance. Je refuse systématiquement ce type de situation (le cacher au client)

S'il ne lui as pas dis, il peut y avoir plusieurs raisons :
- il n'ose pas lui dire,
- le client lui as dis qu'il ne veut pas de Freelance,
- dans le contrat entre la SSII et le client, il est spécifié qu'il ne peut pas faire recours à un soustraitant/freelance,

Bref, si le client l'apprend dès le départ, il pourrait être amené a arrêter la mission de suite.

Après réduire le préavis pour faute, c'est pas évident. Il n'y a rien qui indique explicitement que c'est du temps plein, même si on peut considérer que si pas de précision, on est bien sur du temps plein. Partant de la, tu peux indiquer un manquement s'il t'indique un aménagement des jours autre que le temps plein et non spécifié dans le contrat. Mais c'est compliqué ...

Mais bon, si le premier jour tu annonces au client final que tu ne seras plus la dans 8 semaines, à mon avis, il va préférer te laisser partir de suite !

Le risque que j'ai, c'est ne pas trouver de mission immédiatement. Le préavis de 8 semaines me permettra de chercher ailleurs....

J'espère tout de même qu'on trouvera un arrangement, contractuel, par avenant! car les belles paroles je sais aujourd'hui qu'elles ne servent à rien :(

je souhaite modifier 2 choses:

Article X – Lieu d'exécution :

(je mettrai adresse client final)
ey ajouterai cette phrase:
La mission peut aussi se dérouler depuis les locaux du client (SSII) ou locaux (du prestataire)

Article Y –Durée prévue :

5 mois du 14/03/2016 au 12/08/2016, temps plein sauf absences pour maladie justifiées ou absences convenues par le prestataire et validées par le client.

Je ne sais pas si en mettant ceci, cela me protégera d'avantages.

Je trouve inadmissible de dire à un freelance en fait la semaine prochaine c'est 2 jours et non 5.
tu viens lundi et pas mardi...etc

wiwi75 a écrit : Le risque que j'ai, c'est ne pas trouver de mission immédiatement. Le préavis de 8 semaines me permettra de chercher ailleurs....

J'espère tout de même qu'on trouvera un arrangement, contractuel, par avenant! car les belles paroles je sais aujourd'hui qu'elles ne servent à rien :(

je souhaite modifier 2 choses:

Article X – Lieu d'exécution :

(je mettrai adresse client final)
ey ajouterai cette phrase:
La mission peut aussi se dérouler depuis les locaux du client (SSII) ou locaux (du prestataire)

Article Y –Durée prévue :

5 mois du 14/03/2016 au 12/08/2016, temps plein sauf absences pour maladie justifiées ou absences convenues par le prestataire et validées par le client.

Je ne sais pas si en mettant ceci, cela me protégera d'avantages.

Je trouve inadmissible de dire à un freelance en fait la semaine prochaine c'est 2 jours et non 5.
tu viens lundi et pas mardi...etc

Le client final va surement vouloir arrêter la mission dès le départ dès lors que tu poses le préavis.

Mais oui, c'est bien de la fumisterie de la part de ton intermédiaire.
Implicitement, le contrat c'est du plein temps. Il n'y a rien qui indique comment et PAR QUI sont décidés les jours ou tu. Il n'y a rien qui indique que l’intermédiaire ou le client final ait le droit de t'imposer quel jour tu travailles.

Que tu commences la première semaine le mercredi et non pas le lundi, ça passe mais après c'est fini.

La situation est compliquée car c'est le client final qui voudrait que tu viennes à la carte. Quand il va comprendre que pour toi, cette situation n'est pas OK et que l'intermédiaire t'avais bien menti la dessus, ça risque de tourner court.

T'as raison, il n'y rien qui indique les jours travaillés ou non dans mon contrat il y'a uniquement ça:

Article X : Lieu d'exécution de la mission

Adresse client final

Article Y –Durée prévue :
5 mois du 14/03/2016 au 12/08/2016

Donc s'il m'impose des jours non travaillés alors que je ne suis pas d'accord je peux les facturer ou non?
ou le fait que je ne sois pas présente sur le lieu d'exécution de la mission m'empêche de facturer ces jours?

Le client final a acheté à la carte et moi j'étais pas au courant et j'ai signé avec l'intermédiaire, un contrat classique.
A part partir en conflit et tout raconter au client final , je ne vois pas comment m'en sortir :(

Merci pour ton aide.

wiwi75 a écrit : T'as raison, il n'y rien qui indique les jours travaillés ou non dans mon contrat il y'a uniquement ça:

Article X : Lieu d'exécution de la mission

Adresse client final

Article Y –Durée prévue :
5 mois du 14/03/2016 au 12/08/2016

Donc s'il m'impose des jours non travaillés alors que je ne suis pas d'accord je peux les facturer ou non?
ou le fait que je ne sois pas présente sur le lieu d'exécution de la mission m'empêche de facturer ces jours?

Le client final a acheté à la carte et moi j'étais pas au courant et j'ai signé avec l'intermédiaire, un contrat classique.
A part partir en conflit et tout raconter au client final , je ne vois pas comment m'en sortir :(

Merci pour ton aide.

Oui. Par contre, tu risques de sortir très vite de la mission a mon avis. Donc reprend contact avec la mission que tu as refusée.

Après tu peux te présenter tous les jours chez le client 😉

Bonjour,

Rappel : Les honoraires sont en jours. S'il n'y a pas de notion de présence (uniquement une mission à remplir pour xx€ la journée sans précision du nombre de jours), il suffit normalement de pointer le matin et de repartir pour avoir une journée de payée. (après cela fait conflit ouvert)

Bonjour HMG,

Comment pointer? si on est freelance et intervenant sur un site client qui a payé une prestation à la carte à l'intermédiaire (SSII). donc ne s'attend pas à nous voir?

Pfitzauf a écrit :

wiwi75 a écrit : T'as raison, il n'y rien qui indique les jours travaillés ou non dans mon contrat il y'a uniquement ça:

Article X : Lieu d'exécution de la mission

Adresse client final

Article Y –Durée prévue :
5 mois du 14/03/2016 au 12/08/2016

Donc s'il m'impose des jours non travaillés alors que je ne suis pas d'accord je peux les facturer ou non?
ou le fait que je ne sois pas présente sur le lieu d'exécution de la mission m'empêche de facturer ces jours?

Le client final a acheté à la carte et moi j'étais pas au courant et j'ai signé avec l'intermédiaire, un contrat classique.
A part partir en conflit et tout raconter au client final , je ne vois pas comment m'en sortir :(

Merci pour ton aide.

Oui. Par contre, tu risques de sortir très vite de la mission a mon avis. Donc reprend contact avec la mission que tu as refusée.

Après tu peux te présenter tous les jours chez le client ;)

Juste pour précision : Pfitzauf = Hans (j'ai mis cette dernière réponse de mon smartphone et du coup, j'étais suru n autre compte).

wiwi75 a écrit : Bonjour HMG,

Comment pointer? si on est freelance et intervenant sur un site client qui a payé une prestation à la carte à l'intermédiaire (SSII). donc ne s'attend pas à nous voir?

Tu lui dis "Surprise !". Après, s'il te refuse l'entrée, tu traces des mails tous les jours pour indiquer qu'on ta refusé l'entrée mais que la journée sera bien facturée !

OK HANS:)

J'ai besoin d'un avis d'un juriste pour me dire si le client peut m'imposer des jours off alors qu'on a signé un contrat avec date de début et date de fin.

Si oui, je pose préavis. sinon je facture les jours.


Merci à vous

Une remarque, à partir du moment où :
- tu ne factures que les jours effectués,
- pour ton intermédiaire, ce n'est pas obligatoire du plein, c'est à la carte,
- il n'est pas précisé dans le contrat qui décide de quand est-ce tu viens,
Je vois pas ce qui te bloques dans ce cas, d'envoyer ton préavis, de ne pas y aller du tout et juste d'envoyer un mail en fin de mois pour indiquer que tu n'as au final pas effectuer de jour de travail chez le client et qu'il n'y a donc pas de facture.

J'espère trouver un arrangement demain avec eux (SSII, l'intermédiaire). je leur ai déjà envoyé un mail ce matin pour tracer et surtout préparer le terrain de l'arrangement.

Sinon,il nya pas d'autres issue que de rompre contrat avec préavis.

Merci encore:)

Bonjour Wiwi,
Juste un petit mot pour te souhaiter bon courage. J espère que tu obtiendras ce que tu veux avec la ssii.
Il y a vraiment des ssii qui traitent les freelances comme des chiens. Ne te laisse pas intimider

Merci Samjio!

Bonjour,

Comment cela s'est réglé au final ?

Bonjour,

Ils m'ont dit que c'est à moi de faire le job sur place pour montrer au client qu'il a besoin d'un temps plein. Ils sont drôles non?! lol
Après discussion, ils m'ont dit si le client ne rempli pas les jours off qui suivent le premier mois (qui est plein), ils me trouveront un autre projet en plus. de mon côté, J'ai fait un avenant et on l'a signé:

Article X– Lieu d'exécution :
Principalement : adresse client
La mission peut aussi se dérouler dans les locaux de "SSII", de "locaux de ma boite" ou à Paris.

Article Y –Durée prévue :
5 mois du 14/03/2016 au 12/08/2016, temps plein. Les absences du prestataire seront justifiées pour maladie, force majeure ou demandées par le prestataire et validées par le client.

là je leur fais cadeau de 2, 5j comme je commence que cet aprèm et je suis entrain de bosser en lisant les docs du client.

Je verrai si niveau facturation ça tient la route pour les jours qui suivent. s'ils m'annoncent dans 1 mois en fait on a rien, ça sera pas facturé.... j'appliquerai l'avenant en facturant et j'enverrai préavis en cherchant une autre mission.

j'espère avoir fait le bon choix, j'aime pas commencer une mission dans de mauvaises conditions ....

Merci pour tes conseils 😉

wiwi75 a écrit : Bonjour,

Ils m'ont dit que c'est à moi de faire le job sur place pour montrer au client qu'il a besoin d'un temps plein. Ils sont drôles non?! lol
Après discussion, ils m'ont dit si le client ne rempli pas les jours off qui suivent le premier mois (qui est plein), ils me trouveront un autre projet en plus. de mon côté, J'ai fait un avenant et on l'a signé:

Article X– Lieu d'exécution :
Principalement : adresse client
La mission peut aussi se dérouler dans les locaux de "SSII", de "locaux de ma boite" ou à Paris.

Article Y –Durée prévue :
5 mois du 14/03/2016 au 12/08/2016, temps plein. Les absences du prestataire seront justifiées pour maladie, force majeure ou demandées par le prestataire et validées par le client.

là je leur fais cadeau de 2, 5j comme je commence que cet aprèm et je suis entrain de bosser en lisant les docs du client.

Je verrai si niveau facturation ça tient la route pour les jours qui suivent. s'ils m'annoncent dans 1 mois en fait on a rien, ça sera pas facturé.... j'appliquerai l'avenant en facturant et j'enverrai préavis en cherchant une autre mission.

j'espère avoir fait le bon choix, j'aime pas commencer une mission dans de mauvaises conditions ....

Merci pour tes conseils ;)

Bon, avec l'avenant, ils ont la pression car, ils seront facturés. Ça devrait se décanter.