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Contrat signé mais pas de devis au préalable
Javasion
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30 septembre 2020
Bonjour / bonsoir,
Je vais bientôt travailler avec une (très) grosse ESN en tant que prestataire (developpeur).
Après discussion par téléphone, on m'a dit que c'était pas la peine que je leur envoi un devis : ils m'enverront directement un contrat avec toutes les informations (tarif, durée, délai paiement facture, etc) que je devrai signer et renvoyer. Ils ont leur service achat, ils font des commandes, etc (bref tout l'administratif des grosses boites, qui me dépasse un peu).
L'absence de devis n'est pas problématique ? Vu qu'il y aura un contrat signé par les deux partis, ça devrait me couvrir en cas d'impayé ou autre abus ?
Nouvel indépendant, j'ai pas envie de me faire manger par une baleine que je ne saurais affronter en cas de litige. Surtout s'il y a un vice quelque part qui joue en ma défaveur.
Merci pour vos conseils et suggestions.
Je vais bientôt travailler avec une (très) grosse ESN en tant que prestataire (developpeur).
Après discussion par téléphone, on m'a dit que c'était pas la peine que je leur envoi un devis : ils m'enverront directement un contrat avec toutes les informations (tarif, durée, délai paiement facture, etc) que je devrai signer et renvoyer. Ils ont leur service achat, ils font des commandes, etc (bref tout l'administratif des grosses boites, qui me dépasse un peu).
L'absence de devis n'est pas problématique ? Vu qu'il y aura un contrat signé par les deux partis, ça devrait me couvrir en cas d'impayé ou autre abus ?
Nouvel indépendant, j'ai pas envie de me faire manger par une baleine que je ne saurais affronter en cas de litige. Surtout s'il y a un vice quelque part qui joue en ma défaveur.
Merci pour vos conseils et suggestions.
Java Developer
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Olivier_M
Nombre de posts : 1496Nombre de likes : 86Inscrit : 17 mars 2010Bonjour,
Il y a deux points à étudier à mon avis.
Le premier : avez-vous discuté du tarif ? Il est fréquent que les grosses sociétés aient leurs propres modèles de contrat, assortis de conditions générales et de délais de paiement que l'on ne peut pas -ou rarement- négocier. Rien d'anormal là-dedans, à condition toutefois que vous ayez pu discuté du tarif, en fonction du boulot à effectuer, de la durée de la mission, des exigences particulières en terme de délai etc..
Si même le tarif vous est imposé par l'ESN sans que ce point ait été évoqué au préalable, ça commence assez mal (ou assez bien pour vous si vous voulez faire requalifier votre contrat de prestation en contrat de travail)
Le second point : outre les conditions de paiment, le devis ou la lettre de mission est important afin que vous et l'ESN soyez parfaitement d'accord sur le travail à accomplir et les conditions dans lesquelles le réaliser. De mon expérience, même pour du développement, s'engager contractuellement à réaliser un boulot sans avoir préalablement précisément décrit ce boulot, c'est une quasi-garantie de mésentente avec le client. Parce que celui-ci aura des exigences ne correspondant peut-être pas à vos compétences, ou vous demandera autre chose que ce qui aura été indiqué à l'oral, ou en demandera bien plus en vous disant "vous avez signé un contrat, vous êtes engagé". Bref, ne pas décrire précisément le service que l'on vend et le prix auquel on le vend, ça ne peut que se retourner contre vous (et c'est vrai de tous les domaines).
Dernier conseil : lisez bien le contrat et les conditions que l'on va vous proposer. Notamment les clauses qui seraient susceptibles de conditionner le paiement de vos factures à des critères subjectifs ou échapant à votre contrôle.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS - Contacter en MP
Javasion
Nombre de posts : 16Nombre de likes : 3Inscrit : 30 septembre 2020Merci pour les conseils.
Le tarif et le délai de paiement ont été négociés par téléphone, puis j'ai reçu un mail du contact client me rappelant les diverses infos (date de démarrage, tarif journalier, délai de paiement). Email auquel j'ai répondu en confirmant mon accord.
Maintenant j'ai pas encore le contrat, j'espere juste qu'il ne sera pas tordu et dur a comprendre pour un non initié.
Je n'ai cependant pas de "liste précise" des tâches. J'ai eu au premier échange un transfert de mail du client final qui fout un peu tout et n'importe quoi (c'est une sorte d'annonce emploi classique) mais rien d'extreme a part 2-3 technos que je n'ai jamais utilisé. Cependant tout ce qui a été énoncé à l'oral lors de nos rendez-vous rentrent dans mon scope.
En effet les clauses qui conditionnenent le paiement et/ou pénalités et/ou ruptures sont ce dont je me méfie le plus.. à voir une fois reçu.Java Developer
