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Base de calcul Cipav, RSI et URSSAF
Bonjour,
Je constate une erreur dans la base de calcul utilisée par les 3 entités : URSSAF, CIPAV, RSI. Je suis en EI BNC et je me demande la base de calcul est bien le résultat net comptable disponible sur la liasse fiscale ? Je ne sais pas à quel moment l'erreur s'est produite, c'est l'expert comptable qui fournit les données aux différents services?
C'est l'association de gestion agrées ?
Merci d'avance
Je constate une erreur dans la base de calcul utilisée par les 3 entités : URSSAF, CIPAV, RSI. Je suis en EI BNC et je me demande la base de calcul est bien le résultat net comptable disponible sur la liasse fiscale ? Je ne sais pas à quel moment l'erreur s'est produite, c'est l'expert comptable qui fournit les données aux différents services?
C'est l'association de gestion agrées ?
Merci d'avance
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s74
Nombre de posts : 1258Nombre de likes : 9Inscrit : 7 décembre 2012c'est grace à la déclaration sociale des indépendants (DSI) que ces organismes connaissent les revenus.
ce sont bien les bonnes années qui ne correspondent pas ?
en 2014, on paye sur la base de 2012 et non 2013. - Contacter en MP
revo
Nombre de posts : 97Nombre de likes : 26Inscrit : 2 mai 2010J'ai trouvé la base de calcul c'est résultat net comptable + cotisations sociales facultatives - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 27119Nombre de likes : 480Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ce n'est pas une erreur.Cordialement, - HMG - <a href="mailto:hmg_71@yahoo.fr" rel="nofollow noopener">hmg_71@yahoo.fr</a> Expert comptable - Paris - <a href="http://www.hmgec.com" rel="nofollow noopener">www.hmgec.com</a> Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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revo
Nombre de posts : 97Nombre de likes : 26Inscrit : 2 mai 2010Oui le calcul est correct il n'y a pas d'erreurs.