Lardio
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Inscrit depuis le : 15 octobre 2020
Réponse postée 14 mai 2025 04:52
Merci pour vos retours. Cela confirme mes doutes. Je vais me rapprocher de l'auteur du contrat pour remonter ces points car je ne veux pas m'engager dans ces conditions.
J'aimerai avoir un avis sur ce dernier point, celui-ci ne me fait pas vraiment peur, mais j'aimerai savoir si c'est une pratique commune ou non ?
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. Tout élément utile à la conception aura fait l’objet d’une vérification par le concepteur. De même toutes les corrections nécessaires induites par cette vérification, devront être opérées avant la mise à disposition du client ; A la réception des éléments de la conception, le Client bénéficiera de 60 jours destinés à tester les éléments (« période de validation ») et notifiera par écrit de son acceptation ou de son refus pour non-conformité. Si le Client n’a pas envoyé de notification de refus pendant la période de validation, les éléments de conceptions sont réputés validés par le Client. La mise à disposition et la remise des éléments de réalisation sont réputées complètes dès l’instant ou le Client a reçu toute la documentation nécessaire à l’utilisation et à la modification des éléments utiles à la réception. Si le Client accepte ces éléments, le paiement du solde sera dû (voir annexe « B »).
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Merci d'avance pour vos retours !
Bien sur je reste preneur d'expérience/avis sur l'origine du post, je vais donner mon retour dans la soirée donc tout element additionnel est le bienvenue
Cordialement
Réponse postée 13 mai 2025 19:43
Bonjour,
je viens de recevoir une proposition de contrat pour une mission de développement backend. Plusieurs clauses me semblent bizarres, et j'aimerai avoir votre avis.
Concrètement j'ai l'impression de devoir m'engager "gratuitement" sur énormément d'aspect en dehors du développement des besoins du client. Est ce que ce sont des clauses habituelles dans les missions de développement informatique ?
Les passages en questions :
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Si le Client le demande, le Concepteur peut corriger les erreurs liées aux éléments de conception. Le Concepteur s’engage à livrer 30 jours après la période de validation, ou plus tard, si le Client l’accorde, une version corrigée et sans frais supplémentaires.
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Le Concepteur s’engage et garantit que la solution web et mobile (1) sera de grande qualité, sans défaut quant aux éléments de conception et quant à la main-d’œuvre utilisée et (2) conforme au fonctionnement et aux descriptions contenues dans les spécifications ;
Pendant un an après la date de validation de la version finale remise au Client (« Période de garantie »), le Concepteur s’engage à régler à ses propres frais tout élément d’erreur ;
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Le Concepteur s’engage aussi à apporter au Client tout soutien technique en vue de l’entretien et de la mise à jour de la solution web et mobile pendant la période de garantie sans frais pour le Client. Un tel service ne devrait pas dépasser 4 heures par mois calendaire.
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Merci d'avance pour vos retours :)
Cordialement