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Rupture
A.ACHOUCH
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10 février 2012
Bonjour
Un freelance peut décider de la rupture de son contrat ?
Y a t-il un préavis ?
Cordialement,
Un freelance peut décider de la rupture de son contrat ?
Y a t-il un préavis ?
Cordialement,
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findus
Nombre de posts : 3827Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007Bonjour,
Il y a un paragraphe dans le contrat sur le préavis à respecter.
Généralement, cela varie de 1 à 3 mois.
cordialement
FindusEURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
freesas
Nombre de posts : 556Nombre de likes : 7Inscrit : 21 décembre 2010bonjour,
évidemment il y a un contrat entre vous/votre societe et le client et c'est écrit dedans!
En général préavis 1 mois. - Contacter en MP
A.ACHOUCH
Nombre de posts : 18Nombre de likes : 2Inscrit : 10 février 2012Apparemment ça serai 15 jours c'est possible ? - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3827Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007tout est possible, c'est un contrat.
ça peut aussi être 1h ...EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
neokiller62
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 26 juin 2012Bonjour,
Et si rien n'est indiqué ?
Merci - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Beaucoup plus embêtant car cela suppose que vous devez respecter l'usage et ne pas poser de problèmes à votre client.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
gimme
Nombre de posts : 65Nombre de likes : 0Inscrit : 4 mars 2011Pour l'avenir, on se pose plutôt la question du préavis avant de signer le contrat qu'après. - Utilisateur suppriméJe profite de ce sujet pour poser une question à propos d'un cas particulier :
- le contrat initial porte sur une prestation de 15 jours, avec une date de début et une date de fin
- dans les clauses particulières, il est écrit que le contrat est reconduit automatiquement par tacite reconduction, sans préciser de durée
- il est aussi précisé que le préavis est de deux mois
Que penser de cela ?
Je vous remercie pour vos avis - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3827Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007le préavis est caduque puisque c'est un contrat de deux semaines...
y a vraiment des SSII qui ne réfléchissent pas...EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3611Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Et des freelances qui ne réfléchissent pas non plus, apparemment ...findus a écrit : le préavis est caduque puisque c'est un contrat de deux semaines...
y a vraiment des SSII qui ne réfléchissent pas... - Contacter en MP
HermannKM
Nombre de posts : 85Nombre de likes : 0Inscrit : 20 octobre 2010
Ou plutôt des escrocs qui veulent profiter des prestas.findus a écrit : le préavis est caduque puisque c'est un contrat de deux semaines...
y a vraiment des SSII qui ne réfléchissent pas...
Pour une mission de courte durée ( 1 à 2 mois), en générale il y a un staffing deal de 2-3 jours durant lesquels le contrat peux s'arrêter à tout moment. Suivit d'un préavis de (définis par les parties) 1 à 2 semaines selon la durée du contrat initial.
Si prolongation tacite alors les mêmes conditions de préavis sont maintenues. Sinon, un avenant contenant les clauses modifiées.
NB: Le staffing deal est souvent appliqué lorsque le client est pressé et ne demande même pas d'entretien (c'est le cas dans ces moments de remplacement d'été).
cheers
