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Obligation de depot compte annuel
missionnaire
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17 janvier 2011
Bonjour,
je viens de recevoir une lettre du greffe me demander une Obligation de dépôt des compte annuel sous peine d'amende.
Qu'en pensez vous ?
En effet, je ne veux pas qu'on sache combien je gagne!.
je viens de recevoir une lettre du greffe me demander une Obligation de dépôt des compte annuel sous peine d'amende.
Qu'en pensez vous ?
En effet, je ne veux pas qu'on sache combien je gagne!.
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khaled_ao
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 0Inscrit : 18 mars 2008Ne pas déposer les comptes annuels de la société peut entrainer un risque d'amende de 1500€ ou 3000€ en cas de récidive, à moins d'avoir une raison valable. Je ne suis pas convaincu que le greffe accepte votre raison... - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3827Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007je ne comprends pas qu'il y ait autant de gens qui ne publient pas
cacher son CA ... son salaire ... ah oui, on est en France, j'avais oublié 😲EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Euh...
Il n'y a qu'en France où c'est obligatoire pour les TPE et petites PME. On ne peut donc pas comparer.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
phpdev
Nombre de posts : 423Nombre de likes : 0Inscrit : 17 mai 2010Combien de TPE sont concrètement condamnées à payer l'amende par an ?
J'aime bien me faire peur mais uniquement avec des vrais chiffres. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Difficile à dire.
Il y en a c'est certain (nous échangeons souvent sur le sujet entre experts comptables).
En effet, il y a plusieurs étapes avant l'amende ou la contrainte :
- relance
- relance avec frais
- 2ème relance avec frais
- relance avec convocation au tribunal
...
Pour arriver à l'amende, il faut ne pas avoir régularisé après toutes les étapes précédentes ou que le greffe ait décidé de frapper fort. Il ne faut pas oublier que c'est pour protéger les autres entreprises et les particuliers que ces publications sont faites. S'il y a un risque sur une profession, le greffe peut être plus intransigeant. Ils font aussi des exemples.
Certaines entreprises à ce niveau en négociant avec leur greffe ont obtenu le fait de ne pas être poursuivit bien que leurs comptes ne soient pas publiés (problèmes de concurrence très ciblés par exemple). Mais ce n'est pas possible dans tous les greffes.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Think
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2010Bonjour,
Peut-t-on alors déposer des comptes aux greffes qui soient "agrégés" ? Par exemple, en aggrégant produits et charges d'exploitation afin de ne pas avoir en lecture la rémunération ?
Dans mon cas, je communique ma liasse fiscale totale 2033... uniquement à mes banquiers lorsque je négocie des prêts perso et pro. En revanche, pour des raisons commerciales, je ne souhaite pas que ma rémunération (TJM) soit facilement disponible pour n'importe qui (clients, intermédiaire, autres freelance). - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2930Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Je ne comprends pas bien en quoi c'est un problème ?😲Think a écrit : En revanche, pour des raisons commerciales, je ne souhaite pas que ma rémunération (TJM) soit facilement disponible pour n'importe qui (clients, intermédiaire, autres freelance).
Il n'est pas indiqué en détail comment est réalisé le CA, donc je ne vois pas ce qu'on peut déduire d'un CA particulièrement faible ou particulièrement élevé par rapport à la moyenne de la profession ? - Contacter en MP
Think
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2010
S'il s'agit d'une mono-activité de prestation de service, à partir de ton CA et d'une estimation du nombre de jours facturés par an (entre 1 et 200 par exemple), on déduit ton TJM moyen, non ?kzg a écrit :
Je ne comprends pas bien en quoi c'est un problème ?😲Think a écrit : En revanche, pour des raisons commerciales, je ne souhaite pas que ma rémunération (TJM) soit facilement disponible pour n'importe qui (clients, intermédiaire, autres freelance).
Il n'est pas indiqué en détail comment est réalisé le CA, donc je ne vois pas ce qu'on peut déduire d'un CA particulièrement faible ou particulièrement élevé par rapport à la moyenne de la profession ? - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2930Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Bah oui mais justement, selon que le nb de jours facturés est 100 ou 200, ça donne un TJM qui va du simple au double. C'est pauvre comme information...Think a écrit : S'il s'agit d'une mono-activité de prestation de service, à partir de ton CA et d'une estimation du nombre de jours facturés par an (entre 1 et 200 par exemple), on déduit ton TJM moyen, non ? - Contacter en MP
Think
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2010
Par pour moi, car cela donne une fourchette min et max.kzg a écrit :
Bah oui mais justement, selon que le nb de jours facturés est 100 ou 200, ça donne un TJM qui va du simple au double. C'est pauvre comme information...Think a écrit : S'il s'agit d'une mono-activité de prestation de service, à partir de ton CA et d'une estimation du nombre de jours facturés par an (entre 1 et 200 par exemple), on déduit ton TJM moyen, non ?
Mais si l'on pouvait se rapprocher de la question initiale à savoir peut-on fournir un Bilan et CR à un niveau de détail plus agrégé que les liasses fiscales ? - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2930Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
[HS]Apparemment findus est dans le vrai. C'est toujours un tabou en France de parler de son salaire et dire combien on gagne.[/HS]Think a écrit :
Par pour moi, car cela donne une fourchette min et max.kzg a écrit :
Bah oui mais justement, selon que le nb de jours facturés est 100 ou 200, ça donne un TJM qui va du simple au double. C'est pauvre comme information...Think a écrit : S'il s'agit d'une mono-activité de prestation de service, à partir de ton CA et d'une estimation du nombre de jours facturés par an (entre 1 et 200 par exemple), on déduit ton TJM moyen, non ?
Mais si l'on pouvait se rapprocher de la question initiale à savoir peut-on fournir un Bilan et CR à un niveau de détail plus agrégé que les liasses fiscales ? - Contacter en MP
Think
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 4 novembre 2010Oui mais cela ne répond pas à la question. 😉 - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3611Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Disons qu'on peut aborder la question dans l'autre sens, comme le font beaucoup de pays: pourquoi publier alors que ça ne concerne que mes partenaires commerciaux et mes associés ?kzg a écrit : [HS]Apparemment findus est dans le vrai. C'est toujours un tabou en France de parler de son salaire et dire combien on gagne.[/HS]
Dans pas mal de pays, les obligations de publicité pour les sociétés non-cotées frisent le 0 absolu. - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2930Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Oui, cela a été dit.Calimero a écrit :
Disons qu'on peut aborder la question dans l'autre sens, comme le font beaucoup de pays: pourquoi publier alors que ça ne concerne que mes partenaires commerciaux et mes associés ?kzg a écrit : [HS]Apparemment findus est dans le vrai. C'est toujours un tabou en France de parler de son salaire et dire combien on gagne.[/HS]
Dans pas mal de pays, les obligations de publicité pour les sociétés non-cotées frisent le 0 absolu.
Mais ma question était davantage "peut-on vraiment tirer des conclusions intéressantes à partir des infos publiées ?'
Exple : Savoir que tel indep a réalisé un CA de 120 K€ sur une année ne me permet pas de déterminer son TJM par exemple : il a pu facturer toute l'année à 600€/jour ou ne travailler que 6 mois mais à 1000€/jour. Ou travailler 6 mois à 600€/jour et être apporteur d'affaires pour d'autres freelances. etc. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le bilan, le compte de résultat et l'annexe sont décrits dans le plan comptable général.Think a écrit : Peut-t-on alors déposer des comptes aux greffes qui soient "agrégés" ? Par exemple, en aggrégant produits et charges d'exploitation afin de ne pas avoir en lecture la rémunération ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3611Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Ca dépend des gens et de leurs profiles d'activité. Mais pour certains, c'est assez transparents, oui.kzg a écrit : Mais ma question était davantage "peut-on vraiment tirer des conclusions intéressantes à partir des infos publiées ?' - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Oui, bien plus qu'on le pense et bien moins qu'on le craint.Calimero a écrit :
Ca dépend des gens et de leurs profiles d'activité. Mais pour certains, c'est assez transparents, oui.kzg a écrit : Mais ma question était davantage "peut-on vraiment tirer des conclusions intéressantes à partir des infos publiées ?'Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2930Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Ah. J'aimerais bien un exemple concret parce que là je ne vois pas.hmg a écrit : Bonjour,
Oui, bien plus qu'on le pense et bien moins qu'on le craint.Calimero a écrit :
Ca dépend des gens et de leurs profiles d'activité. Mais pour certains, c'est assez transparents, oui.kzg a écrit : Mais ma question était davantage "peut-on vraiment tirer des conclusions intéressantes à partir des infos publiées ?' - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26778Nombre de likes : 389Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
CA, marge, endettement, délais clients, délais fournisseurs, rémunération, taux de charges externes...Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3827Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007pourquoi vouloir cacher son TJM ???EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3611Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Pourquoi vouloir étaler tout sa vie, partout ????
Il y a certaines personnes qui adhèrent à la philosophie Facebook/Twitter ("16h02 : j'ai fait caca ! kikoulol !").
Mais il y a encore - pour le moment - beaucoup plus de gens qui n'y adhèrent pas. - Contacter en MP
Nolive
Nombre de posts : 143Nombre de likes : 0Inscrit : 21 septembre 2011Bonjour,
Au tant je ne comprend pas le besoin de raconter sa vie privée sur Facebook/Twitter au tant dans le cas des comptes c'est juste une obligation légale donc pour moi la question ne se pose même pas.
Après que cette loi soit fondée/pas fondée, débile/pas débile c'est un autre sujet. - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2930Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Il y a une marge entre ce que vous décrivez, qui s'apparente à de l'exhibtion, faire son possible pour que l'information soit vue par le plus grand monde, et "vouloir cacher", faire son possible pour que l'information reste absolument confidentielle. Ce sont mêmes les deux extrêmes.Calimero a écrit : Pourquoi vouloir étaler tout sa vie, partout ????
Il y a certaines personnes qui adhèrent à la philosophie Facebook/Twitter ("16h02 : j'ai fait caca ! kikoulol !").
Mais il y a encore - pour le moment - beaucoup plus de gens qui n'y adhèrent pas.
Le juste milieu étant je pense de ne pas se formaliser si des informations aussi vagues que celles figurant dans un bilan sont rendues publiques.
Sauf que s'agissant d'argent gagné (même par le travail), le français est très "pudique" sur le sujet (vieille morale judeo-chéritenne) - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3611Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
La différence c'est que Fessebouk c'est optionnel. La publication des comptes, en France, en théorie, tu n'as pas le choix. Et c'est ce point qui est gênant.kzg a écrit : Il y a une marge entre ce que vous décrivez, qui s'apparente à de l'exhibtion, faire son possible pour que l'information soit vue par le plus grand monde, et "vouloir cacher", faire son possible pour que l'information reste absolument confidentielle. Ce sont mêmes les deux extrêmes.
Après, dans les faits, certains greffes ne se formalisent pas trop - du moins pour nos activités. Et donc à chacun de faire son choix ... - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2930Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012Calimero a écrit :
Mais à nouveau, en quoi est-ce gênant que les comptes de ma société soient publics ? Je remarque que cette question, posée également plus haut par findus, n'a pas trouvé de réponse claire.kzg a écrit : La différence c'est que Fessebouk c'est optionnel. La publication des comptes, en France, en théorie, tu n'as pas le choix. Et c'est ce point qui est gênant.
Je vais la poser autrement. Pour reprendre le cas de facebook et de la vie personnelle : je vois bien comment quelqu'un de mal intentionné pourrait utiliser à mes dépens une photo personnelle par exemple, (beuverie ou autre) pour me discréditer auprès de tel ou tel. Bien.
Maintenant, dans le cas des comptes de ma société : comment une personne ayant accès à ces données peut les utiliser à mes dépens ?
Bon vous allez me dire ok, une future ex-femme (ou une maitresse potentielle 🤣 ) peut les consulter pour en déduire mes revenus et essayer d'en profiter.
Mais plus sérieusement, sur le plan strictement professionnel ? Comment un client, un partenaire, etc. peut tirer avantage de la connaissance de ces données ? - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3611Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
J'aborde la question sous l'autre sens (et je pense que c'est sous cette angle que toutes les lois doivent être évaluées lors de leur mise en place):kzg a écrit : Mais à nouveau, en quoi est-ce gênant que les comptes de ma société soient publics ? Je remarque que cette question, posée également plus haut par findus, n'a pas trouvé de réponse claire.
Comment justifie-t-on la propagation d'informations et le coût (quelques millions d'euros à la louche) que génèrent la loi ?
Et là, pour moi, la réponse c'est que c'est pas justifié.
Société non cotée = Ne rend des comptes qu'à l'état (liasse fiscale), ses associés (AG), ses partenaires commerciaux (transmission sur demande, à discrétion).
Bref, comme pour la sécurité: s'il n'y a pas de raison très forte que ça existe, ça ne doit pas exister ou du moins pas être obligatoire.
Et pour FB, tu oublies l'étape en amont : je veux pas participer à FB, je n'y participe pas. Point barre. Et c'est pas parce que tu peux avoir des settings comme-ci ou comme-ça que ça va changer quelque chose: j'en veux pas ! 🤣 - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2930Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Oui oui, c'est bien ce que je notais dans mon message précédent :personne ne veut répondre à cette question sous l'angle sous lequel je la pose, où sous lequel findus l'a posée avant moi ! 🤣 Etonnant, non ?Calimero a écrit :
J'aborde la question sous l'autre sens - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3611Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008A partir du CA, tu peux dans certains cas estimer le TJM. On ne parle évidemment pas d'une estimation au centime près, mais pour des gens en mission longue, chez certains grands comptes, c'est assez transparent.
A partir du CA, ton client peut savoir quelle part d'activité il représente.
Dramatique: pour nos activités, probablement pas.
Pour d'autres, c'est plus gênant.
Et comme tu as dû le comprendre, dans mon cas, la réponse, c'est: "ça me regarde". Et vis-à-vis de question de vie privée, c'est une justification qui me paraît largement suffisante. Maintenant, la loi est écrite autrement ... - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2930Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Ok donc professionnellement, dans nos professions en tout cas, vous me confirmez qu'il n'y a aucun inconvénient à ce que nos comptes, voire même une estimation de notre TJM, soient connus i.e. ces informations ne peuvent pas permettre à un client ou un partenaire de me "nuire".Calimero a écrit : A partir du CA, tu peux dans certains cas estimer le TJM. On ne parle évidemment pas d'une estimation au centime près, mais pour des gens en mission longue, chez certains grands comptes, c'est assez transparent.
A partir du CA, ton client peut savoir quelle part d'activité il représente.
Dramatique: pour nos activités, probablement pas.
C'était le sens de ma question.
Oui je comprends que la seule raison de vouloir "cacher" son TJM est avant tout "culturel" et lié à notre rapport à l'argent, en particulier quand on en gagne beaucoup (ou plus que la moyenne). Merci pour votre réponse.Calimero a écrit : Et comme tu as dû le comprendre, dans mon cas, la réponse, c'est: "ça me regarde". Et vis-à-vis de question de vie privée, c'est une justification qui me paraît largement suffisante. - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3611Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
C'est à chacun de se faire son avis sur la question.kzg a écrit : Ok donc professionnellement, dans nos professions en tout cas, vous me confirmez qu'il n'y a aucun inconvénient à ce que nos comptes, voire même une estimation de notre TJM, soient connus i.e. ces informations ne peuvent pas permettre à un client ou un partenaire de me "nuire".
C'était le sens de ma question.
Dans mon cas, je n'ai effectivement pas de craintes particulières vis-à-vis du milieu.
Tout à fait, certains préfèrent encore que leur vie privée reste ... privée.kzg a écrit : Oui je comprends que la seule raison de vouloir "cacher" son TJM est avant tout "culturel" et lié à notre rapport à l'argent, en particulier quand on en gagne beaucoup (ou plus que la moyenne). Merci pour votre réponse.
Quand on vit dans le Tiers Monde, ça devient parfois même plus une nécessité qu'un choix philosophique. 🤣
