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Litige : Le client ne paye pas et vol le travail
Bonjour,
Je me retrouve dans une drôle de situation après à peine 6 mois de freelance, je travaillait pour un client sur la réalisation d'un nouveau design pour son site internet, celui-ci ma signé un bon pour accord sur un devis et ma réglé les 30% d'accompte.
Une fois le travail quasiment achevé (90%), j'ai reçus une demande de son webmaster me demandant une première version de mon travail pour éffectuer des tests d'intégration, ce que j'ai refusé.
Au titre que le travail était livré une fois terminé.
Ensuite les contacts avec mon client se sont fait de plus en plus rare, jusque plus rien.
Aujourd'hui je découvre que le nouveau design est en place sur son site internet.
Je voulait savoir quel était mes recours ?
Est ce que c'est du vol ? ou simplement une facture non réglé ?
Merci de vos précieux conseils.
Je me retrouve dans une drôle de situation après à peine 6 mois de freelance, je travaillait pour un client sur la réalisation d'un nouveau design pour son site internet, celui-ci ma signé un bon pour accord sur un devis et ma réglé les 30% d'accompte.
Une fois le travail quasiment achevé (90%), j'ai reçus une demande de son webmaster me demandant une première version de mon travail pour éffectuer des tests d'intégration, ce que j'ai refusé.
Au titre que le travail était livré une fois terminé.
Ensuite les contacts avec mon client se sont fait de plus en plus rare, jusque plus rien.
Aujourd'hui je découvre que le nouveau design est en place sur son site internet.
Je voulait savoir quel était mes recours ?
Est ce que c'est du vol ? ou simplement une facture non réglé ?
Merci de vos précieux conseils.
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pegatel
Nombre de posts : 87Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2008Bonjour,
est-ce que vous avez un contrat écrit ?
Dans ce que vous écrivez, vous n'avez jamais livré le produit final. Est-ce le cas ?
Cdt - Contacter en MP
Biagi
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 27 janvier 2009J'ai un bon de commande signé, un accompte, mais non le produit final na jamais été livré. - Contacter en MP
pegatel
Nombre de posts : 87Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2008Ok,
au moment où vous avez émis le devis, recherchez des emails qui décrivent ce que vous deviez livrer: bref ce qui était convenu entre vous.
Essayez de trouver un écrit qui montre ce que le client demande et un autre qui décrit que vous proposez.
En particulier, recherchez s'il y a des dates...
D'une manière ou d'une autre il va falloir livrer pour prétendre à quelque chose. - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Il y a quelque chose qui m'échappe. Vous écrivez :
Une fois le travail quasiment achevé (90%), j'ai reçus une demande de son webmaster me demandant une première version de mon travail pour éffectuer des tests d'intégration, ce que j'ai refusé.
Donc, si vous n'avez même pas livré la première version, qu'est-ce qui tourne sur son site??? Pas votre code?Aujourd'hui je découvre que le nouveau design est en place sur son site internet.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL <a href="http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php" rel="nofollow noopener">http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php</a>
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Biagi
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 27 janvier 2009Aujourd'hui, il y a mon travail graphique et mon fichier css et mêmes les images, puisqu'il s'agissait de réaliser un theme wordpress au final, j'avai installé un wordpress à côté, il leur à suffit et reprendre les images, la css. - Contacter en MP
pegatel
Nombre de posts : 87Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2008Difficile d'estimer votre situation mais j'ai l'impression que le client vous a demandé de livrer, vous lui avez dit non et vous n'êtes pas en mesure de lui donner de date.
Le ton s'est peut-être envenimé entre vous.
Vous devez fournir une date de livraison et essayer de calmer le jeu entre vous. - Contacter en MP
Biagi
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 27 janvier 2009Le client ne ma pas demandé de livrer, son webmaster ma demandé un première version du travail pour effectuer des tests d'intégration, évidement c'était la porte ouverte à ce qui m'arrive c'est à dire, que le travail se retrouve en ligne sans que je soit payé.
Je voulait savoir quel était mes recours ?
Mon client n'a pas payé, je n'est pas livré, donc le travail ne lui appartient pas ? est ce du vol ?
Tant que le travail n'est pas livré ni payé, c'est ma propriété non ?
Je me demande si je doit demande un recouvrement de facture ou attaquer pour vol ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 27303Nombre de likes : 548Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Commencez par demander une explication.
Tant que vous n'avez pas renoncé à vos droits, vous avez notamment des droits d'auteur sur votre création.Cordialement, - HMG - hmg_71àyahoo.fr Expert comptable - Paris - site : hmgec com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
